Exploitation des déchetteries intercommunales d'Araches-la-Frasse, Cluses, Scionzier, Thyez, Mont-Saxonnex, Flaine et du Reposoir
Communauté de communes Cluses Arve et
La présente consultation a pour objet l'exploitation des déchetteries intercommunales d'Arâches-la-Frasse, Cluses, Scionzier, Thyez, Mont-Saxonnex, du Reposoir et de Flaine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et
Adresse postale: rue du Pré Bénévix
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 457542200 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420235
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Lot 1: Gestion des déchèteries.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Traitement des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Traitement des encombrants non incinérables.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget principal, par la TOM.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cout du service % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 231-420235 (2015-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et
Adresse postale: rue du Pré Bénévix
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 457542200 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420235
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, exploitation des déchetteries intercommunales d'Araches-la-Frasse, Cluses, Scionzier, Thyez, Mont-Saxonnex, Flaine et du Reposoir.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exploitation des déchetteries intercommunales d'Arâches-la-Frasse, Cluses, Scionzier, Thyez, Mont-Saxonnex, du Reposoir et de Flaine.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Gestion des déchèteries.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Traitement des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Traitement des encombrants non incinérables.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget principal, par la TOM.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cout du service % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, exploitation des déchetteries intercommunales d'Araches-la-Frasse, Cluses, Scionzier, Thyez, Mont-Saxonnex, Flaine et du Reposoir.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 231-420235 (2015-11-25)
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