La présente consultation est passée en application des articles 26-III, 30-i et 77 du code des marchés publics, sous la forme d'une procédure adaptée. Les prestations se décomposent en 10 lots distincts et sont traitées en marchés séparés. Les lots 1, 2 et 3 font l'objet par la présente d'une consultation. Les lots 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront lancés ultérieurement dans le cadre d'une autre consultation.