Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées

Ville de Lille

Fourniture et livraison d'alimentation pour animaux domestiques, de rente, oiseaux et animaux non domestiques destinés au Parc Zoologique de Lille, à la Ferme Marcel Dhenin, à l'école de la Forêt de Phalempin et à la ferme de Lomme.
Consultation passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (article 57 à 59 du code des marchés publics) et décomposée en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-09 Avis de marché
2016-02-19 Avis d'attribution de marché
2016-05-02 Avis d'attribution de marché
2016-05-06 Avis d'attribution de marché
2016-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la conclusion de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accords cadres au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE). Ces marchés seront passés pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.1.2016 pour les lots 1/2/3/4/5/6/7 et du 2.2.2016 pour le lot 8 uniquement. La durée du marché commencera à courir à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure aux dates précitées.les marchés seront reconductibles 1 fois, pour une période de (2) deux ans, pour une durée totale de 4 Ans. La reconduction sera tacite.les marchés seront conclus sans montant minimum et avec un montant maximum. Ces montants sont détaillés au sein de chaque lot dans le présent avis d'appel public à concurrence ainsi qu'à l'article 2.3 du règlement de la présente consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323060
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Obtention du DCE: Le dossier de consultation est disponible sur cd rom auprès de la Direction de la commande publique de la Ville de Lille, ou sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure). remise des plis: Les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com. La procédure de dépôt est détaillée sur ce site. visite facultative pour le lot 6: Dans le cadre du lot 6 «Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt», exclusivement, il estprévu une visite facultative du site de livraison du parc zoologique et de la ferme marcel Dhenin afin de se rendre compte sur place des conditions de livraison. Les candidats se reporteront à l'article 3.7 du règlement de la présente consultation pour plus de précisions. le candidat se reportera à l'article 6 du règlement de la présente consultation pour de plus amples informations sur les critères de sélection des offres, et, notamment, la décomposition du critère «Valeur technique de l'offre». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'alimentation pour animaux domestiques, de rente, oiseaux et animaux non domestiques destinés au Parc Zoologique de Lille, à la Ferme Marcel Dhenin, à l'école de la Forêt de Phalempin et à la ferme de Lomme.
Consultation passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (article 57 à 59 du code des marchés publics) et décomposée en 8 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Alimentation sèche pour animaux domestiques,animaux de rente et oiseaux
Brève description: Lot 1 Alimentation sèche pour animaux domestiques,animaux de rente et oiseaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2 ans): 70 000,00 euros hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 140 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 140 000 EUR hors taxe.
Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Alimentation sèche pour animaux non domestiques
Brève description: Lot 2 Alimentation sèche pour animaux non domestiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 70 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 140 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Viande surgelée pour consommation animale
Brève description: Lot 3 Viande surgelée pour consommation animale.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 28 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 56 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 56 000 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Brève description: Lot 4 Produits de la mer surgelés pour consommation animale.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 42 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 84 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 84 000 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Insectes vivants
Brève description: Lot 5 Insectes vivants.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 3 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 6 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 6 000 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt
Brève description:
Lot 6 Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 155 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 310 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.Dans le cadre de ce lot spécifiquement, il est prévu une visite facultative du site de livraison du parc zoologique et de la ferme marcel Dhenin afin de se rendre compte sur place des conditions de livraison. Les candidats se reporteront à l'article 3.7 du règlement de la présente consultation pour plus de précisions.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 310 000 EUR hors taxe.
Dans le cadre de ce lot spécifiquement, il est prévu une visite facultative du site de livraison du parc zoologique et de la ferme marcel Dhenin afin de se rendre compte sur place des conditions de livraison. Les candidats se reporteront à l'article 3.7 du règlement de la présente consultation pour plus de précisions.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 Fourrage à destination de l'école de la forêt
Brève description: Lot 7 Fourrage à destination de l'école de la forêt.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 100 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 200 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 15 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 200 000 EUR hors taxe.
Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 15 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 Fruits et légumes défraîchis
Brève description: Lot 8 Fruits et légumes défraîchis.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur la durée initiale du marché (2 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée initiale du marché (2ans): 10 000 EUR hors…
… taxe.Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 20 000 EUR hors taxe.Les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 15 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
… taxe.
Montant minimum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): Sans minimum — Montant maximum sur la durée globale du marché en cas de reconduction (4 ans): 20 000 EUR hors taxe.
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la conclusion de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accords cadres au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE). Ces marchés seront passés pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.1.2016 pour les lots 1/2/3/4/5/6/7 et du 2.2.2016 pour le lot 8 uniquement. La durée du marché commencera à courir à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure aux dates précitées.
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les marchés seront reconductibles 1 fois, pour une période de (2) deux ans, pour une durée totale de 4 Ans. La reconduction sera tacite.
les marchés seront conclus sans montant minimum et avec un montant maximum. Ces montants sont détaillés au sein de chaque lot dans le présent avis d'appel public à concurrence ainsi qu'à l'article 2.3 du règlement de la présente consultation.
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français).
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du Code des marchés publics,
— des avenants.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 15S0138
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, imprimé Dc1 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat) ou équivalent, dûment complétée et signée. Si le candidat est en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugements prononcés. Attestations sociales et fiscales au 31/12/2014 repris au Dc1 ou le formulaire NOTI 2 disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/NOTI2.doc
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Situation économique et financière:
— Déclaration du candidat, imprimé Dc2 (disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment complétée.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ceux exigés dans le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres Ville de Lille. Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le(S) candidat(s) pourra/pourront présenter une offre en qualité de candidat individuel ou de groupement.
aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2, 3, 4 et 5: Critère Prix (60)
2. Lots 1, 2, 3, 4 et 5: Critère Valeur technique (40)
3. Lots 6 et 7: Critère Prix (65)
4. Lots 6 et 7: Critère Valeur Technique (35)
5. Lot 8: Critère Prix (70)
6. Lot 8: Critère Valeur Technique (25)
7. Lot 8: Critère Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 215 903 501 00017
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_t59XhP3OuD 🌏
Nom: Mairie de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Commune postale: Lille
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_t59XhP3OuD 🌏
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_t59XhP3OuD 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0138
Informations complémentaires
Obtention du DCE: Le dossier de consultation est disponible sur cd rom auprès de la Direction de la commande publique de la Ville de Lille, ou sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, et le type de procédure).
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remise des plis: Les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la
direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com. La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.
visite facultative pour le lot 6: Dans le cadre du lot 6 «Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt», exclusivement, il estprévu une visite facultative du site de livraison du parc zoologique et de la ferme marcel Dhenin afin de se rendre compte sur place des conditions de livraison. Les candidats se reporteront à l'article 3.7 du règlement de la présente consultation pour plus de précisions.
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le candidat se reportera à l'article 6 du règlement de la présente consultation pour de plus amples informations sur les critères de sélection des offres, et, notamment, la décomposition du critère «Valeur technique de l'offre».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 178-323060 (2015-09-09)
Avis d'attribution de marché (2016-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-061844
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323060
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à, pour le lot no2, un marché à bons de commande sans Montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. Pour le lot no5, la consultation a donné lieu à un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-138015, mise en ligne le 9.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Parc Zoologique — ferme Marcel Dhenin — école de la forêt de Phalempin — ferme de Lomme, 59000 Lille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Dietex France
Adresse postale: 7 rue Charles Michels
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

