Formation ASSFAM — 2 lots
Conseil général de l'Essonne
Formation des assistants familiaux employés par le conseil départemental de l'Essonne dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance:
— lot 1: formation initiale obligatoire,
— lot 2: reprise de groupes ayant démarré la formation obligatoire antérieurement à ce marché public.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-22 | Avis de marché |
| 2015-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulavard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262269
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Formation initiale obligatoire destinés aux Assistants Familiaux
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2: Reprise de groupes ayant démarré la formation obligatoire antérieurement à ce marché public
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne et en Île-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances et de la commande publique — service commissions et jurys — dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 — 3ème étage — bureau W301 — boulevard de France
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1565_1_02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 142-262269 (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation de montants maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics:Pour le lot 1: sans montant minimal annuel / montant maximum pour les 2 premières années cumulées: 120 000 EUR HT — montant maximum pour la 3ème année: 60 000 EUR HT et Montant maximum pour la 4ème année: 60 000 EUR HT.Conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 2 fois par le pouvoir adjudicateur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.Pour le lot 2: sans fixation de montant minimum / Montant maximum pour la durée totale du marché, soit deux ans: de 280 000 EUR HT.Conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa notification.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulavard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262269
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.maximillien.fr.
Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
Toute demande de renseignement doit être formulée par écrit à l'adresse suivante: https://www.maximillien.fr.
Il est conseillé de s'inscrire sur la plate forme au moment du retrait.
Les documents seront délivrés gratuitement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Formation des assistants familiaux employés par le conseil départemental de l'Essonne dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance:
— lot 1: formation initiale obligatoire,
— lot 2: reprise de groupes ayant démarré la formation obligatoire antérieurement à ce marché public.
Intitulé du lot: Lot 1: Formation initiale obligatoire destinés aux Assistants Familiaux
Brève description:
Le lot 1 a pour objet la mise en œuvre de la formation obligatoire au bénéfice des Assistants Familiaux nouvellement recrutés par le départemental de l'Essonne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Reprise de groupes ayant démarré la formation obligatoire antérieurement à ce marché public
Brève description:
Le lot 2 a pour objet la reprise des groupes ayant déjà démarré la formation obligatoire commencée ultérieurement.
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation de montants maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics:
Pour le lot 1: sans montant minimal annuel / montant maximum pour les 2 premières années cumulées: 120 000 EUR HT — montant maximum pour la 3ème année: 60 000 EUR HT et Montant maximum pour la 4ème année: 60 000 EUR HT.
Conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 2 fois par le pouvoir adjudicateur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Pour le lot 2: sans fixation de montant minimum / Montant maximum pour la durée totale du marché, soit deux ans: de 280 000 EUR HT.
Conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa notification.
Ces marchés pourront faire l'objet de marchés similaires ou d'éventuels avenants.
Numéro de référence: 1565_1_02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne et en Île-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat devra fournir:
— une déclaration d'intention de soumissionner: Dc1 (obligatoire) dûment daté et signé accompagnée d'un pouvoir de la société habilitant la personne signataire à engager juridiquement la société dans le cadre de l'exécution du marché,
— la déclaration du candidat: Dc2 (obligatoire),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Chaque candidat devra fournir:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
— la déclaration en qualité d'organisme de formation (ou document équivalent),
— une liste des principales prestations réalisées dans les domaines concernés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Ou tout document permettant d'attester de la capacité à réaliser les prestations.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement de 30 jours.
Conditions du CCAG/PI.
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire avec mandataire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances et de la commande publique — service commissions et jurys — dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 — 3ème étage — bureau W301 — boulevard de France
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1565_1_02
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.maximillien.fr.
Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
Toute demande de renseignement doit être formulée par écrit à l'adresse suivante: https://www.maximillien.fr.
Il est conseillé de s'inscrire sur la plate forme au moment du retrait.
Les documents seront délivrés gratuitement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 142-262269 (2015-07-22)
Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Contact
Téléphone: +33 160919191 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429073
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-262269
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La démarche pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre —présentation de la démarche pédagogique envisagée (11)
2. La démarche pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre — contenu et programme des différents modules (11)
3. Les modalités d'évaluation pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre — modalités d'évaluation en cours de formation des acquis (11)
4. Les modalités d'évaluation pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre — modalités d'évaluation à chaud avec exemple de questionnaire d'évaluation et exemple d'un bilan de fin de stage rédigé par le formateur (8)
5. Les supports pédagogiques que les candidats envisagent de mettre en œuvre — Description des supports (exemple le cas échéant) (4)
6. L'équipe mobilisée — présentation de l'équipe pressentie et du référent ou chef de projet (CV ou documents équivalents permettant d'apprécier l'expérience des intervenants dans le domaine) (8)
7. L'équipe mobilisée — le descriptif de sa politique de recrutement et de formation de ses formateurs (4)
8. L'équipe mobilisée — les modalités de continuité pédagogique envisagées lors d'une absence non programmée d'un formateur (procédure et délais) et d'organisation pour réaliser les prestations du marché (délai qui est nécessaire entre la demande du service formation et la réalisation des formations, désignation d'un référent, moyens matériels proposés, lieux et sites de formation pour les formations inter, modèles d'attestation) (4)
9. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Amphia Conseil et Formation
Adresse postale: 34 cours Blaise Pascal
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 78011
Source: OJS 2015/S 236-429073 (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Contact
Téléphone: +33 160919191 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429073
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-262269
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 23/11/2015
Montant du lot 1: sans minimal annuel / Maximal années 1 et 2 cumulées: 120 000 EUR HT / Maximal année 3: 60 000 EUR HT / Maximal année 4: 60 000 EUR HT
Durée du marché lot 1: 2 ans renouvelable 2 fois pour 1 an sans excéder 4 ans.
Montant du lot 2: sans minimal total / maximal total: 280 000 EUR HT
Durée du marché lot 2: 2 ans ferme
Les dossiers seront consultables sur demande écrite dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-114106, mise en ligne le 23.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La démarche pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre —présentation de la démarche pédagogique envisagée (11)
2. La démarche pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre — contenu et programme des différents modules (11)
3. Les modalités d'évaluation pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre — modalités d'évaluation en cours de formation des acquis (11)
4. Les modalités d'évaluation pédagogique que les candidats envisagent de mettre en œuvre — modalités d'évaluation à chaud avec exemple de questionnaire d'évaluation et exemple d'un bilan de fin de stage rédigé par le formateur (8)
5. Les supports pédagogiques que les candidats envisagent de mettre en œuvre — Description des supports (exemple le cas échéant) (4)
6. L'équipe mobilisée — présentation de l'équipe pressentie et du référent ou chef de projet (CV ou documents équivalents permettant d'apprécier l'expérience des intervenants dans le domaine) (8)
7. L'équipe mobilisée — le descriptif de sa politique de recrutement et de formation de ses formateurs (4)
8. L'équipe mobilisée — les modalités de continuité pédagogique envisagées lors d'une absence non programmée d'un formateur (procédure et délais) et d'organisation pour réaliser les prestations du marché (délai qui est nécessaire entre la demande du service formation et la réalisation des formations, désignation d'un référent, moyens matériels proposés, lieux et sites de formation pour les formations inter, modèles d'attestation) (4)
9. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Amphia Conseil et Formation
Adresse postale: 34 cours Blaise Pascal
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 78011
Source: OJS 2015/S 236-429073 (2015-12-01)
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