Exploitation du centre de transfert de déchets de Saint-Éloy-les-Mines et transport jusqu'aux installations de traitement et valorisation
Valtom
Voir le règlement de consultation (RC) et notamment les articles 1, 2, 3 et 4.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
- • Auvergne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-21 | Avis de marché |
| 2015-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Voir le règlement de consultation (RC) et notamment son article 1.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 186-337278
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir le règlement de consultation (RC) et notamment les articles 1, 2, 3 et 4.
Les variantes sont acceptées ✅
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 15 09 009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).
Situation économique et financière: Voir l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Valeur technique de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: Julhe — Laborie Emmanuel
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Courrier électronique: ejulhe@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: Favoro François
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 09 009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cédex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2015/S 186-337278 (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Voir le règlement de consultation (RC) et notamment son article 1.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 186-337278
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info .
Critères d'attributions: voir l'article 8 du règlement de consultation (RC).
Dépôt par porteur: accueil du Valtom.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir le règlement de consultation (RC) et notamment les articles 1, 2, 3 et 4.
Les variantes sont acceptées ✅
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 15 09 009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).
Situation économique et financière: Voir l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas exigé de cautionnement ou de garantie (article 4.1 du règlement de consultation).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le présent marché sera financé sur les ressources propres du budget du Valtom en section de fonctionnement (article 4.2 du règlement de consultation),
— les factures seront payées par virement administratif dans le délai imparti en vigueur (article 4.3 du règlement de consultation).
Toute forme juridique autorisée par le code des marchés publics (CMP) en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Valeur technique de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: Julhe — Laborie Emmanuel
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Courrier électronique: ejulhe@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: Favoro François
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 09 009
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info .
Critères d'attributions: voir l'article 8 du règlement de consultation (RC).
Dépôt par porteur: accueil du Valtom.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cédex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2015/S 186-337278 (2015-09-21)
Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 125 968 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-462057
Se réfère à l'avis: 2015/S 186-337278
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: SITA Centre Est
Adresse postale: 08 rue du Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 252-462057 (2015-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 125 968 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-462057
Se réfère à l'avis: 2015/S 186-337278
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
C'est un marché(non alloti) formalisé (appel d'offres ouvert européen).
Commission d'appel d'offres du 17.11.2015: ouverture des plis.
Commission d'appel d'offres du 1.12.2015: analyse et choix.
Délibération de l'organe délibérant: 16.12.2015.
Date d'effet des marchés: 1.1.2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-144473, mise en ligne le 22.9.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: SITA Centre Est
Adresse postale: 08 rue du Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 252-462057 (2015-12-29)
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