Exécution de service spéciaux de transports scolaires sur le département de la Lozère
Département de la Lozère, CG 48
Transport scolaire d'élèves demi-pensionnaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bastard Emmanuel
- • Genestier Eric
- • Hugon tourisme
- • Les Transports Lozeriens
- • SARL Cavalier
- • SARL Gervais L&D
- • Sarl Hugon Tourisme
- • SARL Sandy Fany
- • SARL Seyt — Lozère tourisme
- • SAS Boulet
- • Transports Constant
- • Transports du levant
- • Troucellier fils
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-20 | Avis de marché |
| 2015-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105229
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire d'élèves demi-pensionnaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Service 10 — Blavignac / Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service 33 — Grandvals-Nasbinals (secondaire)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Service 41 — Javols-Aumont (secondaire)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service 42 — Saint-Sauveur-de-Peyre-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Service 71 — Limbertes-Saint-Alban-sur-Limagnole (secondaire)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Service 90 — Les Monts-Verts-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Service 100 — Saint-Léger-du-Malzieu-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service 110 — Prunières-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Service 111 — Saint-Privat-du-Fau-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service 120 - Les Courses-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Service 130 — Espouzolles-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Service 140 — La Fage-Saint-Julien-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Service 151 — La Fage-Montivernoux-Fournels (secondaire)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Service 153 — Noalhac-Fournels (secondaire)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Service 180 — Albaret-le-Comtal / Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Service 221 — Chaulhac-Le Malzieu-Ville (primaire)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Service 240 — La Gardelle-Malzieu-Ville (primaire)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Service 243 — La Vialette-Le Malzieu-Ville (primaire)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Service 270 — La Fage-Montivernoux-Fournels (primaire)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Service 290 — Albaret-le-Comtal-Fournels (primaire)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Service 300 — Les Monts-Verts-Saint-Chély-d'Apcher (primaire)
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Service 310 — Marchastel-Nasbinals (primaire)
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Service 311 — Grandvals-Nasbinals (primaire)
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Service 370 — Fontanes-Saint-Sauveur-de-Peyre (primaire)
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Service 371 — Recoules-de-Fumas-Saint-Sauveur-de-Peyre (primaire)
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Service 380 — Javols-Aumont (primaire)
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Service 400 — Rimeize (primaire)
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Service 450 — Serverette-Saint-Alban-sur-Limagnole (secondaire)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Service 560 — Antrenas-Saint-Laurent-de-Muret (primaire)
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Service 600 — Le Massibert-Alteyrac-Chirac (primaire)
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Service 630 — Marvejols-Aumont-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Service 680 — Montrodat-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Service 740 — Pahers-Marvejols (primaire)
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Service 802 — Le Regourdel-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Service 810 — Sainte-Catherine-Costevieille-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Service 931 — Bramonas-Balsieges (primaire)
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Service 960 — Le Bruel-Chanac (primaire)
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Service 970 — l'Arbussel / Chanac (primaire)
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Service 1191 — Brenoux-Rouffiac (primaire)
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Service 1320 — Fraissinet-de-Fourques-Meyrueis (mixte)
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Service 1330 — Col de Jalcreste-Collet-de-Dèze (secondaire)
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Service 1341 — Saint-Martin-de-Boubaux-Collet-de-Dèze (secondaire)
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Service 1352 — Mas Soleyrols-Collet-de-Dèze (mixte)
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Service 1430 — Sainte-Croix-Vallée-Française-Saint-Étienne-Vallée-Française (secondaire)
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Service 1440 — Pont Ravatgers-Sainte-Croix-Vallée-Française-Gabriac (primaire)
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Service 1461 — Finiels-Le Pont-de-Montvert (primaire)
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Service 1520 — Allenc-Bagnols-les-Bains-Le Bleymard (mixte)
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Service 1523 — Saint-Julien-du-Tournel-Bagnols-les-Bains (primaire)
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Service 1540 — Cubieres-Le Bleymard (mixte)
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Service 1620 — Saint-Paul-le-Froid-Grandrieu (primaire)
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Service 1630 — La Fage-Grandrieu (primaire)
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Service 1812 — Les Hermaux-Saint-Germain-du-Teil (service d'approche) (secondaire)
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Service 1830 — Auxillac-La Canourgue (mixte)
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Service 1831 — Montjezieu-La Canourgue (mixte)
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Service 1890 — Banassac
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: MB15SMPC15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Obligations relatives à la reprise de personnel.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (70)
2. Valeur technique (27)
3. Valeur environnementale (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MB15SMPC15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 060-105229 (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.Environ 180 forfaits journaliers sur une année scolaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-105229
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Durée et délai d'exécution:
Le début d'exécution des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée 2015/2016.
Pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans.
Pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 5 ans.
La durée d'exécution est justifiée par l'objet du marché et par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Adresse pour renseignement d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises:
Service des marchés publics et du contentieux du conseil général de la Lozère, 2 Chemin Saint-Ilpide, 48000 Mende (sur place), BP 141, 48004 Mende Cedex 4 (par courrier), tél: +33 466466654, fax: +33 466492786, courriel: dag-marches@lozere.fr
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: cg48.e-marchespublics.com
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire d'élèves demi-pensionnaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Service 10 — Blavignac / Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service 33 — Grandvals-Nasbinals (secondaire)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Service 41 — Javols-Aumont (secondaire)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service 42 — Saint-Sauveur-de-Peyre-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Service 71 — Limbertes-Saint-Alban-sur-Limagnole (secondaire)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Service 90 — Les Monts-Verts-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Service 100 — Saint-Léger-du-Malzieu-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service 110 — Prunières-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Service 111 — Saint-Privat-du-Fau-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service 120 - Les Courses-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Service 130 — Espouzolles-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Service 140 — La Fage-Saint-Julien-Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Service 151 — La Fage-Montivernoux-Fournels (secondaire)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Service 153 — Noalhac-Fournels (secondaire)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Service 180 — Albaret-le-Comtal / Saint-Chély-d'Apcher (secondaire)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Service 221 — Chaulhac-Le Malzieu-Ville (primaire)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Service 240 — La Gardelle-Malzieu-Ville (primaire)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Service 243 — La Vialette-Le Malzieu-Ville (primaire)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Service 270 — La Fage-Montivernoux-Fournels (primaire)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Service 290 — Albaret-le-Comtal-Fournels (primaire)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Service 300 — Les Monts-Verts-Saint-Chély-d'Apcher (primaire)
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Service 310 — Marchastel-Nasbinals (primaire)
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Service 311 — Grandvals-Nasbinals (primaire)
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Service 370 — Fontanes-Saint-Sauveur-de-Peyre (primaire)
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Service 371 — Recoules-de-Fumas-Saint-Sauveur-de-Peyre (primaire)
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Service 380 — Javols-Aumont (primaire)
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Service 400 — Rimeize (primaire)
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Service 450 — Serverette-Saint-Alban-sur-Limagnole (secondaire)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Service 560 — Antrenas-Saint-Laurent-de-Muret (primaire)
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Service 600 — Le Massibert-Alteyrac-Chirac (primaire)
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Service 630 — Marvejols-Aumont-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Service 680 — Montrodat-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Service 740 — Pahers-Marvejols (primaire)
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Service 802 — Le Regourdel-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Service 810 — Sainte-Catherine-Costevieille-Marvejols (secondaire)
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Service 931 — Bramonas-Balsieges (primaire)
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Service 960 — Le Bruel-Chanac (primaire)
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Service 970 — l'Arbussel / Chanac (primaire)
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Service 1191 — Brenoux-Rouffiac (primaire)
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Service 1320 — Fraissinet-de-Fourques-Meyrueis (mixte)
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Service 1330 — Col de Jalcreste-Collet-de-Dèze (secondaire)
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Service 1341 — Saint-Martin-de-Boubaux-Collet-de-Dèze (secondaire)
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Service 1352 — Mas Soleyrols-Collet-de-Dèze (mixte)
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Service 1430 — Sainte-Croix-Vallée-Française-Saint-Étienne-Vallée-Française (secondaire)
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Service 1440 — Pont Ravatgers-Sainte-Croix-Vallée-Française-Gabriac (primaire)
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Service 1461 — Finiels-Le Pont-de-Montvert (primaire)
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Service 1520 — Allenc-Bagnols-les-Bains-Le Bleymard (mixte)
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Service 1523 — Saint-Julien-du-Tournel-Bagnols-les-Bains (primaire)
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Service 1540 — Cubieres-Le Bleymard (mixte)
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Service 1620 — Saint-Paul-le-Froid-Grandrieu (primaire)
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Service 1630 — La Fage-Grandrieu (primaire)
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Service 1812 — Les Hermaux-Saint-Germain-du-Teil (service d'approche) (secondaire)
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Service 1830 — Auxillac-La Canourgue (mixte)
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Service 1831 — Montjezieu-La Canourgue (mixte)
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Service 1890 — Banassac
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Environ 180 forfaits journaliers sur une année scolaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— le certificat de capacité professionnelle et, la licence de transport communautaire pour les transporteurs professionnels,
— le certificat de capacité pour les taxis,
— le permis de conduire pour les particuliers,
— la photocopie du certificat d'immatriculation et de l'attestation d'aménagement (pour les autocars).
