Évacuation et traitement des déchets collectés à la déchèterie des Gets
Communauté de Communes du Haut-Chablais
DCE disponible au téléchargement sur https://www.mp74.fr .
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-14 | Avis de marché |
| 2016-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Haut-Chablais
Adresse postale: Mairie (1er étage)
Code postal: 74430
Commune postale: Le Biot
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hautchablais.fr 🌏
Courrier électronique: finances@hautchablais.fr 📧
Téléphone: +33 450721454 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330077
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: DCE disponible au téléchargement sur https://www.mp74.fr .
Numéro du lot: 1
Brève description: Les encombrants.
Numéro du lot: 2
Brève description: Le carton.
Numéro du lot: 3
Brève description: La ferraille.
Numéro du lot: 4
Brève description: Les déchets verts.
Numéro du lot: 5
Brève description: Le bois.
Numéro du lot: 6
Brève description: Le plâtre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Les gravats.
Numéro du lot: 8
Brève description: Les fenêtres et vitrages.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740068200016
Contact
Point de contact: Mme Garin Jacqueline
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 182-330077 (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Haut-Chablais
Adresse postale: Mairie (1er étage)
Code postal: 74430
Commune postale: Le Biot
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hautchablais.fr 🌏
Courrier électronique: finances@hautchablais.fr 📧
Téléphone: +33 450721454 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330077
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr .
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: DCE disponible au téléchargement sur https://www.mp74.fr .
Numéro du lot: 1
Brève description: Les encombrants.
Numéro du lot: 2
Brève description: Le carton.
Numéro du lot: 3
Brève description: La ferraille.
Numéro du lot: 4
Brève description: Les déchets verts.
Numéro du lot: 5
Brève description: Le bois.
Numéro du lot: 6
Brève description: Le plâtre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Les gravats.
Numéro du lot: 8
Brève description: Les fenêtres et vitrages.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres — paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740068200016
Contact
Point de contact: Mme Garin Jacqueline
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr .
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 182-330077 (2015-09-14)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Haut-Chablais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003182
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330077
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Chablais service propreté
Adresse postale: 156 chemin du Moulin Favre
Commune postale: Brenthonne
Code postal: 74890
2️⃣
Nom: Trigenium
Adresse postale: 10 route de Vovray
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74003
3️⃣
Nom: Deya Recuperateur
Adresse postale: 7 rue de Champerges
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
4️⃣
Nom: Chablais Service Propreté
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Source: OJS 2016/S 003-003182 (2016-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Haut-Chablais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003182
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330077
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-140668, mise en ligne le 15.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-03 📅
Nom: Chablais service propreté
Adresse postale: 156 chemin du Moulin Favre
Commune postale: Brenthonne
Code postal: 74890
2️⃣
Nom: Trigenium
Adresse postale: 10 route de Vovray
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74003
3️⃣
Nom: Deya Recuperateur
Adresse postale: 7 rue de Champerges
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
4️⃣
Nom: Chablais Service Propreté
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Source: OJS 2016/S 003-003182 (2016-01-04)
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