Fabrication de chandails, pull-overs et jerseys à col roulé bleu marine

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de chandails, pull-overs et jerseys à col roulé bleu marine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-08 Avis de marché
2016-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201015
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
La présente consultation doit conduire à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire au sens de l'article 76 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans — cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Lors de la passation des marchés subséquents, il pourra être demandé des compléments de spécification au niveau de la composition des articles (matière et pourcentage des matières premières). A ce titre le mode de liage pourra être modifié. Un même candidat ne pourra pas être attributaire des 2 lots. Si un candidat est classé premier pour les deux lots, l'attribution des deux lots tiendra compte du choix préférentiel indiqué dans l'acte d'engagement par ce candidat. Celui-ci sera donc attributaire du lot correspondant à son choix préférentiel. Le deuxième lot sera attribué au candidat classé second. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Économique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plate forme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574889 ou +33 1 34576195. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation à l'article 7. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons du dossier technique et du dossier de développement durable. Les échantillons le dossier technique et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10). Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli, ses échantillons et dossier de développement durable sera(ont) déposé(s) à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation à l'article 7, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, en dehors des fêtes légales, le Cescof sera fermé le lundi 13.7.2015. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication de chandails, pull-overs et jerseys à col roulé bleu marine.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication de Chandails
Brève description: Fabrication de chandails — mini 16 600 — maxi 33 200. Durée 4 ans.
Quantité ou étendue: Mini 16 600 — maxi 33 200.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fabrication de pull-overs et de jerseys à col roulé bleu marine
Brève description:
Fabrication de pull-overs et de jerseys à col roulé bleu…
… marine— pull-overs: mini 18 400 — maxi 36 800;— jersey col roulé: mini 800 — maxi 3 000. Durée 4 ans.
… marine
— pull-overs: mini 18 400 — maxi 36 800;
— jersey col roulé: mini 800 — maxi 3 000. Durée 4 ans.
Numéro de référence: P-715
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «formulaires».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisé(e)s au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ou preuve par équivalence;
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (65)
2. Prix (30)
3. Dossier de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section CT-SPEC
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P-715
Informations complémentaires
La présente consultation doit conduire à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire au sens de l'article 76 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans — cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
Lors de la passation des marchés subséquents, il pourra être demandé des compléments de spécification au niveau de la composition des articles (matière et pourcentage des matières premières). A ce titre le mode de liage pourra être modifié.
Un même candidat ne pourra pas être attributaire des 2 lots. Si un candidat est classé premier pour les deux lots, l'attribution des deux lots tiendra compte du choix préférentiel indiqué dans l'acte d'engagement par ce candidat. Celui-ci sera donc attributaire du lot correspondant à son choix préférentiel. Le deuxième lot sera attribué au candidat classé second.
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Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur Opérateur Économique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plate forme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574889 ou +33 1 34576195.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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les soumissions sous format papier, les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation à l'article 7. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation, Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons du dossier technique et du dossier de développement durable. Les échantillons le dossier technique et le dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 10).
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Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli, ses échantillons et dossier de développement durable sera(ont) déposé(s) à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation à l'article 7, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00.
Le vendredi de 9:00 à 11:30.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que, en dehors des fêtes légales, le Cescof sera fermé le lundi 13.7.2015.
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet cedex — téléphone: +33 134574881 — télécopie: +33 134576155 Tribunal administratif (recours ad
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 111-201015 (2015-06-08)
Avis d'attribution de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 268 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-095961
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201015
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Accords-cadres au sens de l'article 76 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans. Lot nº 1: fabrication de chandails: quantité mini 16 000 /quantité maxi 33 200; Prix unitaire hors taxe 40,98 EUR. Lot nº 2 fabrication de pull-overs et de jerseys col roulé bleu marine: — pull-overs quantité mini 18 400 / quantité maxi 36 800; Prix unitaire hors taxe 34,33 EUR, — jerseys col roulé bleu marine quantité mini 800 / quantité maxi 3 000; Prix unitaire hors taxe 29,24 EUR. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-87392, mise en ligne le 9.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: société Regain
Adresse postale: 1 rue Pierre gilles de Gennes
Commune postale: Labruguiere
Code postal: 81290

2️⃣
Nom: société Tricot Saint James
Adresse postale: Zone industrielle, BP 1
Commune postale: Saint James
Code postal: 50240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet Cedex — téléphone: 01 34 57 48 81 — télécopie: 01 34 57 61 55 Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487. Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2016/S 057-095961 (2016-03-17)
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Fournisseurs:
Société Regain société Tricot Saint James
Produits/services:
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