Fibre optique

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard

Mise à disposition de liaisons Fibre Optique entre les principaux sites de l'établissement et raccordement du nouvel hôpital.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trinaps

Qui ?

• Centre hospitalier Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux à fibres optiques › Connexions à fibres optiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-29	Avis de marché
2015-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Connexions à fibres optiques
Quantité ou étendue:

Les variantes sont autorisées. IMPERATIVEMENT, elles doivent— accompagner une offre de base,— être présentées de la même façon que l'offre de base— respecter l'ensemble des contraintes et exigences indiquées au CCTP.Les besoins sont définis dans le Cctp.L'Hnfc aura la possibilité de recourir à un marché complémentaire en vertu de l'article 35-ii — 4° du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Connexions à fibres optiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, CS 20499
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Courrier électronique: aurore.mace@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 381988987 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273616
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

La présente consultation est passée sous forme d'appel d'offres ouvert et soumise aux dispositions des articles 29, 33, 40, 56, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Le marché issu de cette consultation est un marché à bon de commandes avec minimum et sans maximum selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. les candidats devront obligatoirement transmettre leur offre et candidature sous forme dématérialisée conformément à l'art 56-ii-alinéa 2 du code des marchés publics. le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet. les candidats adresseront leur candidature via les formulaires suivants: — lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée, — déclaration du candidat (DC 2) avec d'éventuelles annexes, laquelle devra être dûment complétée. Le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du code des marchés publics: 1.les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché; 2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Informations complémentaires

La présente consultation est passée sous forme d'appel d'offres ouvert et soumise aux dispositions des articles 29, 33, 40, 56, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Le marché issu de cette consultation est un marché à bon de commandes avec minimum et sans maximum selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

les candidats devront obligatoirement transmettre leur offre et candidature sous forme dématérialisée conformément à l'art 56-ii-alinéa 2 du code des marchés publics.

le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet.

les candidats adresseront leur candidature via les formulaires suivants:

— lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,

— déclaration du candidat (DC 2) avec d'éventuelles annexes, laquelle devra être dûment complétée.

Le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du code des marchés publics:

1.les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;

2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de liaisons Fibre Optique entre les principaux sites de l'établissement et raccordement du nouvel hôpital.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les variantes sont autorisées. IMPERATIVEMENT, elles doivent

— accompagner une offre de base,

— être présentées de la même façon que l'offre de base

— respecter l'ensemble des contraintes et exigences indiquées au CCTP.

Les besoins sont définis dans le Cctp.

L'Hnfc aura la possibilité de recourir à un marché complémentaire en vertu de l'article 35-ii — 4° du code des marchés publics.

Description des options:

Pour le raccordement du site Pierre Engel de Bavilliers, une prestation supplémentaire sera obligatoirement proposée par les candidats, en spécifiant les frais de raccordement.

L HNFC se réserve la possibilité de retenir ou non cette prestation supplémentaire obligatoire.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: HNFC/INF/2015/002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'Hôpital Nord Franche-Comté, 90015 Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent fournir, à l'appui de leur candidature:

— Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— présentation d'une liste de références équivalentes à l'objet du marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas procédé à une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement se fait par mandat administratif. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le mandatement interviendra dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément au code des marchés publics et auccag applicables aux marchés de fournitures courantes et de services.

il n'est pas prévu de paiement partiel ou d'acomptes pour ce marché.

pour chacune des phases prévues à l'article 2.6 du CCTP, le règlement sera réalisé de la manière suivante:

— Les frais d'accès au service sont réglés en totalité dès la validation d'aptitude au bon fonctionnement.

— les coûts mensuels du service sont réglés trimestriellement à terme échu à compter de la vérification de service régulier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'art 51-vi du code des marchés publics, le candidat ne pourra pas présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements

2) en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mlle Aurore Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: L'hôpital Nord Franche-Comté pôle logistique hospitalier
Adresse postale: route de Moval, CS 90606
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90015
Point de contact: DAL — Cellule des marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_5j-Yj1uRkn 🌏
Nom: L'hôpital Nord Franche-Comté, pôle logistique hospitalier
Code postal: 90016
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@jurdam.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HNFC/INF/2015/002
Informations complémentaires

La présente consultation est passée sous forme d'appel d'offres ouvert et soumise aux dispositions des articles 29, 33, 40, 56, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Le marché issu de cette consultation est un marché à bon de commandes avec minimum et sans maximum selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

les candidats devront obligatoirement transmettre leur offre et candidature sous forme dématérialisée conformément à l'art 56-ii-alinéa 2 du code des marchés publics.

le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet.

les candidats adresseront leur candidature via les formulaires suivants:

— lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,

— déclaration du candidat (DC 2) avec d'éventuelles annexes, laquelle devra être dûment complétée.

Le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du code des marchés publics:

1.les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;

2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@jurdam.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2015/S 148-273616 (2015-07-29)

Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 225 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-448126
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273616
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Génie civil et tirage fibre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (50)
2. Coût de la solution (40)
3. Planning de déploiement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-14 📅
Nom: Trinaps
Adresse postale: 6 avenue des Usines
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 246-448126 (2015-12-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Matériel de télécommunications (15)

Matériaux à fibres optiques (3)