F_M07_2015 Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts
Château de Fontainebleau
Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-09 | Avis de marché |
| 2016-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Adresse postale: place Général de Gaulle
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
Fax: +33 160712160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-203008
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien annuel
Brève description: Entretien annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien biannuel
Brève description: Entretien biannuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien mensuel
Brève description: Entretien mensuel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Élagage et abattage
Brève description: Élagage et abattage.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: F_M07_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Général de Gaulle, 77300 Fontainebleau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Délai et durée d'intervention (20)
3. Valeur technique (10)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
5. Performance en matière d'insertion sociale (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lebrun Christelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F_M07_2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 112-203008 (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Château de Fontainebleau
Adresse postale: place Général de Gaulle
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Courrier électronique: christelle.lebrun@chateaudefontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160715080 📞
Fax: +33 160712160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-203008
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre de prestations d'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien annuel
Brève description: Entretien annuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien biannuel
Brève description: Entretien biannuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien mensuel
Brève description: Entretien mensuel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Élagage et abattage
Brève description: Élagage et abattage.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: F_M07_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Général de Gaulle, 77300 Fontainebleau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propre.
Délai de paiement à 30 jours.
En cas de groupement d'entreprises, celui-ci devra être solidaire s'il était attributaire du marché.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Délai et durée d'intervention (20)
3. Valeur technique (10)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
5. Performance en matière d'insertion sociale (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lebrun Christelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F_M07_2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L5511 à 12 et R5511 à 6 du code de justice administrative).
Référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R4211 et R4213 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005665
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-203008
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: Robert Paysage
Adresse postale: 45 rue Carnot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Robert paysage
3️⃣
4️⃣
Nom: Chadel
Adresse postale: 57 rue de la Libération
Commune postale: Boissy-le-Cuté
Code postal: 91590
5️⃣
Nom: Pinson paysage
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
6️⃣
Nom: Roussel paysage
Adresse postale: 5 rue Auguste Dupin
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
7️⃣
8️⃣
Nom: Roussel Paysage
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Foret Île-de-France
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizet
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
1️⃣6️⃣
Nom: Fréon Elagage
Adresse postale: Les Vallées
Commune postale: Aube
Code postal: 61270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 005-005665 (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005665
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-203008
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-87969, mise en ligne le 10.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: Robert Paysage
Adresse postale: 45 rue Carnot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Robert paysage
3️⃣
4️⃣
Nom: Chadel
Adresse postale: 57 rue de la Libération
Commune postale: Boissy-le-Cuté
Code postal: 91590
5️⃣
Nom: Pinson paysage
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
6️⃣
Nom: Roussel paysage
Adresse postale: 5 rue Auguste Dupin
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
7️⃣
8️⃣
Nom: Roussel Paysage
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Foret Île-de-France
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizet
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
1️⃣6️⃣
Nom: Fréon Elagage
Adresse postale: Les Vallées
Commune postale: Aube
Code postal: 61270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L5511 à 12 et R5511 à 6 du code de justice administrative);
Référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir: dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R4211 et R4213 du code de justice administrative);
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)