Dépôts et garanties exigés:
— Aucune clause de garantie financière,
— garantie financière de l'avance: garantie à 1
— Crédits du budget départemental,
— délai global de paiement: 30 jours,
— prix forfaitaire journalier, révisable annuellement.
Autres conditions particulières: Obligations relatives à la reprise de personnel.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (70)
2. Valeur technique (27)
3. Valeur environnementale (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MB15SMPC15
Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Durée et délai d'exécution:
Le début d'exécution des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée 2015/2016.
Pour les services effectués par des professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans.
Pour les services effectués par des non professionnels du transport public de voyageurs, la durée du marché est de 5 ans.
La durée d'exécution est justifiée par l'objet du marché et par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Adresse pour renseignement d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises:
Service des marchés publics et du contentieux du conseil général de la Lozère, 2 Chemin Saint-Ilpide, 48000 Mende (sur place), BP 141, 48004 Mende Cedex 4 (par courrier), tél: +33 466466654, fax: +33 466492786, courriel: dag-marches@lozere.fr
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: cg48.e-marchespublics.com
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 060-105229 (2015-03-20)
Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-318404
Se réfère à l'avis: 2015/S 60-105229
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-05 📅
Nom: SARL Seyt — Lozère tourisme
Adresse postale: ZA route du Malzieu
Commune postale: Saint-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200
2️⃣
Nom: Transports du levant
Adresse postale: Lotissement La Devezette
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260
3️⃣
Nom: SARL Gervais L&D
Adresse postale: 7 av. de Peyre
Commune postale: Aumont-Aubrac
Code postal: 48130
4️⃣
Nom: Transports constant
Adresse postale: 2 bis chemin de l'Abbé du Born
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Adresse postale: route du Malzieu
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: Bastard Emmanuel
Adresse postale: Les Faux
Commune postale: Recoules-de-Fumas
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Adresse postale: 2 bis, chemin de l'Abbé du Born
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Nom: Troucellier fils
Adresse postale: 6 avenue Théophile Roussel
3️⃣3️⃣
Adresse postale: 6 av. Théophile Roussel
3️⃣4️⃣
Nom: SARL Cavalier
Adresse postale: 2 Porte Chanelle
3️⃣5️⃣
Adresse postale: 2 bis rue de l'Abbé du Born
3️⃣6️⃣
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
3️⃣7️⃣
Nom: SAS Boulet
Adresse postale: 1 route du Chapitre
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Nom: SARL Sandy Fany
Adresse postale: place Sully
Commune postale: Meyrueis
Code postal: 48150
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Nom: SARL Hugon Tourisme
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Nom: Genestier Eric
Adresse postale: Village
Commune postale: Chaudeyrac
Code postal: 48170
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Nom: Les Transports Lozeriens
Adresse postale: Tartaronne
Commune postale: Banassac
Code postal: 48500
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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2015/S 175-318404 (2015-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-318404
Se réfère à l'avis: 2015/S 60-105229
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
No avis au BOAMP: 15-43444 du 23.3.2015
Marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum:
Lots déclarés sans suite le 5.6.2015:
— Lot 47 / Service 1520: Allenc — Bagnols les Bains — Le Bleymard
— Lot 48 / Service 1523: Saint-Julien-du-Tournel — Bagnols-les-Bains
Lots déclarés sans suite le 24/06/15:
— Lot 52 / Service 1812: Les Hermaux — Saint-Germain-du-Teil
— Lot 54 / Service 1831: Montjezieu — La Canourgue
Lots attribués:
— Lot 1: Signé le 11/06/15 — - Notifié le 12/06/15 -
PFJM (prix forfaitaire journalier moyen): 252,12 EUR (T.T.C.) — LMMJV (lundi-mardi-mercredi-jeudi-vendredi) — Durée de marché: 7 ans
— Lot 2: Signé le 1.7.2015 — Notifié le 4.7.2015 — PFJM :105,95 EUR (T.T.C.) LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 3: Signé le 7.7.2015 — Notifié le 9.7.2015 — PFJM :250,80 EUR (T.T.C.) LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 4: Signé le 3.7.2015 — Notifié le 5.7.2015 — PFJM: 292,22 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 5: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 92,98 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 6: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 192,64 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 7: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 214,54 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 8: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 -PFJM: 183,36 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 9: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 209,09 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 10: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 174,85 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 11: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 134,64 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 12: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 174,88 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 13: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 196,98 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans- Lot 14: Signé le 11/06/15 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 86,96 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 15: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 174,93 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 16: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 170,50 EUR (T.T.C.) — LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 17: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 119,10 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 