Fauchage et élagage/abattage
Ville de Lagny-sur-Marne
Fauchage et élagage/abattage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mabillon
- • Nature et Paysage
- • SEAT
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Quantité ou étendue:
“Lot n° 1: prestation de fauchage.Partie forfaitaire: 2 fois par an en mai et septembre.La description du détail du forfait figure sur le document intitulé...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lagny-sur-Marne
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 77405
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: samp@lagny-sur-marne.fr 📧
Téléphone: +33 164127413 📞
Fax: +33 164127418 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452241
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Mme Mas (+33 164127413). Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fauchage et élagage/abattage.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fauchage
Brève description:
“Fauchage.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Élagage/abattage
Brève description:
“Élagage/abattage.”
Quantité ou étendue:
“Lot n° 1: prestation de fauchage.”
“Partie forfaitaire: 2 fois par an en mai et septembre.”
“La description du détail du forfait figure sur le document intitulé «Décomposition du prix global et forfaitaire».”
“Partie à bons de commande suivant le BPU ou suivant devis:”
“• fauchage mécanique au m²,”
“• fauchage manuel au m²,”
“• fauchage écologique (à l'unité = les 6 000 m²) sur le lieu-dit «talus du cimetière Garde d'eau». Ce terrain est en pente qui varie de 21 à 58 %.”
“La liste des prix unitaires (non exhaustive) est détaillée dans le «Bordereau de prix unitaires».”
“Ceci correspond aux montants minimum et maximum suivants:”
“— minimum: 0 EUR par an,”
“— maximum: 100 000 EUR (TTC) par an.”
“Lot n° 2: prestation de taille, d'abattage, d'essouchage, et d'élagage d'arbres:”
“Partie forfaitaire:”
“— taille d'arbres en rideau en vert effectuée obligatoirement entre les semaines 36 à 39,”
“— taille de remise en forme d'arbres sur tige (boule) effectuée obligatoirement entre les semaines 5 à 10.”
“Partie à bons de commande suivant le BPU ou suivant devis de:”
“• abattage d'arbres,”
“• dessouchage d'arbres,”
“• taille d'arbres,”
“• élagage d'arbres,”
“• rapprochement d'une charpentière,”
“• dévitalisation de souche.”
“Cette prestation correspond aux montants minimum et maximum suivants:”
“— maximum: 200 000 EUR (TTC) par an.”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 18082015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature établie soit sur papier libre soit à l'aide de l'imprimé Dc1,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé...”
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“— déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier des situations suivantes:”
“• qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2014,”
“• qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,”
“• qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées...”
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“• que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le...”
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“Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure...”
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Situation économique et financière:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3s derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— les références de prestations de nature et d'importance comparables en cours d'exécution (ou exécutées datant de moins de 3 ans).”
“• Lot 2: qualifications E140 ou E141: fournir la copie des documents.”
“• Lot 1: qualifications E150 ou E151: fournir la copie des documents.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est géré sur les fonds propres de la Ville, sur le budget de fonctionnement. Le paiement s'effectue par mandat administratif dans un délai de 30...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement devra être solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lagny-sur-Marne21770243000018
Numéro d'enregistrement national: 21770243000018
Contact
Point de contact: Mme Sylvie Mas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 18082015
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Mme Mas (+33 164127413). Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site...”
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“Modalité d'envoi des offres électroniques via la plate-forme, avec un certificat électronique de signature. Les certificats doivent être conformes aux...”
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“La remise des plis au format papier est autorisée: Les plis sont alors transmis soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, soit...”
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“La date de notification est prévue début avril 2016.”
“La date d'envoi du présent avis: 18.12.2015.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 248-452241 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Quantité ou étendue:
“Lot n° 1: prestation de fauchage.Partie forfaitaire: 2 fois par an en mai et septembre.La description du détail du forfait figure sur le document intitulé...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lagny-sur-Marne
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 77405
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: samp@lagny-sur-marne.fr 📧
Téléphone: +33 164127413 📞
Fax: +33 164127418 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452241
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Mme Mas (+33 164127413). Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fauchage et élagage/abattage.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fauchage
Brève description:
“Fauchage.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Élagage/abattage
Brève description:
“Élagage/abattage.”
