Évacuation et traitement du bois et des déchets verts collectes dans les déchetteries du Smictom de la Vallée de l'Authion

Smictom de la vallée de l'Authion

La présente consultation concerne:
— l'évacuation, le transport et la valorisation du bois,
— le broyage, le transport et la valorisation des déchets verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Qui ?

• Smictom de la vallée de l'Authion

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-31	Avis de marché

Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue: 450 000
Valeur totale du marché: 175 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom de la Vallée de l'Authion
Adresse postale: 4 bd des Entrepreneurs
Code postal: 49250
Commune postale: Beaufort-en-Vallée
Contact
Adresse Internet: http://www.smictomauthion.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275827
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne:

— l'évacuation, le transport et la valorisation du bois,

— le broyage, le transport et la valorisation des déchets verts.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Évacuation, transport et valorisation des déchets de bois
Brève description: Évacuation, transport et valorisation des déchets de bois.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu, à compter de la date de réception de l'ordre de service prescrivant le début des prestations, et pendant une durée de 3 ans. Le marché sera renouvelable 2 fois un an. La durée maximale du marché est donc de 5 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Broyage, transport et valorisation des déchets verts
Brève description: Broyage, transport et valorisation des déchets verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En application des dispositions de l'article 89 du code des marchés publics, le bénéficiaire de l'avance est informé que le Smictom de la Vallée de l'Authion demande la constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire pour tout ou partie du remboursement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions déterminées par l'article 3.2 du CCAP, l'article 4 de l'acte d'engagement et l'article 11 du CCAG. Fournitures courantes et services.

Les paiements sont répartis entre l'entrepreneur et les sous-traitants payés directement comme indiqué dans l'acte d'engagement.

Les prix du marché sont hors TVA.

Les prestations sont réglées par application des prix unitaires, dont le libellé est donné au bordereau des prix unitaires, aux quantités réellement effectuées.

Les prix sont exprimés en unité Euro.

Les prestations non explicitement décrites dans les pièces contractuelles, mais néanmoins nécessaires à la bonne exécution et au respect des règles de l'art sont réputées prévues dans l'offre et ne feront l'objet d'aucune plus value. Il en sera de même pour les primes spéciales qui pourront être payées aux ouvriers.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6BaHPYbZMW 🌏
Nom: Smictom de la Vallée de l'Authion

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-04

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Source: OJS 2015/S 149-275827 (2015-07-31)

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