Exécution de services de transport public de voyageurs dans les Alpes-Maritimes

Département des Alpes-Maritimes

Exécution de services de transport public de voyageurs dans les Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CDC Voyages
• CFTI Cannes-la-Bocca

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-13	Avis de marché
2016-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1: montant minimum annuel 50 000 EUR HT...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources humaines — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 604 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 489042128 📞
Fax: +33 497187662 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364390
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

“Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Retrait...”

Informations complémentaires

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.

— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des candidatures et des offres:

Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.

Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Conformément au titre VI de la Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires de transport « Accord sur la garantie d'emploi et la poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire dans le transport interurbain de voyageurs », le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel.

Les candidatures peuvent concerner un lot ou les deux lots.

Ouverture des offres: séance non publique.

La date de démarrage des prestations sera précisée lors de l'émission du 1er bon de commande

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.

Source: OJS 2015/S 201-364390 (2015-10-13)

Avis d'attribution de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15S0224
Brève description:
“Exécution de services de transport public de voyageurs dans les Alpes-Maritimes. Lot 1: Transport à la demande secteur Grasse — Gréolières. Lot 2: Ligne...”
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — BP 3007, à l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr. 🌏
Courrier électronique: jplorgnet@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185605
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-364390
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

“Marchés à bons de commande avec montants minimum et maximum, reconductibles pour les mêmes durées et les mêmes montants. Montant minimum: Lot 1: 50 000...”
Source: OJS 2016/S 104-185605 (2016-05-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)