2️⃣
Nom: Saint-Laurent SAS
Adresse postale: ZA du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2016/S 038-061844 (2016-02-19)
Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2015S0203ZOO01
Brève description:
Le présent avis de résultat de marché concerne la conclusion du marché passé dans le cadre de la relance du lot 8 «Fruits et légumes défraîchis pour consommation animale» de l'affaire initiale no15s0138 «Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées». Toutes les offres remises initialement pour ce lot ont en effet été déclarées irrégulières ou inacceptables, ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres qui a autorisé sa relance en procédure négociée selon l'article 35-i-1 du code des marchés publics.
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Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Augustin Laurent — CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156235
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: — des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du Code des marchés publics, — des avenants.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156235 (2016-05-02)
Avis d'attribution de marché (2016-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0201
Brève description:
Le présent avis de résultat de marché concerne la conclusion du marché passé dans le cadre de la relance des lots 3 «viande surgelée pour consommation animale» et 4 «produits de la mer surgelés pour consommation animale» de l'affaire initiale n° 15S0138 «fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées». Toutes les offres remises initialement pour ce lot ont en effet été déclarées irrégulières ou inacceptables, ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres qui a autorisé sa relance en procédure négociée selon l'article 35-i-1 du code des marchés publics.
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Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits congelés à base de poisson 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159875
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu, pour le lot 1 «viandes surgelées pour consommation animale», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 28 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. La consultation a donné lieu, pour le lot 2 «produits de la mer surgelés pour consommation animale», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 42 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 3: viande surgelée pour consommation animale
Brève description: Lot 3: viande surgelée pour consommation animale.
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français). Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35-II-4 du code des marchés publics,
Intitulé du lot: Lot 4: produits de la mer surgelés pour consommation animale
Brève description: Lot 4: produits de la mer surgelés pour consommation animale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅

Référence
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu, pour le lot 1 «viandes surgelées pour consommation animale», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 28 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.
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La consultation a donné lieu, pour le lot 2 «produits de la mer surgelés pour consommation animale», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 42 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.
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Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
Source: OJS 2016/S 090-159875 (2016-05-06)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0202
Brève description:
Le présent avis de résultat de marché concerne la conclusion du marché passé dans le cadre de la relance des lots 6 «fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt» et 7 «fourrage à destination de l'école de la forêt» de l'affaire initiale n° 15S0138 «fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées». Toutes les offres remises initialement pour ce lot ont en effet été déclarées irrégulières ou inacceptables, ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres qui a autorisé sa relance en procédure négociée selon l'article 35-I-1 du code des marchés publics.
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Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fourrage sec 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196967
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu, pour le lot 1 «fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 155 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. La consultation a donné lieu, pour le lot 2 «fourrage à destination de l'école de la forêt», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 6 fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt
Description des options:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35 II. 4° du code des marchés publics,
Intitulé du lot: Lot 7 fourrage à destination de l'école de la forêt

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-06 📅

Référence
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu, pour le lot 1 «fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 155 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.
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La consultation a donné lieu, pour le lot 2 «fourrage à destination de l'école de la forêt», à la conclusion d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT sur 2 ans, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché est reconductible une fois, pour une durée totale de 4 ans.
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Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
Source: OJS 2016/S 111-196967 (2016-06-07)
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