Quantité ou étendue:
“Lot n° 1: prestation de fauchage.”
“Partie forfaitaire: 2 fois par an en mai et septembre.”
Afficher plus (22)
“La description du détail du forfait figure sur le document intitulé «Décomposition du prix global et forfaitaire».”
“Partie à bons de commande suivant le BPU ou suivant devis:”
“• fauchage mécanique au m²,”
“• fauchage manuel au m²,”
“• fauchage écologique (à l'unité = les 6 000 m²) sur le lieu-dit «talus du cimetière Garde d'eau». Ce terrain est en pente qui varie de 21 à 58 %.”
“La liste des prix unitaires (non exhaustive) est détaillée dans le «Bordereau de prix unitaires».”
“Ceci correspond aux montants minimum et maximum suivants:”
“— minimum: 0 EUR par an,”
“— maximum: 100 000 EUR (TTC) par an.”
“Lot n° 2: prestation de taille, d'abattage, d'essouchage, et d'élagage d'arbres:”
“Partie forfaitaire:”
“— taille d'arbres en rideau en vert effectuée obligatoirement entre les semaines 36 à 39,”
“— taille de remise en forme d'arbres sur tige (boule) effectuée obligatoirement entre les semaines 5 à 10.”
“Partie à bons de commande suivant le BPU ou suivant devis de:”
“• abattage d'arbres,”
“• dessouchage d'arbres,”
“• taille d'arbres,”
“• élagage d'arbres,”
“• rapprochement d'une charpentière,”
“• dévitalisation de souche.”
“Cette prestation correspond aux montants minimum et maximum suivants:”
“— maximum: 200 000 EUR (TTC) par an.”
Time frame for subsequent contracts: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 18082015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature établie soit sur papier libre soit à l'aide de l'imprimé Dc1,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé...”
Afficher plus (6)
“— déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier des situations suivantes:”
“• qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2014,”
“• qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,”
“• qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées...”
“• que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le...”
“Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure...”
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3s derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
Afficher plus (3)
“— les références de prestations de nature et d'importance comparables en cours d'exécution (ou exécutées datant de moins de 3 ans).”
“• Lot 2: qualifications E140 ou E141: fournir la copie des documents.”
“• Lot 1: qualifications E150 ou E151: fournir la copie des documents.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est géré sur les fonds propres de la Ville, sur le budget de fonctionnement. Le paiement s'effectue par mandat administratif dans un délai de 30...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement devra être solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lagny-sur-Marne21770243000018
Numéro d'enregistrement national: 21770243000018
Contact
Point de contact: Mme Sylvie Mas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 18082015
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Mme Mas (+33 164127413). Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site...”
“Modalité d'envoi des offres électroniques via la plate-forme, avec un certificat électronique de signature. Les certificats doivent être conformes aux...”
Afficher plus (4)
“La remise des plis au format papier est autorisée: Les plis sont alors transmis soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, soit...”
“La date de notification est prévue début avril 2016.”
“La date d'envoi du présent avis: 18.12.2015.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 248-452241 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148034
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452241
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“A compter de la publication de l'avis d'attribution indiquant le nom du titulaire, la date de signature et les modalités de consultation publiée sur le site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Élagage/ abattage
Brève description:
“Élagage/ abattage.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Fauchage écologique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai
Protection de l'evironnement
Critère de qualité (pondération): 5
Cost criterion: Partie forfaitaire
Cost weighting: 20
Cost criterion: Partie à bon de commande
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-19 📅
2016-04-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Source: OJS 2016/S 084-148034 (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148034
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452241
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“A compter de la publication de l'avis d'attribution indiquant le nom du titulaire, la date de signature et les modalités de consultation publiée sur le site...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Élagage/ abattage
Brève description:
“Élagage/ abattage.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Fauchage écologique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai
Protection de l'evironnement
Critère de qualité (pondération): 5
Cost criterion: Partie forfaitaire
Cost weighting: 20
Cost criterion: Partie à bon de commande
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-19 📅
2016-04-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Source: OJS 2016/S 084-148034 (2016-04-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)