Fauchage du DPF de la DT Nord-Est de VNF

Voies navigables de France

Fauchage du DPF de la DT Nord-Est de VNF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-21	Avis de marché
2015-02-12	Informations complémentaires
2015-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 28 boulevard Albert 1er, CO n° 80 062
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Contact
Courrier électronique: dt-nord-est@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 383953001 📞
Fax: +33 383985661 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-21 📅
Date limite de soumission: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-027030
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire et peut être consulté et téléchargé sur le site Internet: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2014-54 après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fauchage du DPF de la DT Nord-Est de VNF.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Uti cmro
Brève description: Fauchage du DPF de l'UTI CMRO.
Valeur estimée hors TVA: 5 900 💰
75 500 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Uti cmre en
Brève description: Fauchage du DPF de l'UTI CMRE EN.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 💰
52 500 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: UTI MA - secteur Meuse Amont
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Meuse Amont de l'UTI Meuse Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 6 700 💰
84 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: UTI MA - secteur Meuse Aval
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Meuse Aval de l'UTI Meuse Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 💰
30 500 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: UTI MA - secteur Canal des Ardennes
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Canal des Ardennes de l'UTI Meuse Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
25 500 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: UTI CCB - secteur Nord
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Nord de l'UTI CCB.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
44 500 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: UTI CCB - secteur Centre
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Centre de l'UTI CCB.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: UTI CCB - secteur Sud
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Sud de l'UTI CCB.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: UTI Moselle - secteur Toul
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Toul de l'UTI Moselle.
Valeur estimée hors TVA: 8 200 💰
103 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: UTI Moselle - secteur Pont-à-Mousson
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Pont-à-Mousson de l'UTI Moselle.
Valeur estimée hors TVA: 6 800 💰
85 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: UTI Moselle - secteur Metz
Brève description: Fauchage du DPF du secteur Metz de l'UTI Moselle.
Valeur estimée hors TVA: 4 900 💰
62 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-54

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr

Ces formulaires sont joints au dossier de consultation,

— la forme juridique du candidat,

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— un extrait K-Bis de moins de 3 mois,

— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

a) expérience:

La présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.

b) capacités professionnelles:

- l'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;

La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

c) capacités techniques:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement: fonds propres VNF.

Les prix seront révisables.

Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes.

Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés solidaires.

Dans le cas ou le candidat pressenti pour la passation du marché aurait présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, il lui sera demandé conformément à l'article 51.vii du code des marchés publics, de réaliser sa transformation en groupement solidaire préalablement à la notification du marché, cette transformation étant nécessaire à la bonne exécution du marché.

Le candidat remettant une offre, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.

Autres conditions particulières:

Il sera fait application de l'article 14 du Code des marchés publics;

Les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social. Ces conditions sont indiquées dans le Règlement de la Consultation;

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice territoriale de VNF
Mme Corinne de la Personne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies navigables de France
Adresse postale: 1 rue de l'Ormicée, BP 50523
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55012
Point de contact: Uti cmro - udi
Téléphone: +33 329791233 📞
Courrier électronique: uti.cmro@vnf.fr 📧
Fax: +33 329456514 📠
Adresse postale: 28 boulevard Albert 1er, CO 80062
Point de contact: AMPF/Marchés
Courrier électronique: marches.comptabilite-marches.ampf.dt-nord-est@vnf.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-54
Informations complémentaires

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire et peut être consulté et téléchargé sur le site Internet: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2014-54 après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le Règlement de la Consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2015/S 017-027030 (2015-01-21)

Informations complémentaires (2015-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-056220
Se réfère à l'avis: 2015/S 17-027030
Numéro JO-S: 33
Source: OJS 2015/S 033-056220 (2015-02-12)

Avis d'attribution de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 062 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 28 boulevard Albert 1er, CO nº 80 062

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-269353
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 16 A, annonce nº 107 du 23.1.2015. Parution nº: 16 B, annonce nº 178 du 23.1.2015. Références de publication rectificative. Parution nº: 32 A, annonce nº 104 du 14.2.2015. Parution nº: 32 B, annonce nº 232 du 14.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: p2e
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Les Menils
Code postal: 54700

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Environnement +
Adresse postale: 2 rue des Jardins
Commune postale: Pulligny
Code postal: 54160

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 📅
Nom: Val de Rutz
Adresse postale: 100 bis rue de St Quentin
Commune postale: Aiglemont
Code postal: 08090

5️⃣
Adresse postale: 100 bis rue de Saint-Quentin

6️⃣
Nom: Prestige
Adresse postale: 3 place de l'Église
Commune postale: Mauvages-Andois
Code postal: 55190

7️⃣
Nom: Activert
Adresse postale: 4 rue des Ondelles
Commune postale: Belbeuf
Code postal: 76240

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Idverde
Adresse postale: Agence Lorraine Nord, 18 rue Pâtural
Commune postale: Courcelles-Chaussy
Code postal: 57530

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),

Source: OJS 2015/S 146-269353 (2015-07-28)

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