Exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules de transport en commun (capacité supérieure à 8 places, hors conducteur).tscol2015.tcp

Conseil général de la Haute-Loire

Marché à bons de commande. Transport des élèves entre leur domicile et les établissements scolaires. Durée 7 années scolaires à compter de la rentrée 2015-2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• voir rubrique section VI — renseignements complémentaires

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-03	Avis de marché
2015-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:

Le nombre des lots est de 52 services répartis sur l'ensemble du Département, comportant chacun de 9 à 125 élèves. (Le délai des lots figure dans le dossier de consultation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: Département de la Haute-Loire, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081724
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande. Transport des élèves entre leur domicile et les établissements scolaires. Durée 7 années scolaires à compter de la rentrée 2015-2016.

Numéro de référence: TSCOL2015.TCP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 et Dc2 ( formulaires téléchargeables sur le site www.hauteloire.fr),

— renseignements et références récentes, concernant les capacités professionnelles, techniques et financières,

— licence de transport de voyageurs en cours de validité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Acomptes, délai global de paiement de 30 jours. Financement assuré par les fonds propres de la Collectivité.

Autres conditions particulières:

Candidatures non recevables si elles ne sont pas accompagnées des pièces désignées ci-dessous.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des services techniques service des transports
Courrier électronique: transports@hauteloire.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des finances, juridique et des marchés publics service juridique et des marchés publics 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TSCOL2015.TCP

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon BP129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur).

Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour référé précontratuel.

Source: OJS 2015/S 047-081724 (2015-03-03)

Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-302133
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-081724
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une durée de 7 ans sauf pour les services 024.03 — 025.03 — 033.03 — 048.01 — 048.02 — 048.03 — 250.02 — 205.03 — 217.02 — 301.03 — 312.08 — 313.06 — 314.08 — 314.12 — 314.15 et 512.01. Marchés attribués le 26.5.2015 pour tous les services sauf pour les services 206.01 — 301.06 — 311.13 et 312.02 attribués le 30.6.2015. — service 012.07: organisateur secondaire commune d'Aurec sur Loire — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 508,26 EUR HT, — service 016.01: organisateur secondaire commune de Chaniat — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 143,89 EUR HT, — service 017.01: organisateur secondaire commune d' Azerat — attributaire Bezanger Père et Fils, 43390 Vézézoux — coût: 195 EUR HT, — service 024.03: organisateur secondaire commune de Beaux — Attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 159 EUR HT, — service 025.02: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 128,95 EUR HT, — service 025.03: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Autocars Driot Masson, 43140 Saint-Didier-en-Velay — coût: 253,67 EUR HT, — service 025.04: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 138,99 EUR HT, — service 025.08: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Voyages Gounon, 43120Monistrol-sur-Loire — coût: 140,91 EUR HT, — service 033.03: organisateur secondaire commune de La Chaise-Dieu — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 148,56 EUR HT, — service 048.01: organisateur secondaire Commune de La Chaise-Dieu — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 272,30 EUR HT (sans ou avec navette), — service 048.02: organisateur secondaire commune de La Chaise-Dieu — attributaire Voyages Berger, 43350 Saint-Paulien — coût: 190,50 EUR HT (sans navette) et 199,07 EUR HT (avec navette), — service 048.03: organisateur secondaire commune de La Chaise-Dieu — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 153,30 EUR HT (sans ou avec navette), — service 102.01: organisateur secondaire commune de Grazac — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 123,02 EUR HT, — service 114.01: organisateur secondaire commune de Lapte — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 132,11 EUR HT (ME: 122,11 EUR HT et V: 129,36 EUR HT), — service 115.01: organisateur secondaire commune de Laussonne — attributaire Hugon Tourisme, 48000 Mende — coût: 150,48 EUR HT, — service 135.01: organisateur secondaire commune du Monastier-sur-Gazeille — attributaire Hugon Tourisme, 48000 Mende — coût: 98,48 EUR HT, — service 137.03: organisateur secondaire commune de Monistrol-sur-Loire — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 313,13 EUR HT (ME: 305,71 EUR HT), — service 137.05: organisateur secondaire commune de Monistrol-sur-Loire — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol sur Loire — coût: 130,06 EUR HT (ME: 126,56 euro HT), — service 137.07: organisateur secondaire commune de Monistrol-sur-Loire — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 455,87 EUR HT (ME: 446,41 EUR HT), — service 162.02: organisateur secondaire commune de Retournac — attributaire Transport Migratour, 43320 Sazssac-l'Église — coût: 497,25 EUR HT, — service 205.02: organisateur secondaire commune de Saint-Just-Malmont — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 133,83 EUR HT, — service 205.03: organisateur secondaire commune de Saint-Just-Malmont — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol sur Loire — coût: 141,01 EUR HT (ME: 146,81 EUR HT), — service 206.01: organisateur secondaire commune de Saint-Just-près-Brioude — attributaire Faure Auvergne, 43250 Sainte-Florine — coût: 284,22 EUR HT, — service 212.01: organisateur secondaire commune de Saint-Pal-de-Chalencon — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 130,93 EUR HT, — service 217.02: organisateur secondaire commune de Saint-Pierre-du-Champ — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 133.74 EUR HT (ME: 129,99 EUR HT), — service 249.01: organisateur secondaire commune de Valprivas — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 135,83 EUR HT, — service 265.01: organisateur secondaire commune des Villettes — attributaire Autocars Driot Masson, 43140 Saint-Didier-en-Velay — coût: 575,09 EUR HT (ME: 559,72 EUR HT), — service 268.04: organisateur secondaire commune de Yssingeaux — attributaire Autocars Driot Masson, 43140 Saint-Didier-en-Velay — coût: 305,71 EUR HT, — service 301.03: organisateur secondaire SIRS du canton de Auzon — attributaire Faure Auvergne, 43250 Sainte-Florine — coût: 425.52 EUR HT, — service 301.06: organisateur secondaire SIRS du canton de Auzon — attributaire Faure Auvergne, 43250 Sainte-Florine — coût: 108,45 EUR HT, — service 302.02: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Craponne — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — Coût: 138,60 EUR HT, — service 304.14: organisateur secondaire communauté de communes du Langeadois — attributaire Taxis Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 253,43 EUR HT, — service 307.02: organisateur secondaire communauté de communes de Rochebaron à Chalencon — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 141,28 EUR HT, — service 307.05: organisateur secondaire communauté de communes de Rochebaron à Chalencon — Attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 162,98 EUR HT, — service 309.02: organisateur secondaire communauté de communes des Pays Cayres Pradelles — attributaire Hugon Tourisme, 48000 Mende — coût: 176,50 EUR HT, — service 309.06: organisateur secondaire communauté de commune des Pays Cayres Pradelles — attributaire Leyre Didier, 43150 Le Bouchet-Saint-Nicolas — coût: 104 EUR HT, — service 311.05: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Montfaucon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 216,21 EUR HT, — service 311.11: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Montfaucon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 134 EUR HT, — service 311.13: organisateur secondaire communauté de communes Pays de Montfaucon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 479,45 EUR HT, — service 312.02: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 284,22 EUR HT, — service 312.07: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 147,70 EUR HT, — service 312.08: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 63,91 EUR HT, — service 312.10: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 131,16 EUR HT, — service 312.11: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 132,63 EUR HT, — service 312.15: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 132,20 EUR HT, — service 313.06: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Saugues — attributaire Transports Mouchet, 43170 Saugues — coût: 178,20 EUR HT, — service 314.08: organisateur secondaire communauté de communes du Meygal — attributaire Taxis Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 146,62 EUR HT, — service 314.12: organisateur secondaire communauté de communes du Meygal — attributaire Schmitt Voyages, 43000 Le Puy-en-Velay — coût: 223,86 EUR HT, — service 314.15: organisateur secondaire communauté de communes du Meygal — attributaire Taxis Graille 43300, Siaugues-Sainte-Marie — coût: 194,75 EUR HT, — service 401.01: organisateur secondaire OGEC Notre Dame de la Faye, Aurec sur Loire — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 503.01: organisateur secondaire association familiale de Beaux — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 197,83 EUR HT (ME: 184,50 EUR HT), — service 512.01: organisateur secondaire association familiale de Paulhaguet Lavaudieu — attributaire Taxis Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 150,57 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-29715, mise en ligne le 4.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour une durée de 7 ans sauf pour les services 024.03 — 025.03 — 033.03 — 048.01 — 048.02 — 048.03 — 250.02 — 205.03 — 217.02 — 301.03 — 312.08 — 313.06 — 314.08 — 314.12 — 314.15 et 512.01.

