Fabrication, fourniture et transport de G.N.T et matériaux drainants — 12 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Fabrication, fourniture et transport de G.N.T et matériaux drainants — 12 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-17	Avis de marché
2016-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:

Chaque lot fera l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, valable de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2016, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum: 4 ans.Quantité moyenne pour le Département:GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100 et matériaux drainant 20/40 et 40/80: 6800 tonnes.Concernant le délai, ne pas tenir compte du délai de 12 mois renseigné ci-dessous. En effet, les marchés seront valables, pour la première année de validité, de la date de leur notification jusqu'au 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449261
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés — dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr. Autres renseignements complémentaires: Les candidats sont libres de répondre seuls ou en groupement. A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics si un tel groupement n'est pas présenté dans l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication, fourniture et transport de G.N.T et matériaux drainants — 12 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur Rodez
Brève description: Subdivision Centre — secteur de Rodez.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur Réquista
Brève description: Subdivision Centre — secteur de Réquista.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur Salles Curan
Brève description: Subdivision Centre — secteur de Salles Curan.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Subdivision Nord — secteur de Mur de Barrez
Brève description: Subdivision Nord — secteur de Mur de Barrez.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Subdivision Nord — secteur Laguiole
Brève description: Subdivision Nord — secteur de Laguiole.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Subdivision Nord — secteur Saint-Geniez-d'Olt
Brève description: Subdivision Nord — secteur de Saint-Geniez-d'Olt.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Subdivision Ouest — secteur Decazeville
Brève description: Subdivision Ouest — secteur de Decazeville.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Subdivision Ouest — secteur Rieupeyroux
Brève description: Subdivision Ouest — secteur de Rieupeyroux.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Subdivision Ouest — secteur Villefranche de Rouergue
Brève description: Subdivision Ouest — secteur de Villefranche de Rouergue.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Subdivision SUD — secteur Millau
Brève description: Subdivision SUD — secteur de Millau.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Subdivision Sud — secteur Saint-Sernin-sur-Rance
Brève description: Subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Subdivision Sud — secteur La Cavalerie
Brève description: Subdivision Sud — secteur de La Cavalerie.
Quantité ou étendue:

Quantité moyenne pour le Département:

GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100 et matériaux drainant 20/40 et 40/80: 6800 tonnes.

Concernant le délai, ne pas tenir compte du délai de 12 mois renseigné ci-dessous. En effet, les marchés seront valables, pour la première année de validité, de la date de leur notification jusqu'au 31.12.2016.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0187
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Sur le territoire du secteur de Rodez — lot 02: Sur le territoire du secteur de Réquista — lot 03: Sur le territoire du secteur de Salles Curan — lot 04: Sur le territoire du secteur de Mur de Barrez — lot 05: Sur le territoire du secteur de Laguiole — lot 06: Sur le territoire du secteur de Saint-Geniez-d'Olt — lot 07: Sur le territoire du secteur de Decazeville — lot 08: Sur le territoire du secteur de Rieupeyroux — lot 09: Sur le territoire du secteur de Villefranche de Rouergue — lot 10: Sur le territoire du secteur de Millau — lot 11: Sur le territoire du secteur de Saint-Sernin-sur-Rance — lot 12: Sur le territoire du secteur de La Cavalerie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0187
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés — dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr.

Autres renseignements complémentaires: Les candidats sont libres de répondre seuls ou en groupement.

A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics si un tel groupement n'est pas présenté dans l'offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux peuvent être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1. Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2. Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2015/S 247-449261 (2015-12-17)

Avis d'attribution de marché (2016-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction routes grands travaux — route du Monastère — CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-321338
Se réfère à l'avis: 2015/S 247-449261
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-189578, mise en ligne le 18.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 860 💰
18 970 💰
25 770 💰
38 830 💰
18 500 💰
19 640 💰
10 880 💰
18 760 💰
11 650 💰
14 180 💰
7 900 💰
19 460 💰
21 660 💰
21 700 💰
22 120 💰
20 920 💰
16 320 💰
14 760 💰
17 706 💰
14 740 💰
16 340 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
Nom: SAS Sévigné Industries
Adresse postale: La Borie Sèche — BP 6
Commune postale: Aguessac
Code postal: 12520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅
Nom: Costes TP
Adresse postale: Moulin Neuf
Commune postale: Montlaur
Code postal: 12400

3️⃣
Nom: SARL Conte et Fils
Adresse postale: Parc Artisanal
Commune postale: Pierrefiche
Code postal: 12130

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-24 📅
Nom: SARL Galibert et Fils
Adresse postale: route d'Alayrac
Commune postale: Espalion
Code postal: 12500

5️⃣
Nom: Sarl Galibert et Fils

6️⃣
Nom: SARL Conte et Fils

7️⃣
Nom: Sablières et Carrières Madeleine
Adresse postale: BP 26
Commune postale: Capdenac-Gare
Code postal: 12700

8️⃣
Nom: Carrières du Rouergue
Adresse postale: route de Cahors
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12202

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Sévigné Industries
Commune postale: Aguessac Cedex

1️⃣1️⃣
Nom: Coste Travaux Publics

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État, Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2016/S 179-321338 (2016-09-12)

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