18: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 164,78 EUR (T.T.C.) — LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 19: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 99,00 EUR (T.T.C.) — LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 20: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 75,90 EUR (T.T.C.) — LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 21: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 157,66 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 22: Signé le 2.7.2015 — Notifié le 4.6.2015 — PFJM: 116,12 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 23: Signé le 2.7.2015 — Notifié le 4.7.2015 — PFJM: 179,78 EUR (T.T.C.) — LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 24: Signé le 7.7.2015 — Notifié le 9.7.2015 — PFJM: 83,16 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 25: Signé le 16.7.2015 — Notifié le 23.7.2015 — PFJM: 73,70 EUR net de TVA — LMMJV — Durée de marché: 5 ans
— Lot 26: Signé le 3.7.2015 — Notifié le 5.7.2015 — PFJM: 167,90 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 27: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 86,92 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 28: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 174,94 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 29: Signé le 3.7.2015 — Notifié le 5.7.2015 — PFJM: 119,06 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 30: Signé le 3.7.2015 — Notifié le 5.7.2015 — PFJM: 111,32 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 31: Signé le 11.6.2015 — Notifié le 12.6.2015 — PFJM: 318,78 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 32: Signé le 9.7.2015 — Notifié le 16.7.2015 — PFJM: 231,30 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 33: Signé le 9.7.2015 — Notifié le 16.7.2015 — PFJM: 93,68 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 34: Signé le 3.7.2015 — Notifié le 6.7.2015 — PFJM: 60,48 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 35: Signé le 6.7.2015 — Notifié le 09/07/27 — PFJM: 92,27 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 36: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 18.6.2015 — PFJM: 83,60 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 37: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 215,78 EUR (T.T.C.) — LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 38: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 166,53 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 39: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 158,40 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 40: Signé le 29.6.2015 — Notifié le 16.7.2015 — PFJM: 105,93 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 41: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 176,42 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 42: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 154 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 43: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 158,40 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 44: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 481,80 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 45: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 27.6.2015 — PFJM: 311,01 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 46: Signé le 29.6.2015 — Notifié le 30.6.2015 — PFJM: 82,50 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 49: Signé le 16.6.2015 — Notifié le 18.6.2015 — PFJM: 198,21 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 50: Signé le 6.7.2015 — Notifié le 10.7.2015 — PFJM: 118,80 EUR (T.T.C.) -LMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 51: Signé le 1.7.2015 — Notifié le 3.7.2015 — PFJM: 113,49 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 53: Signé le 29.6.2015 — Notifié le 4.7.2015 — PFJM: 185,90 EUR (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans
— Lot 55: Signé le 19.6.2015 — Notifié le 23.6.2015 — PFJM: 101,20 Euros (T.T.C.) — LMMJV — Durée de marché: 7 ans — Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15SMPC15
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-43444, mise en ligne le 23.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-05 📅
Nom: SARL Seyt — Lozère tourisme
Adresse postale: ZA route du Malzieu
Commune postale: Saint-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200
2️⃣
Nom: Transports du levant
Adresse postale: Lotissement La Devezette
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260
3️⃣
Nom: SARL Gervais L&D
Adresse postale: 7 av. de Peyre
Commune postale: Aumont-Aubrac
Code postal: 48130
4️⃣
Nom: Transports constant
Adresse postale: 2 bis chemin de l'Abbé du Born
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
5️⃣
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Adresse postale: route du Malzieu
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Nom: Bastard Emmanuel
Adresse postale: Les Faux
Commune postale: Recoules-de-Fumas
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2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Adresse postale: 2 bis, chemin de l'Abbé du Born
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3️⃣2️⃣
Nom: Troucellier fils
Adresse postale: 6 avenue Théophile Roussel
3️⃣3️⃣
Adresse postale: 6 av. Théophile Roussel
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Nom: SARL Cavalier
Adresse postale: 2 Porte Chanelle
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Adresse postale: 2 bis rue de l'Abbé du Born
3️⃣6️⃣
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
3️⃣7️⃣
Nom: SAS Boulet
Adresse postale: 1 route du Chapitre
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
Nom: SARL Sandy Fany
Adresse postale: place Sully
Commune postale: Meyrueis
Code postal: 48150
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
4️⃣3️⃣
4️⃣4️⃣
4️⃣5️⃣
4️⃣6️⃣
4️⃣7️⃣
Nom: SARL Hugon Tourisme
4️⃣8️⃣
Nom: Genestier Eric
Adresse postale: Village
Commune postale: Chaudeyrac
Code postal: 48170
4️⃣9️⃣
5️⃣0️⃣
Nom: Les Transports Lozeriens
Adresse postale: Tartaronne
Commune postale: Banassac
Code postal: 48500
5️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2015/S 175-318404 (2015-09-04)
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