Évaluation de molécules à visées thérapeutiques

SATT PACA Corse

L'objet du marché est " Évaluation de molécules à visées thérapeutiques ". Les prestations attendues, lot par lot, sont les suivantes.
Le lot nº 1 - études sur souris et rat comprend les prestations suivantes:
Tranche ferme: test d'hyperactivité et tests de sevrage.
Tranche conditionnelle: Étude de validation in vivo.
Le lot nº 2 - criblage de molécule a pour objet d'identifier de nouveaux agonistes.
Le lot nº 3 - études préliminaires de biodisponibilité orale et passage de la barrière hémato-encéphalique de 2 molécules chimiques (fournies par satt se), a pour objet de clarifier la biodisponibilité et le passage de la barrière hémato-encéphalique.
Le lot nº 4 - études préliminaires de toxicité a pour objet, a pour objet, par comparaison avec le produit commercial de référence, l'étude in vivo de toxicité d'une molécule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-13 Avis de marché
2015-07-22 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement expérimental
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement expérimental 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SATT PACA Corse
Adresse postale: 8 rue Sainte-Barbe, CS 10422
Code postal: 13205
Commune postale: Marseille Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.sattse.com 🌏
Courrier électronique: berengere.marty@sattse.com 📧
Téléphone: +33 413246618 📞
Fax: +33 491317177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date limite de soumission: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-058359
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 7.i.3°, 7.II.1°, 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Le contenu et les modalités de transmission des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. La transmission des candidatures et des offres par voie dématérialisée est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition en téléchargement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gBnCi2mjbm. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est " Évaluation de molécules à visées thérapeutiques ". Les prestations attendues, lot par lot, sont les suivantes.
Le lot nº 1 - études sur souris et rat comprend les prestations suivantes:
Tranche ferme: test d'hyperactivité et tests de sevrage.
Tranche conditionnelle: Étude de validation in vivo.
Le lot nº 2 - criblage de molécule a pour objet d'identifier de nouveaux agonistes.
Le lot nº 3 - études préliminaires de biodisponibilité orale et passage de la barrière hémato-encéphalique de 2 molécules chimiques (fournies par satt se), a pour objet de clarifier la biodisponibilité et le passage de la barrière hémato-encéphalique.
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Le lot nº 4 - études préliminaires de toxicité a pour objet, a pour objet, par comparaison avec le produit commercial de référence, l'étude in vivo de toxicité d'une molécule.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - études sur souris et rat
Brève description:
Le lot nº 1 - études sur souris et rat comprend les prestations suivantes:Tranche ferme: test d'hyperactivité et tests de sevrage.Tranche conditionnelle: étude de validation in vivo.
Tranche conditionnelle: étude de validation in vivo.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot nº 1 - Études sur souris et rat:Le délai maximum d'exécution des prestations de la tranche ferme est de 4 mois à compter de la date de notification du marché.Le délai maximum d'exécution des prestations de la tranche conditionnelle est de 5 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service d'affermissement.Si les résultats des études, objet de la tranche ferme du lot nº 1, ne sont pas satisfaisants:La tranche conditionnelle du lot nº 1 ne sera pas affermie.Les marchés passés pour les lots nº 2, nº 3 et nº 4 seront résiliés pour motif d'intérêt général en application de l'article 33 du CCAG-PI.
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Pour le lot nº 1 - Études sur souris et rat:
Le délai maximum d'exécution des prestations de la tranche…
… ferme est de 4 mois à compter de la date de notification du marché.
… conditionnelle est de 5 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service d'affermissement.
Si les résultats des études, objet de la tranche ferme du lot nº 1, ne sont pas satisfaisants:
La tranche conditionnelle du lot nº 1 ne sera pas affermie.
Les marchés passés pour les lots nº 2, nº 3 et nº 4 seront résiliés pour motif d'intérêt général en application de l'article 33 du CCAG-PI.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - criblage de molécules
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot nº 2 - Criblage de molécule, le délai maximum d'exécution des prestations est de 6 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrer les prestations.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - études préliminaires de biodisponibilité orale et passage de la barrière hémato-encéphalique
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot nº 3 - Études préliminaires de biodisponibilité orale et passage de la barrière hémato-encéphalique, le délai maximum d'exécution des prestations est de 2 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrer les…
… prestations.Si les résultats des études, objet du lot nº 3, ne sont pas satisfaisants:La tranche conditionnelle du lot nº 1 ne sera pas affermie.Le marché passé pour le lot nº 4 sera résilié pour motif d'intérêt général en application de l'article 33 du CCAG-PI.
… prestations.
Si les résultats des études, objet du lot nº 3, ne sont pas satisfaisants:
Le marché passé pour le lot nº 4 sera résilié pour motif d'intérêt général en application de l'article 33 du CCAG-PI.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - études préliminaires de toxicité
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot nº 4 - Études préliminaires de toxicité, le délai maximum d'exécution des prestations est de 2 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrer les prestations.
Numéro de référence: 2015002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Locaux du titulaire, réunions au siège du pouvoir adjudicateur ou dans les laboratoires des universités de la région PACA ou par télé ou visioconférence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 dans sa dernière version en date du 28.8.2014 ou équivalent), précisant le ou les lots auxquels le candidat soumissionne, mentionnant la composition du groupement le cas échéant, et comportant la déclaration sur l'honneur prévue par l'article 17 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005, datée et signée par la ou les personnes habilitées à engager le candidat.
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Déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent) comportant les renseignements concernant la situation juridique du candidat.
Documents relatifs aux pouvoirs de la ou les personnes habilitées pour engager les opérateurs économiques.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires global et dans le domaine objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles ou bien déclaration appropriée de banques ou attestations d'assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,leurs titres d'études et qualification pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Présentation d'une liste des principales références sur les trois dernières années pour des prestations similaires ou comparables.
Certificats d'assurance qualité ou de qualification professionnelle le cas échéant.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du pouvoir adjudicateur.
Avances, acomptes et soldes tel que précisé dans le cahier des clauses particulières.
Délai de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements pour un même lot et ne peut présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (50)
2. La qualité de l'organisation, de la méthodologie et des moyens humains et matériels pour la réalisation des prestations dans le respect des délais impartis (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Marty Bérengère, comptable acheteur — direction administrative et financière
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SAS SATT PACA Corse
Adresse postale: 8 rue Sainte Barbe CS 10422
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gBnCi2mjbm 🌏
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015002
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 7.i.3°, 7.II.1°, 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Le contenu et les modalités de transmission des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. La transmission des candidatures et des offres par voie dématérialisée est autorisée.
Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition en téléchargement à l'adresse:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 034-058359 (2015-02-13)
Informations complémentaires (2015-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261649
Se réfère à l'avis: 2015/S 34-058359
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2015/S 142-261649 (2015-07-22)
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Produits/services:
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