Fourniture avec ou sans pose de supports de signalétique en différentes matières pour divers sites, bâtiments et locaux du Département du Bas-Rhin
Conseil général Bas-Rhin
Fourniture avec ou sans pose de supports de signalétique en différentes matières pour divers sites, bâtiments et locaux du Département du Bas-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes
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- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-17 | Avis de marché |
| 2015-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Bas-Rhin
Adresse postale: Département du Bas-Rhin, pôle aménagement du territoire, direction de l'immobilier et des moyens généraux, service gestion et entretien du patrimoine immobilier, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Téléphone: +33 388766767 📞
Fax: +33 388766798 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099048
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Signalétique générale
Brève description: Fourniture avec ou sans pose de signalétique.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Totems
Brève description: Fourniture et pose de totems.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002307
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur l'ensemble du Département du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Département du Bas-Rhin - pôle aménagement du territoire - direction de l'immobilier et des Moyen Généraux - service Gestion et Entretien du Patrimoine Immobilier
Adresse postale: place du Quartier Blanc
Point de contact: M. Michel Kunkel
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: michel.kunkel@cg67.fr 📧
Nom: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: hôtel du Département, place du Quartier Blanc
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: département du Bas-Rhin - pôle Ressources - direction des Finances et de la Commande Publique - service de la Commande Publique
Adresse postale: bureau 4129 D Hôtel du Département Place du Quartier Blanc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002307
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 057-099048 (2015-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Bas-Rhin
Adresse postale: Département du Bas-Rhin, pôle aménagement du territoire, direction de l'immobilier et des moyens généraux, service gestion et entretien du patrimoine immobilier, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Téléphone: +33 388766767 📞
Fax: +33 388766798 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date limite de soumission: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099048
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Le Dossier de Consultation est téléchargeable gratuitement, sous forme électronique, à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour le lot 01, les échantillons, visuels et descriptifs demandés par le B.P.U. Les échantillons, visuels et descriptifs à remettre au titre de l'offre sont gratuits et ne seront pas rendus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 mars 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture avec ou sans pose de supports de signalétique en différentes matières pour divers sites, bâtiments et locaux du Département du Bas-Rhin.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Signalétique générale
Brève description: Fourniture avec ou sans pose de signalétique.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Totems
Brève description: Fourniture et pose de totems.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 00002307
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur l'ensemble du Département du Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou Dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1); une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Une habilitation de la personne désignée pour signer les pièces du marché.
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à joindre au titre de la section "G" du Dc2); une note succincte de présentation de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur le budget départemental sur revenus propres.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Département du Bas-Rhin - pôle aménagement du territoire - direction de l'immobilier et des Moyen Généraux - service Gestion et Entretien du Patrimoine Immobilier
Adresse postale: place du Quartier Blanc
Point de contact: M. Michel Kunkel
Téléphone: +33 369332600 📞
Courrier électronique: michel.kunkel@cg67.fr 📧
Nom: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: hôtel du Département, place du Quartier Blanc
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: département du Bas-Rhin - pôle Ressources - direction des Finances et de la Commande Publique - service de la Commande Publique
Adresse postale: bureau 4129 D Hôtel du Département Place du Quartier Blanc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002307
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Le Dossier de Consultation est téléchargeable gratuitement, sous forme électronique, à l'adresse suivante: https://alsacemarchespublics.eu. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, pour le lot 01, les échantillons, visuels et descriptifs demandés par le B.P.U. Les échantillons, visuels et descriptifs à remettre au titre de l'offre sont gratuits et ne seront pas rendus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 mars 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 Code de justice administrative), cf adresse supra.
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Avis d'attribution de marché (2015-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206621
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-099048
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Inoval SARL
Adresse postale: 5 rue David Grubber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 114-206621 (2015-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206621
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-099048
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché.
Un référé contractuel pourra être introduit jusqu'au 31 ème jour après la publication de l'avis d'attribution.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-21356, mise en ligne le 18.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Inoval SARL
Adresse postale: 5 rue David Grubber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative), cf adresse supra.
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