Fabrication de la cavité Radio Frequency Quadrupole (RFQ) de l'accélérateur ESS (European Spallation Source). Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint

CEA/Saclay

Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement important destiné à la recherche en sciences de la matière sera construit à Lund, en Suède. Il est constitué d'un accélérateur linéaire de protons à haute intensité, d'une cible de spallation et de lignes d'acquisitions de mesures équipées d'instruments spécifiques.
Sa réalisation sera assurée par un consortium de 17 pays Européens. Le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ, l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 keV à 3.6 MeV.
Le RFQ appartient à la « partie chaude » de l'accélérateur. Une telle cavité résonante excitée par une onde de haute fréquence est capable de regrouper en paquets le faisceau issu de la source et de l'accélérer tout en le focalisant. Le RFQ d'ESS fonctionnera à la fréquence de 352.21 MHz, sous une température régulée proche de la température ambiante.
Le RFQ est principalement constitué de cuivre, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelés « pôles », dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
Le marché a pour objet la réalisation de la cavité RFQ complète par usinage de précision des 4 « pôles » en cuivre de chacun des 5 tronçons, et par brasage cuivre-cuivre des 4 « pôles » et des piquages de chaque tronçon.
La matière première constituée de cuivre ultra-pur nécessaire à la réalisation des « pôles » ainsi que les piquages cuivre-inox à braser sur la cavité seront mis à disposition du Titulaire du marché par le CEA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-22 Avis de marché
2015-12-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Le marché porte sur la réalisation de la cavité RFQ complète pour l'accélérateur ESS par usinage et par brasage.Le marché est réparti comme suit:— Une tranche ferme portant sur les postes suivants:— Poste 1: étude et réalisation des pièces de qualification (de l'ordre d'une dizaine).— Poste 2: fourniture d'un premier tronçon usiné et brasé,— Poste 3 :fourniture des 4 autres tronçons du RFQ, usinés et brasés.— Une tranche optionnelle portant sur la fourniture d'un sixième tronçon supplémentaire, usiné et brasé.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM/SAC/UCG/SC/BMS PC-98 bt.530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.saint-paul@cea.fr 📧
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222254
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Le cahier des charges ne sera transmis qu'aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le Service Commercial / BMS, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 GIF-SUR-YVETTE Cedex, avec la mention « AAPC/15B2735-PSP — cavité RFQ». Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (sa carte nationale d’identité ou son passeport lui sera réclamé pour échange contre un laisser passer). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"). — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation. Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au Code des Marchés Publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement important destiné à la recherche en sciences de la matière sera construit à Lund, en Suède. Il est constitué d'un accélérateur linéaire de protons à haute intensité, d'une cible de spallation et de lignes d'acquisitions de mesures équipées d'instruments spécifiques.
Afficher plus
Sa réalisation sera assurée par un consortium de 17 pays Européens. Le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ, l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 keV à 3.6 MeV.
Afficher plus
Le RFQ appartient à la « partie chaude » de l'accélérateur. Une telle cavité résonante excitée par une onde de haute fréquence est capable de regrouper en paquets le faisceau issu de la source et de l'accélérer tout en le focalisant. Le RFQ d'ESS fonctionnera à la fréquence de 352.21 MHz, sous une température régulée proche de la température ambiante.
Afficher plus
Le RFQ est principalement constitué de cuivre, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelés « pôles », dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
Afficher plus
Le marché a pour objet la réalisation de la cavité RFQ complète par usinage de précision des 4 « pôles » en cuivre de chacun des 5 tronçons, et par brasage cuivre-cuivre des 4 « pôles » et des piquages de chaque tronçon.
La matière première constituée de cuivre ultra-pur nécessaire à la réalisation des « pôles » ainsi que les piquages cuivre-inox à braser sur la cavité seront mis à disposition du Titulaire du marché par le CEA.
Quantité ou étendue:
Le marché porte sur la réalisation de la cavité RFQ complète pour l'accélérateur ESS par usinage et par brasage.
Le marché est réparti comme suit:
— Une tranche ferme portant sur les postes suivants:
— Poste 1: étude et réalisation des pièces de qualification (de l'ordre d'une dizaine).
— Poste 2: fourniture d'un premier tronçon usiné et brasé,
— Poste 3 :fourniture des 4 autres tronçons du RFQ, usinés et brasés.
— Une tranche optionnelle portant sur la fourniture d'un sixième tronçon supplémentaire, usiné et brasé.
Description des options: Fourniture d'un tronçon supplémentaire.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15B2735-PSP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine du marché.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le DC1,
Afficher plus
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années (imprimés 2050 à 2053), ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra produire un dossier présentant les moyens matériels et humains ainsi que ses compétences et références à la fois dans le domaine de l'usinage de précision du cuivre pur et dans le domaine de l'assemblage par brasage cuivre/cuivre de composants RF (radio-fréquence) pour des applications ultra-vide, internes à la société ou dans le cadre de collaborations inter-entreprises.
Afficher plus
En termes de moyens matériels, outre l'usinage de précision, le candidat devra démontrer sa capacité à nettoyer, assembler dans un environnement propre, contrôler les pièces (élémentaires et assemblées) et les braser.
En particulier, le candidat devra justifier sa capacité à pouvoir réaliser des perforations présentant un diamètre de l'ordre de 10 mm avec une tolérance de quelques centaines de microns, sur des blocs de cuivre d'une longueur de 1 m.
Il produira aussi:
— une liste de références récentes pour des fournitures similaires par usinage et par brasage,
— la certification dont il bénéficie au titre de l'assurance de la qualité,
— le détail de ses moyens matériels (études, usinage, brasage, traitement de surface, mesures, contrôles, manutention, stockage…) et humains.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant HT du marché sera constituée dont le paiement interviendra
12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— Candidat individuel et membre d'un groupement,
— Membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidature.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Saint-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B2735-PSP
Informations complémentaires
Le cahier des charges ne sera transmis qu'aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le Service Commercial / BMS, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 GIF-SUR-YVETTE Cedex, avec la mention « AAPC/15B2735-PSP — cavité RFQ».
Afficher plus
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier
(bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (sa carte nationale d’identité ou son passeport lui sera réclamé pour échange contre un laisser passer).
Afficher plus
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d’un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation").
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien « répondre à la consultation » après avoir accepté les conditions d’utilisation.
Il est rappelé que le CEA n’est pas soumis au Code des Marchés Publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 122-222254 (2015-06-22)
Informations complémentaires (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431805
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222254
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2015/S 238-431805 (2015-12-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne