Fleurissement estival - hivernal et l'entretien des espaces verts de la commune de Chaponnay, hors ZAC Chapotin
Ville de Chaponnay
La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal et l'entretien des espaces verts de la commune, hors ZAC du Chapotin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: gaetan.guillot@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
Fax: +33 478960851 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097714
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Ch 2015-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune, 69970 Chaponnay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité technique et méthodologique de l'offre (appréciée au vu du mémoire technique de l'entreprise) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Raymond Durand
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponnay
Point de contact: Gaëtan Guillot
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-chaponnay.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ch 2015-03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la mairie
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Téléphone: +33 478960010 📞
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr/ 🌏
Fax: +33 478960851 📠
Source: OJS 2015/S 056-097714 (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal ainsi que l'entretien des espaces verts de la commune, hors ZAC du Chapotin.Marché à bons de commande dans les limites suivantes:Mini: 170 000 EUR HT - maxi: 230 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: gaetan.guillot@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
Fax: +33 478960851 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097714
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
l'avis et l'ensembles des pièces du marché sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal et l'entretien des espaces verts de la commune, hors ZAC du Chapotin.
Quantité ou étendue:
La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal ainsi que l'entretien des espaces verts de la commune, hors ZAC du Chapotin.
Marché à bons de commande dans les limites suivantes:
Mini: 170 000 EUR HT - maxi: 230 000 EUR HT.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat (option au sens du droit communautaire).
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Ch 2015-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune, 69970 Chaponnay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous:
— une lettre de candidature imprimé dc1;
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— dc2 mise à jour en septembre 2010.
Les formulaires dc 1 et dc 2 joints au dossier de consultation peuvent aussi être téléchargés à partir du site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité. Le règlement sera effectué conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions du CCAG fournitures courantes et services.
Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Les références du compte bancaire où les paiements seront effectués sont à indiquer à l'article 5 de l'acte d'engagement.
Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur du marché est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur du marché tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité technique et méthodologique de l'offre (appréciée au vu du mémoire technique de l'entreprise) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Raymond Durand
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponnay
Point de contact: Gaëtan Guillot
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-chaponnay.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ch 2015-03
Informations complémentaires
l'avis et l'ensembles des pièces du marché sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la mairie
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Téléphone: +33 478960010 📞
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr/ 🌏
Fax: +33 478960851 📠
Source: OJS 2015/S 056-097714 (2015-03-16)
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