Exécution de services de transports urbains nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun
Commuanuté d'agglomération du Puy-en-Velay
Exécution de services de transports urbains nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-27 | Avis de marché |
| 2015-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commuanuté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207039 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112839
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Ligne 6: ligne Tudip Blavozy
Brève description: Ligne Tudip Blavozy.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ligne n° 7: ligne Tudip Coubon
Brève description: Ligne Tudip Coubon.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ligne n° 8: ligne Tudip le Monteil
Brève description: Ligne Tudip le Monteil.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ligne n° 9: ligne Tudip Polignac
Brève description: Ligne Tudip Polignac.
Numéro de référence: ES-46438
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du service proposé par le transporteur (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES-46438
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 064-112839 (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commuanuté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207039 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112839
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (réf dossier Es-46438). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Communauté d'agglomértion du Puy-en-Velay - service des marchés publics mutualisé — 16 place de la Libération — BP 50085 — 43003 le Puy-en-Velay Cedex ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de services de transports urbains nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ligne 6: ligne Tudip Blavozy
Brève description: Ligne Tudip Blavozy.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ligne n° 7: ligne Tudip Coubon
Brève description: Ligne Tudip Coubon.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ligne n° 8: ligne Tudip le Monteil
Brève description: Ligne Tudip le Monteil.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ligne n° 9: ligne Tudip Polignac
Brève description: Ligne Tudip Polignac.
Numéro de référence: ES-46438
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— utilisation des imprimés Dc1 et Dc2,
— extrait K bis d'inscription au registre du commerce datant de moins de 3 mois,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— attestation de capacité pour le transport de voyageurs.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres.
Paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du service proposé par le transporteur (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES-46438
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com (réf dossier Es-46438). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Communauté d'agglomértion du Puy-en-Velay - service des marchés publics mutualisé — 16 place de la Libération — BP 50085 — 43003 le Puy-en-Velay Cedex ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 064-112839 (2015-03-27)
Avis d'attribution de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 522 902,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-246252
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112839
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: SARL Transports Migratour
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: ZA de Taulhac
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
3️⃣
Nom: Schmit Voyages
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 133-246252 (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 522 902,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-246252
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112839
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-46438, mise en ligne le 30.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-27 📅
Nom: SARL Transports Migratour
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: ZA de Taulhac
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
3️⃣
Nom: Schmit Voyages
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 133-246252 (2015-07-09)
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