Fabrication de la cavité Radio Frequency Quadrupole (RFQ) de l'accélérateur ESS (European Spallation Source)
CEA/Saclay
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement important destiné à la recherche en sciences de la matière sera construit à Lund, en Suède. Il est constitué d'un accélérateur linéaire de protons à haute intensité, d'une cible de spallation et de lignes d'acquisitions de mesures équipées d'instruments spécifiques.
Sa réalisation sera assurée par un consortium de 17 pays Européens. Le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ, l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 keV à 3.6 MeV.
Le RFQ appartient à la « partie chaude » de l'accélérateur. Une telle cavité résonante excitée par une onde de haute fréquence est capable de regrouper en paquets le faisceau issu de la source et de l'accélérer tout en le focalisant. Le RFQ d'ESS fonctionnera à la fréquence de 352.21 MHz, sous une température régulée proche de la température ambiante.
Le RFQ est principalement constitué de cuivre, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelées « pôles », dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
Le marché a pour objet la réalisation de la cavité RFQ complète par usinage de précision des 4 « pôles » en cuivre de chacun des 5 tronçons, et par brasage cuivre-cuivre des 4 « pôles » et des piquages de chaque tronçon.
La matière première constituée de cuivre ultra-pur nécessaire à la réalisation des « pôles » ainsi que les piquages cuivre-inox à braser sur la cavité seront mis à disposition du Titulaire du marché par le CEA.
Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations scientifiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations scientifiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM/SAC/UCG/SC/BMS PC-98 Bt.530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.saint-paul@cea.fr 📧
Fax: +33 169088772 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451391
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222254
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: Fourniture d'un tronçon supplémentaire.
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 15B2754-PSP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir § 3.5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir § 3.5 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le § 3.5 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Saint-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B2754-PSP
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 122-222254
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 248-451391 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations scientifiques
Quantité ou étendue:
Le marché porte sur la réalisation de la cavité RFQ complète pour l'accélérateur ESS par usinage et par brasage vertical.Le marché s'articule comme suit:Une tranche ferme portant sur les deux phases successives suivantes:Phase 1: étude et réalisation des pièces de qualification puis réalisation du premier tronçon.Phase 2: réalisation des 4 autres tronçons du RFQ.Une tranche optionnelle portant sur la fourniture d'un sixième tronçon supplémentaire, usiné et brasé.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations scientifiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM/SAC/UCG/SC/BMS PC-98 Bt.530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.saint-paul@cea.fr 📧
Fax: +33 169088772 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451391
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-222254
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr, sous la référence «15B2754-PSP» qu'il suffit de saisir dans la zone de recherche «consultation en cours» à gauche de l'écran d'accueil.
Toutes les informations relatives aux modalités de réponse figurent dans le règlement de consultation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement important destiné à la recherche en sciences de la matière sera construit à Lund, en Suède. Il est constitué d'un accélérateur linéaire de protons à haute intensité, d'une cible de spallation et de lignes d'acquisitions de mesures équipées d'instruments spécifiques.
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Sa réalisation sera assurée par un consortium de 17 pays Européens. Le CEA/Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ, l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 keV à 3.6 MeV.
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Le RFQ appartient à la « partie chaude » de l'accélérateur. Une telle cavité résonante excitée par une onde de haute fréquence est capable de regrouper en paquets le faisceau issu de la source et de l'accélérer tout en le focalisant. Le RFQ d'ESS fonctionnera à la fréquence de 352.21 MHz, sous une température régulée proche de la température ambiante.
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Le RFQ est principalement constitué de cuivre, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelées « pôles », dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
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Le marché a pour objet la réalisation de la cavité RFQ complète par usinage de précision des 4 « pôles » en cuivre de chacun des 5 tronçons, et par brasage cuivre-cuivre des 4 « pôles » et des piquages de chaque tronçon.
La matière première constituée de cuivre ultra-pur nécessaire à la réalisation des « pôles » ainsi que les piquages cuivre-inox à braser sur la cavité seront mis à disposition du Titulaire du marché par le CEA.
Le marché porte sur la réalisation de la cavité RFQ complète pour l'accélérateur ESS par usinage et par brasage vertical.
Le marché s'articule comme suit:
Une tranche ferme portant sur les deux phases successives suivantes:
Phase 1: étude et réalisation des pièces de qualification puis réalisation du premier tronçon.
Phase 2: réalisation des 4 autres tronçons du RFQ.
Une tranche optionnelle portant sur la fourniture d'un sixième tronçon supplémentaire, usiné et brasé.
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 15B2754-PSP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir § 3.5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir § 3.5 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le § 3.5 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant HT du marché sera constituée dont le paiement interviendra
12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
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Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidature.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés pour la constitution du dossier de candidature.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Saint-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15B2754-PSP
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 122-222254
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible en ligne à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr, sous la référence «15B2754-PSP» qu'il suffit de saisir dans la zone de recherche «consultation en cours» à gauche de l'écran d'accueil.
Toutes les informations relatives aux modalités de réponse figurent dans le règlement de consultation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n°2008-1334 du 17.12.2008.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 248-451391 (2015-12-18)
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