Fabrication à titre exclusif et livraison de foulards personnalisés

Réunion des musées nationaux Grand Palais

Le présent marché porte sur la fabrication, à titre exclusif et la livraison de foulards personnalisés (ci-après dénommés les «produits textiles»), dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification.
Il est renouvelable par période d'un an et au maximum 1 fois, par tacite reconduction de la RMN-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois.
La décision de reconduction prise par la RMN-GP est notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-24 Avis de marché
2015-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. A titre purement informatif et sans que cela puisse constituer un engagement sur un montant minimum de commande, le montant prévisionnel annuel du marché, tous lots confondus, est d'environ: 200 000 euros (H.T.).Le présent marché est composé de 8 lots indissociables.Lot n° 1 impression au cadre plat à la main mousseline 100 % soie.lot n° 2 impression au cadre plat à la main crêpe georgette 100 % soie, habotai 100 % soie.Lot n° 3 impression au cadre plat twill 100 % soie.Lot n° 4 impression au cadre plat mousseline 100 % soie bande satin.Lot n° 5 impression au cadre plat mousseline 100 % soie &Amp;#8216;Crinckle'.Lot n° 6 tissé jacquard laine et soie.Lot n° 7 impression jet d'encre crêpe georgette 100 % soie, pongé 100 % soie, georgette satin 100 % soie, mousseline 100 % soie bande satin.Lot n° 8 impression au cadre rotatif coton.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux Grand Palais
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.baconnier-pagezy@rmngp.fr 📧
Téléphone: +33 140136265 📞
Fax: +33 140134587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147378
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises (dce) peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com. Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les dates et heure limites, soit le 8.6.2015 à 12:00 à l'adresse suivante: Réunion des musées nationaux et du Grand Palais Sous-direction des achats - Charlotte Fourcade 254-256 rue de Bercy 75012 Paris. Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention «appel d'offres ouvert foulards 2014, numéro de lot — ne pas ouvrir». Le contenu de la candidature et de l'offre est détaillé dans le règlement de consultation. L'examen des candidatures porte sur: — les capacités professionnelles, techniques, et financières du candidat Les fiches techniques des foulards, annexes au cctp sont délivrées par courrier électronique en échange de la signature de l'engagement de confidentialité, dument signé par le candidat et retourné par courrier électronique à l'attention de Charlotte Fourcade et Cécile Pagezy à l'adresse suivante: charlotte.fourcade@rmngp.fr et cécile.pagezy@rmngp.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur la fabrication, à titre exclusif et la livraison de foulards personnalisés (ci-après dénommés les «produits textiles»), dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification.
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Il est renouvelable par période d'un an et au maximum 1 fois, par tacite reconduction de la RMN-GP. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois.
La décision de reconduction prise par la RMN-GP est notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification).
La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Impression au cadre plat à la main mousseline 100 % soie
Brève description: Impression au cadre plat à la main mousseline 100 % soie.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Impression au cadre plat à la main crêpe georgette 100 % soie, habotai 100 % soie.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Impression au cadre plat mousseline 100 % soie bande satin twill, twill 100 % soie, mousseline 100 % soie crinckle.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tissé jacquard laine et soie.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Impression jet d'encre crêpe georgette 100 % soie, pongé 100 % soie, georgette satin 100 % soie, mousseline 100 % soie bandes satin.
Numéro du lot: 6
Brève description: Impression au cadre rotatif coton.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. A titre purement informatif et sans que cela puisse constituer un engagement sur un montant minimum de commande, le montant prévisionnel annuel du marché, tous lots confondus, est d'environ: 200 000 euros (H.T.).
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Le présent marché est composé de 8 lots indissociables.
Lot n° 1 impression au cadre plat à la main mousseline 100 % soie.
lot n° 2 impression au cadre plat à la main crêpe georgette 100 % soie, habotai 100 % soie.
Lot n° 3 impression au cadre plat twill 100 % soie.
Lot n° 4 impression au cadre plat mousseline 100 % soie bande satin.
Lot n° 5 impression au cadre plat mousseline 100 % soie &Amp;#8216;Crinckle'.
Lot n° 6 tissé jacquard laine et soie.
Lot n° 7 impression jet d'encre crêpe georgette 100 % soie, pongé 100 % soie, georgette satin 100 % soie, mousseline 100 % soie bande satin.
Lot n° 8 impression au cadre rotatif coton.
Description des options:
Dans le respect des conditions fixées par l'article 33 ii 5 et 6 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 précité, la RMN-GP se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires ou des marchés similaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: MAR-15-020

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
&Amp;#8226;Formulaire dc1 relatif à la candidature (en cas de groupement, ce document devra être dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter)
—délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal.
—la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
—attestation d'assurance professionnelle
&Amp;#8226;Extrait k bis
les candidats peuvent, d'ores et déjà, fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire noti2) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux.
Situation économique et financière:
&Amp;#8226;Le formulaire dc2 concernant ses capacités économiques et financières.
&Amp;#8226;Présentation des 3 derniers bilans.
Capacité technique et professionnelle:
&Amp;#8226;Le formulaire dc2 concernant ses capacités techniques (moyens humains et matériels) et ses références.
—copie des certificats de conformité aux règlementations en vigueur sur le territoire français, pour chaque produit concerné. La rmn-gp acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés -
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&Amp;#8226;Références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées et avec indication du ca réalisé en 2013).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ou garanties exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements sont effectués par virement dans un délai de 60 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix (40)
3. Délai (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cécile Pagezy
Adresse du profil d'acheteur: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Point de contact: Charlotte Fourcade
Courrier électronique: charlotte.fourcade@rmngp.fr 📧
Adresse postale: Sous direction des achats, 254-256 rue de Bercy

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR-15-020
Informations complémentaires
Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises (dce) peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com. Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les dates et heure limites, soit le 8.6.2015 à 12:00 à l'adresse suivante:
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Réunion des musées nationaux et du Grand Palais
Sous-direction des achats - Charlotte Fourcade
254-256 rue de Bercy
75012 Paris.
Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention «appel d'offres ouvert foulards 2014, numéro de lot — ne pas ouvrir».
Le contenu de la candidature et de l'offre est détaillé dans le règlement de consultation. L'examen des candidatures porte sur:
— les capacités professionnelles, techniques, et financières du candidat
Les fiches techniques des foulards, annexes au cctp sont délivrées par courrier électronique en échange de la signature de l'engagement de confidentialité, dument signé par le candidat et retourné par courrier électronique à l'attention de Charlotte Fourcade et Cécile Pagezy à l'adresse suivante: charlotte.fourcade@rmngp.fr et cécile.pagezy@rmngp.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction aux affaires juridiques
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Source: OJS 2015/S 083-147378 (2015-04-24)
Avis d'attribution de marché (2015-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 180 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux Gd Palais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 161-294922
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-147378
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-64425, mise en ligne le 27.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-13 📅
Nom: Lizybiz
Adresse postale: 15 rue de Choiseul
Commune postale: Paris
Code postal: 75002

2️⃣

3️⃣
Nom: Marc Rozier
Adresse postale: 14 rue de la Corderie
Commune postale: Lyon Cédex 9
Code postal: 69265

4️⃣

5️⃣
Nom: Brochier Soiries
Adresse postale: 33 rue Romarin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rmngp sdaj
Source: OJS 2015/S 161-294922 (2015-08-18)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
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Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Articles textiles