Marchés attribués le 26.5.2015 pour tous les services sauf pour les services 206.01 — 301.06 — 311.13 et 312.02 attribués le 30.6.2015.

— service 012.07: organisateur secondaire commune d'Aurec sur Loire — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 508,26 EUR HT,

— service 016.01: organisateur secondaire commune de Chaniat — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 143,89 EUR HT,

— service 017.01: organisateur secondaire commune d' Azerat — attributaire Bezanger Père et Fils, 43390 Vézézoux — coût: 195 EUR HT,

— service 024.03: organisateur secondaire commune de Beaux — Attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 159 EUR HT,

— service 025.02: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 128,95 EUR HT,

— service 025.03: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Autocars Driot Masson, 43140 Saint-Didier-en-Velay — coût: 253,67 EUR HT,

— service 025.04: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 138,99 EUR HT,

— service 025.08: organisateur secondaire commune de Beauzac — attributaire Voyages Gounon, 43120Monistrol-sur-Loire — coût: 140,91 EUR HT,

— service 033.03: organisateur secondaire commune de La Chaise-Dieu — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 148,56 EUR HT,

— service 048.01: organisateur secondaire Commune de La Chaise-Dieu — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 272,30 EUR HT (sans ou avec navette),

— service 048.02: organisateur secondaire commune de La Chaise-Dieu — attributaire Voyages Berger, 43350 Saint-Paulien — coût: 190,50 EUR HT (sans navette) et 199,07 EUR HT (avec navette),

— service 048.03: organisateur secondaire commune de La Chaise-Dieu — attributaire Taxi Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 153,30 EUR HT (sans ou avec navette),

— service 102.01: organisateur secondaire commune de Grazac — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 123,02 EUR HT,

— service 114.01: organisateur secondaire commune de Lapte — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 132,11 EUR HT (ME: 122,11 EUR HT et V: 129,36 EUR HT),

— service 115.01: organisateur secondaire commune de Laussonne — attributaire Hugon Tourisme, 48000 Mende — coût: 150,48 EUR HT,

— service 135.01: organisateur secondaire commune du Monastier-sur-Gazeille — attributaire Hugon Tourisme, 48000 Mende — coût: 98,48 EUR HT,

— service 137.03: organisateur secondaire commune de Monistrol-sur-Loire — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 313,13 EUR HT (ME: 305,71 EUR HT),

— service 137.05: organisateur secondaire commune de Monistrol-sur-Loire — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol sur Loire — coût: 130,06 EUR HT (ME: 126,56 euro HT),

— service 137.07: organisateur secondaire commune de Monistrol-sur-Loire — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 455,87 EUR HT (ME: 446,41 EUR HT),

— service 162.02: organisateur secondaire commune de Retournac — attributaire Transport Migratour, 43320 Sazssac-l'Église — coût: 497,25 EUR HT,

— service 205.02: organisateur secondaire commune de Saint-Just-Malmont — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 133,83 EUR HT,

— service 205.03: organisateur secondaire commune de Saint-Just-Malmont — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol sur Loire — coût: 141,01 EUR HT (ME: 146,81 EUR HT),

— service 206.01: organisateur secondaire commune de Saint-Just-près-Brioude — attributaire Faure Auvergne, 43250 Sainte-Florine — coût: 284,22 EUR HT,

— service 212.01: organisateur secondaire commune de Saint-Pal-de-Chalencon — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 130,93 EUR HT,

