Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs

Canssm

Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-08 Avis de marché
2016-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments divers
Quantité ou étendue:
Le marché, objet du présent avis, est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16.6.2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale, modifié par arrêté du 3.11.2011, portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.le marché est à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du décret 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics. Tous les lots de la présente consultation sont multi-attributaires: trois soumissionnaires seront désignés attributaires de chaque lot.Les modalités d'attribution des bons de commande sont détaillées à l'article 3 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Le marché est conclu pour 12 mois à compter de la date de notification. Il est éventuellement reconductible trois fois de manière expresse un mois avant l'échéance et pour cette même durée dans la limite de 48 mois toutes reconductions comprises conformément à l'article 16 du code des marchés publics.126 000 000
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Valeur totale du marché: 96 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: service.marches@secumines.org 📧
Téléphone: +33 145663693 📞
Fax: +33 145663595 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359019
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
A- retrait du dossier de consultation le Dossier de Consultation des Entreprises est uniquement téléchargeable sur la plate forme achat public (https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do), pour des raisons liées au développement durable. L'ensemble du dossier sera entièrement rédigé en langue française et les prix seront exprimés en euros. b- conditions de remise des candidatures et des offres les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visée ci-dessus, devront être reçus avant le 26.11.2015 à 16:00, délai de rigueur et pourront au choix du candidat remis sous format papier: soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, direction nationale des achats et des affaires juridiques, service des marchés, 77 avenue de Ségur, 75714 Paris Cedex 15, heures d'ouverture: 09h/12h — 14h/17h, soit être expédiés à la même adresse, soit déposés par voie électronique auprès du portail de dématérialisation des marchés des organismes de sécurité sociale: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, dans le respect des règles et délais fixés et selon la procédure décrite à l'article 8 du règlement de la consultation. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support électronique (cdrom, dvd-rom, clé usb, ...) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "Copie de sauvegarde". Dans les deux premiers cas, les candidats devront faire figurer sur l'enveloppe la mention suivante :" Marché no AO 15 PH 0020 — fourniture aux pharmacies du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — no et intitulé(s) du ou des lots soumissionnés — ne pas ouvrir ". c- renseignements complémentaires pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires,les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate forme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_W4CO8TlJRW&v=1&selected=0 L'accès à la rubrique " questions/réponses " de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site. Aucune question par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que via la plateforme de dématérialisation ne sera prise en compte. Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, pour permettre à la CANSSM de communiquer 6 jours avant la date limite de remise des offres, les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plateforme de dématérialisation. d- critères de jugement des candidatures et des offres le détail des critères figure à l'article 5 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Région Nord / Pas-de-Calais
Brève description:
Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — région Nord / Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Région Centre-Est
Brève description:
Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — région Centre-Est.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Régions Centre et Ouest
Brève description:
Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — régions Centre et Ouest.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Région Sud-Est
Brève description:
Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — région Sud-Est.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Région Sud-Ouest
Brève description:
Fourniture aux officines du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — région Sud-Ouest.
Quantité ou étendue:
Le marché, objet du présent avis, est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16.6.2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale, modifié par arrêté du 3.11.2011, portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.
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le marché est à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du décret 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics. Tous les lots de la présente consultation sont multi-attributaires: trois soumissionnaires seront désignés attributaires de chaque lot.
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Les modalités d'attribution des bons de commande sont détaillées à l'article 3 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
Le marché est conclu pour 12 mois à compter de la date de notification. Il est éventuellement reconductible trois fois de manière expresse un mois avant l'échéance et pour cette même durée dans la limite de 48 mois toutes reconductions comprises conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 15 PH 0020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature comporte les documents, suivants datant de moins de trois mois:
— une lettre de candidature (imprimé DC 1, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l'economie à l'adresse suivante:
— une déclaration du candidat (imprimé DC 2, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l'economie à l'adresse suivante:
pour chaque candidat qui serait signataire du marché.
— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner aux marchés mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; Il est rappelé que les certificats fiscaux et sociaux ne sont plus exigés au niveau de la candidature, seule l'attestation sur l'honneur pouvant être produite;
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— les documents adéquats relatifs aux pouvoirs de la personne signataire des documents susmentionnés, habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira les indications liées aux capacités professionnelle, financière et technique suivantes:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (Si la date de création du candidat est inférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque (cf. Art 1er de l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs);
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.
Capacité technique et professionnelle:
Autorisation de l'agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (Ansm) pour l'exercice du métier de grossiste répartiteur tel que défini à l'article R5124-2 du code de la santé publique. Cette autorisation constitue un niveau minimum exigé pour déposer sa candidature.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Autorisation de l'agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (Ansm) pour l'exercice du métier de grossiste répartiteur tel que défini à l'article R5124-2 du code de la santé publique. Cette autorisation constitue un niveau minimum exigé pour déposer sa candidature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni garantie ni cautionnement ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur les fonds propres de la CANSSM. Le règlement se fait par virement bancaire dans les 30 jours suivant la réception de la facture et selon les dispositions du code des marchés publics. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement particulière n'est requise pour soumissionner.
Néanmoins, pour la bonne exécution du marché, conformément à l'article 51.vii du code des marchés publics, si le titulaire pressenti a présenté son offre sous forme de groupement conjoint d'opérateurs économiques, il devra se transformer en groupement solidaire pour être attributaire d'un ou plusieurs lots du marché.
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Cette exigence est justifiée par l'importance que revêtent les commandes passées dans le cadre de ce marché pour le bon approvisionnement des officines du régime minier.
en tout état de cause, tous les membres du groupement devront avoir le statut de grossiste répartiteur tel que défini à l'article R5124-2 du code de la santé publique et satisfaire aux obligations définies par ce code.
l'absence de preuve de ce statut entraînera le rejet de la candidature.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15 PH 0020
Informations complémentaires
A- retrait du dossier de consultation
le Dossier de Consultation des Entreprises est uniquement téléchargeable sur la plate forme achat public (https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do), pour des raisons liées au développement durable.
L'ensemble du dossier sera entièrement rédigé en langue française et les prix seront exprimés en euros.
b- conditions de remise des candidatures et des offres
les plis contenant les éléments relatifs à la candidature et à l'offre visée ci-dessus, devront être reçus avant le 26.11.2015 à 16:00, délai de rigueur et pourront au choix du candidat remis sous format papier: soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, direction nationale des achats et des affaires juridiques, service des marchés, 77 avenue de Ségur, 75714 Paris Cedex 15, heures d'ouverture: 09h/12h — 14h/17h, soit être expédiés à la même adresse, soit déposés par voie électronique auprès du portail de dématérialisation des marchés des organismes de sécurité sociale: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, dans le respect des règles et délais fixés et selon la procédure décrite à l'article 8 du règlement de la consultation. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support électronique (cdrom, dvd-rom, clé usb, ...) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "Copie de sauvegarde". Dans les deux premiers cas, les candidats devront faire figurer sur l'enveloppe la mention suivante :" Marché no AO 15 PH 0020 — fourniture aux pharmacies du régime minier de produits distribués par les grossistes répartiteurs — no et intitulé(s) du ou des lots soumissionnés — ne pas ouvrir ".
Afficher plus
c- renseignements complémentaires
pour obtenir tous les renseignements qui leur sembleraient nécessaires,les candidats devront adresser une demande par le biais exclusif de la plate forme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant:
L'accès à la rubrique " questions/réponses " de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site.
Aucune question par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que via la plateforme de dématérialisation ne sera prise en compte.
Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, pour permettre à la CANSSM de communiquer 6 jours avant la date limite de remise des offres, les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plateforme de dématérialisation.
Afficher plus
d- critères de jugement des candidatures et des offres
le détail des critères figure à l'article 5 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 198-359019 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 96 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053112
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359019
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-154038, mise en ligne le 9.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Phoenix Pharma SAS
Adresse postale: 1 rue des Bouvets
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 033-053112 (2016-02-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments divers