Fourniture d'abonnements de périodiques dans tous domaines et sur support papier ou papier couplé au numérique pour l'université Savoie Mont Blanc

Université de Savoie

Gestion et fourniture des abonnements à des périodiques souscrits par les services de l'université Savoie Mont Blanc et principalement le Service Commun de Documentation et des bibliothèques universitaires (Scdbu):
- format papier seul ou couplé avec la version électronique
- tous domaines édités en France et à l'étranger.
Sont exclus du présent marché:
- les ressources électroniques en ligne (bases de données ou bouquets de revues) relevant d'accords conclus par l'université Savoie Mont Blanc dans le cadre de groupements de commandes locaux ou nationaux
- les publications d'associations ou d'éditeurs assurant exclusivement la diffusion de leurs produits.
- les achats hors abonnements, les achats de fascicules de périodiques anciens/.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-31 Avis de marché
2015-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Les montants indicatifs annuels de commande sans valeur contractuelle sont ceux indiqués dans le tableau ci-dessous en EUR HT:Lot 1 / périodiques étrangers: Minimum: 32 000 Maximum: 48 000lot 2 / périodiques français: Minimum: 60 000 Maximum: 72 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Savoie
Adresse postale: 27 rue Marcoz, BP 1104
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-savoie.fr 📧
Téléphone: +33 479758389 📞
Fax: +33 479759143 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-119427
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le candidat fournira une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. signature et habilitations: il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat et que les signatures doivent être originales (pas de signatures scannées, ni de photocopie de signature même en couleur) seul l'acte d'engagement sera daté et signé par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des candidat(s). En cas de groupement, l'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. démarche de simplification de présentation des candidatures: dans le cadre de la vérification des candidatures, le pouvoir adjudicateur accepte que les candidats ne joignent pas les renseignements ou documents justificatifs qui pourraient être directement obtenus par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel (exemple: les interdictions de soumissionner des entreprises sont vérifiables à partir des données dématérialisées du casier judiciaire) ou d'un espace de stockage numérique, accessibles gratuitement. Pour disposer de cet allègement de procédure, les candidats devront impérativement fournir l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion et fourniture des abonnements à des périodiques souscrits par les services de l'université Savoie Mont Blanc et principalement le Service Commun de Documentation et des bibliothèques universitaires (Scdbu):
- format papier seul ou couplé avec la version électronique
- tous domaines édités en France et à l'étranger.
Sont exclus du présent marché:
- les ressources électroniques en ligne (bases de données ou bouquets de revues) relevant d'accords conclus par l'université Savoie Mont Blanc dans le cadre de groupements de commandes locaux ou nationaux
- les publications d'associations ou d'éditeurs assurant exclusivement la diffusion de leurs produits.
- les achats hors abonnements, les achats de fascicules de périodiques anciens/.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abonnements à des périodiques étrangers
Brève description: Abonnements à des périodiques étrangers.
Quantité ou étendue: Montants indicatifs annuels de commande sans valeur contractuelle du Lot 1 en EUR HT: Minimum: 32 000; maximum: 48 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an. La durée totale du marché ne pourra excéder le 31.12.2018.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Abonnements à des périodiques français
Brève description: Abonnements à des périodiques français.
Quantité ou étendue: Montants indicatifs annuels de commande sans valeur contractuelle du Lot 1 en EUR HT: Minimum: 60 000; maximum: 72 000.
Les montants indicatifs annuels de commande sans valeur contractuelle sont ceux indiqués dans le tableau ci-dessous en EUR HT:
Lot 1 / périodiques étrangers: Minimum: 32 000 Maximum: 48 000
lot 2 / périodiques français: Minimum: 60 000 Maximum: 72 000.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-20S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1 en vigueur depuis le 1.12.2014 ou forme libre). Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat en application des articles 43 et 44 du CMP. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (modèle Dc2). Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (modèle Dc2). Un extrait Kbis.
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Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années.
Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation de références.
Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement direct du prix s'effectue sur fonds propres et subventions.
Le mode de règlement choisi par la Personne Responsable du Marché est le virement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.
Le comptable assignataire des paiements est l'agent Comptable de l'université Savoie Mont Blanc.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat est un groupement d'entreprises, il sera nécessairement solidaire.
Après attribution du marché, conformément à l'article 51.vii du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur exigera que le groupement d'entreprises prenne la forme d'un groupement solidaire d'entreprises spécialisées.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Mme Davis Brigitte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Savoie Mont Blanc
Point de contact: Service marchés
Mme Estelle Voile
Téléphone: +33 479758568 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=239275&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=239275&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=239275&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-20S
Informations complémentaires
Le candidat fournira une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
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signature et habilitations: il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat et que les signatures doivent être originales (pas de signatures scannées, ni de photocopie de signature même en couleur)
seul l'acte d'engagement sera daté et signé par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des candidat(s). En cas de groupement, l'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.
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démarche de simplification de présentation des candidatures: dans le cadre de la vérification des candidatures, le pouvoir adjudicateur accepte que les candidats ne joignent pas les renseignements ou documents justificatifs qui pourraient être directement obtenus par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel (exemple: les interdictions de soumissionner des entreprises sont vérifiables à partir des données dématérialisées du casier judiciaire) ou d'un espace de stockage numérique, accessibles gratuitement. Pour disposer de cet allègement de procédure, les candidats devront impérativement fournir l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2015/S 067-119427 (2015-03-31)
Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-317181
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-119427
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-49220, mise en ligne le 31.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et organisation du service (70)
2. Prix et conditions financières (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Ebsco information services SAS
Adresse postale: Immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183

2️⃣
Nom: France publications
Adresse postale: 40 42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge Cedex
Code postal: 92541
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2015/S 174-317181 (2015-09-04)
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