Form-1509

Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
“Le présent marché consiste en un marché mono attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum. Le marché est conclu pour une durée d'un an...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Code postal: 67090
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@cpam-basrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 388768593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446796
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

“Des marchés complémentaires peuvent être négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence, conformément aux conditions fixées à l'article 2.7 du...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Confection, fourniture et réparation de prothèses dentaires pour la clinique dentaire de la CPAM du Bas-Rhin.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Montage et finition de prothèses amovibles en résine, résine incassable garantie et squelettiques
Brève description:
“Montage et finition de prothèses amovibles en résine, résine incassable garantie et squelettiques.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Couronnes coulées (dies, socles et inlay-core avec ou sans clavette compris)
Brève description:
“Couronnes coulées (dies, socles et inlay-core avec ou sans clavette compris).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Couronnes céramo-métalliques (dies, socles et inlay-core avec ou sans clavette compris)
Brève description:
“Couronnes céramo-métalliques (dies, socles et inlay-core avec ou sans clavette compris).”
Additional information about the lots:
“En cas de problème lors de l'essayage, la présence du prothésiste est exigée à J+1 pour l'adaptation de la prothèse.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Couronnes zircones
Brève description:
“Couronnes zircones.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Réalisation de travaux prothétiques sur implants
Brève description:
“Réalisation de travaux prothétiques sur implants.”
Additional information about the lots:
“La présence du prothésiste au cabinet de la clinique dentaire de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas- Rhin sera indispensable, dans certaines...”    Afficher plus
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Réparations
Brève description:
“Réparations.”
Quantité ou étendue:
“Le présent marché consiste en un marché mono attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum. Le marché est conclu pour une durée d'un an...”    Afficher plus

“Le bons de commande sont émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins de la clinique dentaire de la CPAM du Bas-Rhin.”

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“Les délais de livraison des prothèses sont fixés comme suit:”

“— 5 jours ouvrés à compter du retrait à la clinique dentaire de l'empreinte pour les prothèses mobiles,”

“— 6 jours ouvrés à compter du retrait à la clinique dentaire de l'empreinte pour les prothèses fixes,”

“— 5 jours ouvrés à compter du retrait à la clinique dentaire de l'empreinte pour les inlays et inlays core,”

“— 5 jours ouvrés à compter du retrait à la clinique dentaire pour la prothèse devant faire l'objet d'une réparation.”

“L'enlèvement des prothèses intervient 2 fois par jour pour les prothèses mobiles et les réparations et une fois par jour pour les prothèses fixes. La...”

Quantité ou étendue

L'enlèvement des prothèses intervient 2 fois par jour pour les prothèses mobiles et les réparations et une fois par jour pour les prothèses fixes. La livraison intervient une fois par jour. L'enlèvement et la livraison interviennent aux plages horaires mentionnées à l'article 5.1 du cahier des clauses techniques particulières.

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Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: FORM-1509
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Clinique dentaire de la CPAM du Bas-Rhin, 67000 Strasbourg.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats devront remettre:”

“— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1),”

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“— la déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement (Dc2),”

“— la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, si elle ne figure pas dans le Dc1,

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“— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,”

“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— un document présentant le candidat.”

Situation économique et financière:
“Les candidats devront remettre:”

“— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”

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“— une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années ou le chiffre d'affaires disponible pour les sociétés...”

Situation économique et financière

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années ou le chiffre d'affaires disponible pour les sociétés nouvellement créées.

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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“La sélection des candidatures est effectuée sur la base des capacités financières des candidats.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront remettre:”

“— la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”    Afficher plus

Afficher plus (3)

“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,”

“— une déclaration indiquant les moyens techniques du candidat,”

“— pour les lots n° 2, 3, 4 et 5: les certificats de conformité aux normes en vigueur des produits proposés.”

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“La sélection des candidatures est effectuée sur la base des capacités techniques et professionnelles des candidats.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Les prestations font l'objet d'une garantie minimale de deux ans contre les vices de fabrication.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur les fonds propres de l'organisme.”

“Le prix des prestations est payé dans un délai maximum de trente (30) jours, à compter de la date de réception de la facture conforme. La remise d'une...”    Afficher plus

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“Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement bancaire ou postal.”

“Les prix sont actualisables et révisables. Ils sont conclus à prix unitaires. Le marché est conclu à prix hors taxes.”

“À la demande expresse du titulaire, le paiement par acomptes mensuels est possible.”

“Le titulaire peut prétendre au versement d'une avance pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'une durée d'exécution...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Le titulaire peut prétendre au versement d'une avance pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande.

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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le mandataire du groupement...”    Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Bas-Rhin517 442 125 00012
Numéro d'enregistrement national: 517 442 125 00012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés et achats
Mlle Helm Marinette
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Point de contact: Mlle Kupfer Dorothée
Téléphone: +33 388768581 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uYJZ32Tc7Z 🌏
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: FORM-1509
Informations complémentaires

“Des marchés complémentaires peuvent être négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence, conformément aux conditions fixées à l'article 2.7 du...”    Afficher plus

“Conformément à l'article 7 du règlement de la consultation des tests qualitatifs seront réalisés pendant une période de trois (3) mois sur la base de...”    Afficher plus

Afficher plus (2)

“Même si l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, les candidats sont cependant...”

Informations complémentaires

Même si l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire, les candidats sont cependant invités à fournir une adresse électronique afin que puissent leur être communiquées les éventuelles modifications apportées au dossier de la consultation du pouvoir adjudicateur. À défaut, les candidats doivent consulter quotidiennement la plateforme achat public afin de se tenir informés.

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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Nom: Caisse Primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Organisme responsable des procédures de médiation
Caisse Primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin
Adresse postale: 16 rue de Lausanne
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2015/S 246-446796 (2015-12-15)