Étude, réalisation et fourniture d'équipements pour la grande cellule d'ISAI, dans le cadre du programme de démantèlement des éléments combustibles irradiés (ECI) PHEBUS

CEA Marcoule

La prestation concerne la réalisation d'équipements en cellule pour assurer les phases:
— de réception et entreposage des assemblages combustibles,
— de démantèlement et de conditionnement de ces derniers.
La prestation consiste en l'étude, la réalisation et la fourniture d'équipements pour la grande cellule d'ISAI, dans le cadre du programme de démantèlement des éléments combustibles irradiés (ECI) PHEBUS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-27 Avis de marché
2016-01-07 Informations complémentaires
2016-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage général et à usage spécial
Quantité ou étendue:
La prestation comprend les fournitures suivantes:— poste 1: 17 paniers pour ECI,— poste 2: 8 paniers pour conteneurs C195,— poste 3: 6 rehausses pour paniers pour ECI,— poste 4: 1 puits d'entreposage et 1 bouchon de protection mécanique,— poste 5: 1 panier de transport pour conteneur C195 ouvert,— poste 6: 1 chaussette de réception du panier de transport et 1 bouchon de protection mécanique,— poste 7: 24 cales pour conteneur C195,— poste 8: études et procédures de manutention et d'installation des fournitures.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation — bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: aymee.ballandras@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791851 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423143
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne. 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique». 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. Les candidatures et les offres devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cd-rom pour la date indiquée au IV.3.4, soit le vendredi 22.1.2016 — 18:00. Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est: — Monsieur Philippe Lo Schiavo, interlocuteur technique, — Tél. +33 466799350 — e-mail: philippe.loschiavo@cea.fr Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique. La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures. La copie de sauvegarde sera ouverte: — lorsqu’est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique, — lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise). La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée. Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du Conseil et des Analyses- DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca@cea.fr . Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne la réalisation d'équipements en cellule pour assurer les phases:
— de réception et entreposage des assemblages combustibles,
— de démantèlement et de conditionnement de ces derniers.
La prestation consiste en l'étude, la réalisation et la fourniture d'équipements pour la grande cellule d'ISAI, dans le cadre du programme de démantèlement des éléments combustibles irradiés (ECI) PHEBUS.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La prestation comprend les fournitures suivantes:
— poste 1: 17 paniers pour ECI,
— poste 2: 8 paniers pour conteneurs C195,
— poste 3: 6 rehausses pour paniers pour ECI,
— poste 4: 1 puits d'entreposage et 1 bouchon de protection mécanique,
— poste 5: 1 panier de transport pour conteneur C195 ouvert,
— poste 6: 1 chaussette de réception du panier de transport et 1 bouchon de protection mécanique,
— poste 7: 24 cales pour conteneur C195,
— poste 8: études et procédures de manutention et d'installation des fournitures.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: B15-0738-AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule — BP 17171 — 30207 Bagnols-sur-Cèze.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Situation économique et financière:
Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES). La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidature individuelle et candidature en co-traitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aymée Ballandras
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B15-0738-AB
Informations complémentaires
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique».
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Les candidatures et les offres devront être reçues par voie électronique sur le site https://avis-de-marches.cea.fr ou par courrier postal en 3 exemplaires papiers et un cd-rom pour la date indiquée au IV.3.4, soit le vendredi 22.1.2016 — 18:00.
Le responsable CEA chargé du suivi technique de la prestation est:
— Monsieur Philippe Lo Schiavo, interlocuteur technique, — Tél. +33 466799350 — e-mail: philippe.loschiavo@cea.fr
Possibilité de remettre une copie de sauvegarde: Si le candidat choisit une transmission électronique, il peut envoyer parallèlement une copie de sauvegarde des documents qui ont fait l'objet de la transmission électronique soit sur support papier, soit sur support électronique.
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La copie de sauvegarde devra être remise dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle doit être envoyée dans les délais imparties pour la remise des candidatures.
La copie de sauvegarde sera ouverte:
— lorsqu’est détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures transmises par voie électronique,
— lorsqu'une candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais impartis de remise ou bien n'a pu être ouverte par le CEA (à la condition que la copie de sauvegarde soit arrivée dans les délais de remise).
La copie de sauvegarde sera détruite à l'issue de la procédure si elle n'est pas utilisée.
Les dossiers de candidature qui arriveront après la date prévue ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — service du référentiel des achats, du Conseil et des Analyses- DAPS/SRCA — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mail: daps-srca@cea.fr . Fax +33 169085652.
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2015/S 233-423143 (2015-11-27)
Informations complémentaires (2016-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date limite de soumission: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007694
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-423143
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2016/S 007-007694 (2016-01-07)
Avis d'attribution de marché (2016-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, Bureau achats support à l'exploitation — Bâtiment 181, BP 17171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-193181
Numéro JO-S: 108

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule — BP 17171 1 30207 Bagnols-sur-Cèze.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅
Nom: Aemco
Adresse postale: 2 rue Frédéric Mistral
Commune postale: Codolet
Code postal: 30200
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010 — 30941 Nîmes Cedex 09
Commune postale: 30941
Code postal: Nîmes
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA — direction juridique et de contentieux
Adresse postale: bâtiment Siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164522592 📞
Fax: +33 4 📠
Source: OJS 2016/S 108-193181 (2016-06-02)
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