Flexible hydraulique pour engins, poids lourds, matériels de TP

Département des Alpes-Maritimes

Flexible hydraulique pour engins, poids lourds, matériels de TP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-01 Avis de marché
2015-06-17 Informations complémentaires
2015-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum avec maximumLot 1: 22 000 EUR (HT)Lot 2: 18 000 EUR (HT)Lot 3: 4 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042064 📞
Fax: +33 497187662 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192380
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Au vu de la diversité des modèles pouvant varier en fonction du modèle d'origine, les achats se feront également sur catalogues. Les délais d'exécution et de livraison partent à compter de la date de notification du bon de commande au prestataire. — délai d'exécution de la commande: Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Ce délai d'exécution ne pourra pas excéder 30 minutes, à compter de la réception du bon de commande. — délai de livraison de la commande: le temps nécessaire pour livrer ne pourra excéder; — lot 1: 120 minutes; — lot 2: 120 minutes; — lot 3: 120 minutes; À compter de la réception du bon de commande. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis; — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr; Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00 – 11:45 et 13:30 – 16:30. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation Modalité d'ouverture des offres: séance non publique Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Flexible hydraulique pour engins, poids lourds, matériels de TP.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Centre
Brève description:
Fourniture de flexible hydraulique pour engins, poids lours, matériel TP — centre.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Ouest
Brève description:
Fourniture de flexible hydraulique pour engins, poids lours, matériel TP — ouest.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Est
Brève description: Fourniture de flexible hydraulique pour engins, poids lours, matériel TP — est.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum avec maximum
Lot 1: 22 000 EUR (HT)
Lot 2: 18 000 EUR (HT)
Lot 3: 4 000 EUR (HT).
Description des options:
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget du département et sur ses ressources propres.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours.
L'unité monétaire utilisée est l'EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Informations complémentaires
Au vu de la diversité des modèles pouvant varier en fonction du modèle d'origine, les achats se feront également sur catalogues.
Les délais d'exécution et de livraison partent à compter de la date de notification du bon de commande au prestataire.
— délai d'exécution de la commande:
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Ce délai d'exécution ne pourra pas excéder 30 minutes, à compter de la réception du bon de commande.
— délai de livraison de la commande: le temps nécessaire pour livrer ne pourra excéder;
— lot 1: 120 minutes;
— lot 2: 120 minutes;
— lot 3: 120 minutes;
À compter de la réception du bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis;
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr;
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9:00 – 11:45 et 13:30 – 16:30.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation
Modalité d'ouverture des offres: séance non publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.f 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Source: OJS 2015/S 106-192380 (2015-06-01)
Informations complémentaires (2015-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213125
Se réfère à l'avis: 2015/S 106-192380
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2015/S 118-213125 (2015-06-17)
Avis d'attribution de marché (2015-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 010,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461461
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Lot 1: le montant du DDED retenu est de 2 284,66 EUR (TTC). lot 2: le montant du DDED retenu est de 1 719,16 EUR (TTC). lot 3: le montant du DDED retenu est de 994,85 EUR (TTC). Les marché ont été signés le 1.12.2015. Marchés à bons de commande sans minimum avec un maximum de: Lot 1: 22 000 EUR (HT) par an. Lot 2: 18 000 EUR HT par an. Lot 3: 4 000 EUR HT par an. Reconductibles 3 fois par décision expresse, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-80532, mise en ligne le 2.6.2015. Références de publication rectificative. Annonce no 15-93031, mise en ligne le 17.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 284,66 💰
6 501,57 💰
1 719,16 💰
5 024,96 💰
994,85 💰
2 835,74 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Manuli Fluiconnecto
Adresse postale: 42-44 rue de Grande Bretagne, BP 60237
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: std@fluiconnecto.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 42-44 rue de la Grande Bretagne, BP 60237
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 497187662) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP.
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Source: OJS 2015/S 252-461461 (2015-12-28)
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