Fourniture d'acier de rechargement pour équipements de déneigement
Département de la Haute-Savoie
La composition chimique de l'acier et ses caractéristiques devront être compatibles d'une part aux actions de déneigement et, d'autre part, à l'utilisation de moyens traditionnels pour leur mise en place sur les outils de raclage (découpage et soudage). La dureté moyenne minimale de l'acier devra être de 350 HB (dureté Brinell) sans être supérieure à 400 HB.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-03 | Avis de marché |
| 2015-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-276894
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 15S0113
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du devis quantitatif estimatif % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Services de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage — bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage — bureau 111), CS 32444 (dépôt possible en mains propres contre récépissé)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0113
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30e RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2015/S 150-276894 (2015-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
Le marché débute de la date de notification et se termine au 31.12.2016.Il est reconductible expressément 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans selon les périodicités suivantes:— de la date de notification au 31.12.2016,— reconduction 1: du 1.1.2017 au 31.12.2017,— reconduction 2: du 1.1./2018 au 31.12.2018,— reconduction 3: du 1.1.2019 à la veille de la date de notification + 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-03 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 150-276894
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: le marché est encadré par un minimum de 20 000 EUR et un maximum de 80 000 EUR HT.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La composition chimique de l'acier et ses caractéristiques devront être compatibles d'une part aux actions de déneigement et, d'autre part, à l'utilisation de moyens traditionnels pour leur mise en place sur les outils de raclage (découpage et soudage). La dureté moyenne minimale de l'acier devra être de 350 HB (dureté Brinell) sans être supérieure à 400 HB.
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Le marché débute de la date de notification et se termine au 31.12.2016.
Il est reconductible expressément 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans selon les périodicités suivantes:
— de la date de notification au 31.12.2016,
— reconduction 1: du 1.1.2017 au 31.12.2017,
— reconduction 2: du 1.1./2018 au 31.12.2018,
— reconduction 3: du 1.1.2019 à la veille de la date de notification + 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du devis quantitatif estimatif % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Services de la commande publique: secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage — bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage — bureau 111), CS 32444 (dépôt possible en mains propres contre récépissé)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0113
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: le marché est encadré par un minimum de 20 000 EUR et un maximum de 80 000 EUR HT.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30e RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2015/S 150-276894 (2015-08-03)
Avis d'attribution de marché (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414852
Se réfère à l'avis: 2015/S 150-276894
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Edm
Adresse postale: 60 rue de la Tuillerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: Services de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2015/S 228-414852 (2015-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414852
Se réfère à l'avis: 2015/S 150-276894
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.hautesavoie.fr
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-120573, mise en ligne le 4.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Edm
Adresse postale: 60 rue de la Tuillerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: Services de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2015/S 228-414852 (2015-11-20)
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