Exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté

Communauté d'agglomération de Reims

Exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-12 Avis de marché
2015-03-16 Informations complémentaires
2015-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté de Reims MétropoleLa durée totale du marché est de 10 (dix) années maximum de la façon suivante:— du 1.7.2015 au 30.6.2020, pour la tranche ferme;— du 1.7.2020 au 30.6.2025, pour la tranche conditionnelle.L'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra par ordre de service notifié au prestataire, au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche ferme.Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement le marché, au 1er juillet de chaque année, en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum 3 mois avant la date d'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — bureau 110 — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326356162 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092725
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Contacts techniques: Direction des études et travaux de bâtiments Service génie climatique et gestion de l'énergie M. Alban Kieffer Tél: +33 326777309 télécopie: +33 326353715. alban.kieffer@mairie-reims.fr visite: les candidats devront obligatoirement effectuer une visite du site afin d'appréhender correctement les exigences du marché. Pour réaliser cette visite, ils contacteront M. Kieffer (coordonnées ci-dessus) pour prendre rendez-vous. Celle-Ci est fixée au vendredi 15.4.2015, à 9:00. Un certificat de visite sera remis au candidat lors de la visite. Questions complémentaires: Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 20.4.2015, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville - pôle services urbains C3C - bureau 110. Tél: +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au +33 326777350 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres partélécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: - candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: " ne pas ouvrir - appel d'offres no Cf8b-501 - exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté " à l'adresse suivante: Mme la présidente de Reims Métropole Hôtel de Ville - pôle services urbains - c 3 C - bureau no110 CS 80036 - 51722 Reims Cedex Candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. (en cas de difficulté technique pour déposer une offre électronique, contacter le support technique de la plateforme au 0 820207743.). Type de pouvoir adjudicateur: établissement public de coopération intercommunale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté de Reims Métropole
La durée totale du marché est de 10 (dix) années maximum de la façon suivante:
— du 1.7.2015 au 30.6.2020, pour la tranche ferme;
— du 1.7.2020 au 30.6.2025, pour la tranche conditionnelle.
L'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra par ordre de service notifié au prestataire, au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche ferme.
Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier annuellement le marché, au 1er juillet de chaque année, en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée au minimum 3 mois avant la date d'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
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Description des options:
Le marché présente une option au sens du droit communautaire européen, à savoir la mise en place d'une tranche conditionnelle.
Numéro de référence: CF8B501
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue Eugène Desteuque, 51100 Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il s'agit des renseignements concernant la situation propre du candidat, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et des renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité professionnelle, technique et financière minimale requise.
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Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 et Noti2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), et le modèle d'attestation sur l'honneur fourni, pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous.
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Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres.
Statut juridique - éléments requis:
La lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement: solidaire ou conjoint et, le cas échéant, il produit l'habilitation du mandataire du groupement par les autres membres du groupement.
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Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics.
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
— délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement,
— ordonnateur: Mme la Présidente de Reims Métropole,
— comptable public assignataire des paiements: M. le comptable du trésor de Reims Municipale,
— l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,
— le financement est assuré par le budget principal de Reims Métropole (section de fonctionnement),
— unité monétaire: l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C pôle services urbains
Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF8B501
Informations complémentaires
Contacts techniques:
Direction des études et travaux de bâtiments
Service génie climatique et gestion de l'énergie
M. Alban Kieffer
Tél: +33 326777309
télécopie: +33 326353715.
visite: les candidats devront obligatoirement effectuer une visite du site afin d'appréhender correctement les exigences du marché. Pour réaliser cette visite, ils contacteront M. Kieffer (coordonnées ci-dessus) pour prendre rendez-vous. Celle-Ci est fixée au vendredi 15.4.2015, à 9:00. Un certificat de visite sera remis au candidat lors de la visite.
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Questions complémentaires:
Les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 20.4.2015, 17:00, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr).
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Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville - pôle services urbains C3C - bureau 110.
Tél: +33 326777315. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au +33 326777350 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie.
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Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un " guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques " est mis à disposition sur le site dans la rubrique " aide ".
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Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres partélécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission:
- candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante:
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" ne pas ouvrir - appel d'offres no Cf8b-501 - exploitation des installations de génie climatique de l'Hôtel de Communauté " à l'adresse suivante:
Mme la présidente de Reims Métropole
Hôtel de Ville - pôle services urbains - c 3 C - bureau no110
CS 80036 - 51722 Reims Cedex
Candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. (en cas de difficulté technique pour déposer une offre électronique, contacter le support technique de la plateforme au 0 820207743.).
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Type de pouvoir adjudicateur: établissement public de coopération intercommunale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 053-092725 (2015-03-12)
Informations complémentaires (2015-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Fournitures

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097029
Se réfère à l'avis: 2015/S 53-092725
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2015/S 056-097029 (2015-03-16)
Avis d'attribution de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 280,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — bureau 110 — CS 80036 — place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-241156
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Montant annuel du marché = tranche ferme termes P2 + P3 + tranche conditionnelle termes P2 + P3. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978. (Consultation sur place ou délivrance d'une copie) Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-37588, mise en ligne le 13.3.2015 Références de publication rectificative: Annonce n° 15-39875, mise en ligne le 16.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-10 📅
Nom: Société Dalkia
Adresse postale: 12 rue Gutenberg, BP 1514
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51068
Source: OJS 2015/S 131-241156 (2015-07-06)
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