— service 217.02: organisateur secondaire commune de Saint-Pierre-du-Champ — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 133.74 EUR HT (ME: 129,99 EUR HT),

— service 249.01: organisateur secondaire commune de Valprivas — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 135,83 EUR HT,

— service 265.01: organisateur secondaire commune des Villettes — attributaire Autocars Driot Masson, 43140 Saint-Didier-en-Velay — coût: 575,09 EUR HT (ME: 559,72 EUR HT),

— service 268.04: organisateur secondaire commune de Yssingeaux — attributaire Autocars Driot Masson, 43140 Saint-Didier-en-Velay — coût: 305,71 EUR HT,

— service 301.03: organisateur secondaire SIRS du canton de Auzon — attributaire Faure Auvergne, 43250 Sainte-Florine — coût: 425.52 EUR HT,

— service 301.06: organisateur secondaire SIRS du canton de Auzon — attributaire Faure Auvergne, 43250 Sainte-Florine — coût: 108,45 EUR HT,

— service 302.02: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Craponne — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — Coût: 138,60 EUR HT,

— service 304.14: organisateur secondaire communauté de communes du Langeadois — attributaire Taxis Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 253,43 EUR HT,

— service 307.02: organisateur secondaire communauté de communes de Rochebaron à Chalencon — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 141,28 EUR HT,

— service 307.05: organisateur secondaire communauté de communes de Rochebaron à Chalencon — Attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 162,98 EUR HT,

— service 309.02: organisateur secondaire communauté de communes des Pays Cayres Pradelles — attributaire Hugon Tourisme, 48000 Mende — coût: 176,50 EUR HT,

— service 309.06: organisateur secondaire communauté de commune des Pays Cayres Pradelles — attributaire Leyre Didier, 43150 Le Bouchet-Saint-Nicolas — coût: 104 EUR HT,

— service 311.05: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Montfaucon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 216,21 EUR HT,

— service 311.11: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Montfaucon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 134 EUR HT,

— service 311.13: organisateur secondaire communauté de communes Pays de Montfaucon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 479,45 EUR HT,

— service 312.02: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 284,22 EUR HT,

— service 312.07: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 147,70 EUR HT,

— service 312.08: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 63,91 EUR HT,

— service 312.10: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 131,16 EUR HT,

— service 312.11: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 132,63 EUR HT,

— service 312.15: organisateur secondaire communauté de communes du Haut-Ligon — attributaire Voyages Jaccon, 43190 Tence — coût: 132,20 EUR HT,

— service 313.06: organisateur secondaire communauté de communes du Pays de Saugues — attributaire Transports Mouchet, 43170 Saugues — coût: 178,20 EUR HT,

— service 314.08: organisateur secondaire communauté de communes du Meygal — attributaire Taxis Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 146,62 EUR HT,

— service 314.12: organisateur secondaire communauté de communes du Meygal — attributaire Schmitt Voyages, 43000 Le Puy-en-Velay — coût: 223,86 EUR HT,

— service 314.15: organisateur secondaire communauté de communes du Meygal — attributaire Taxis Graille 43300, Siaugues-Sainte-Marie — coût: 194,75 EUR HT,

— service 401.01: organisateur secondaire OGEC Notre Dame de la Faye, Aurec sur Loire — attributaire Voyages Gounon, 43120 Monistrol-sur-Loire — coût: 503.01: organisateur secondaire association familiale de Beaux — attributaire Voyages Velay Vivarais, 43200 Yssingeaux — coût: 197,83 EUR HT (ME: 184,50 EUR HT),

— service 512.01: organisateur secondaire association familiale de Paulhaguet Lavaudieu — attributaire Taxis Graille, 43300 Siaugues-Sainte-Marie — coût: 150,57 EUR HT.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce n° 15-29715, mise en ligne le 4.3.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-26 📅
Nom: voir rubrique section VI — renseignements complémentaires
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur).

Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour référé pré-contractuel.

Source: OJS 2015/S 165-302133 (2015-08-25)

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