Exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun
Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-05 | Avis de marché |
| 2015-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 471043700 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-200003
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Service P10: primaire de Polignac
Brève description: Transport des élèves du primaire de la commune de Polignac:
Informations complémentaires sur les lots: Durée du marché: 80 mois à compter du 1.1.2016.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service A1-P4-S14: approche ligne régulière no 1 + primaire et secondaire du Brignon
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ES 15-83872
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2015-07-10 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES 15-83872
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Adresse postale: 6 cours sablon — BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Source: OJS 2015/S 110-200003 (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-En-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 471043700 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-200003
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le présent avis concerne une procédure négociée, avec mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures. Les dossiers de candidatures peuvent être dématérialisés sur le profil d'acheteur www.achatpulic.com (réf dossier ES 15-83872) ou transmis sous plis cacheté portant les mentions «Candidature pour l'exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun: lot n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service P10: primaire de Polignac
Brève description: Transport des élèves du primaire de la commune de Polignac:
Informations complémentaires sur les lots: Durée du marché: 80 mois à compter du 1.1.2016.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service A1-P4-S14: approche ligne régulière no 1 + primaire et secondaire du Brignon
Brève description:
Approche ligne régulière no 1 — transport des élèves du primaire et du secondaire du Brignon.
Approche ligne régulière n
Numéro de référence: ES 15-83872
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— utilisation des formulaires Dc1 et Dc2,
— extrait KBIS d'inscription au registre du commerce datant de moins de 3 mois,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, les certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: attestation de capacité pour le transport de voyageurs.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2015-07-10 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES 15-83872
Informations complémentaires
Le présent avis concerne une procédure négociée, avec mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux. Il s'agit d'un avis d'appel public à candidatures. Les dossiers de candidatures peuvent être dématérialisés sur le profil d'acheteur www.achatpulic.com (réf dossier ES 15-83872) ou transmis sous plis cacheté portant les mentions «Candidature pour l'exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules de transports en commun: lot n
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Adresse postale: 6 cours sablon — BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Source: OJS 2015/S 110-200003 (2015-06-05)
Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 223 729,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428807
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-200003
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Circuit P4 bis et S14 bis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du service proposé par le transporteur (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: Autocars Schmitt
Adresse postale: ZA de Taulhac
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: EURL Leyre Marc
Adresse postale: Bizac
Commune postale: Le Brignon
Code postal: 43370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Source: OJS 2015/S 236-428807 (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 223 729,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428807
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-200003
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Circuit P4 bis et S14 bis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du service proposé par le transporteur (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: Autocars Schmitt
Adresse postale: ZA de Taulhac
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: EURL Leyre Marc
Adresse postale: Bizac
Commune postale: Le Brignon
Code postal: 43370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Source: OJS 2015/S 236-428807 (2015-11-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)