Esid-15-241_247

DRSID Lyon

Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptations mineures tous corps d'état.
Le marché se compose de 7 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique et aura une durée de 1 année renouvelable 3 fois.
Numéros de projets:
Lot I1: ESID-15-241.
Lot I2: ESID-15-242.
Lot I3: ESID-15-243.
Loti 5: ESID-15-244.
Lot I6: ESID-15-245.
Lot I7: ESID-15-246.
Lot I8: ESID-15-247.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DRSID Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2016-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché de travaux, alloti, à bons de commande, sans seuil minimum en valeur ou en quantité au sens des articles 10 et 77 du code des marchés publics et avec un seuil maximum.Il concerne l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation tous corps d'état au profit des entités soutenues par l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense de Clermont-Ferrand (63) — secteur d'Issoire.Le marché comporte 7 lots faisant l'objet d'un contrat distinct.0860 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: laetitia.le-cam@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 463669263 📞
Fax: +33 473992476 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-369675
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptations mineures tous corps d'état.

Le marché se compose de 7 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique et aura une durée de 1 année renouvelable 3 fois.

Numéros de projets:

Lot I1: ESID-15-241.

Lot I2: ESID-15-242.

Lot I3: ESID-15-243.

Loti 5: ESID-15-244.

Lot I6: ESID-15-245.

Lot I7: ESID-15-246.

Lot I8: ESID-15-247.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Esid-15-241
Brève description:

Démolition, maçonnerie, gros œuvre, plâtrerie, VRD, travaux extérieurs et connexes — secteur Issoire.

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
130 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Qualifications professionnelles: Qualibat 2111 ou…

… équivalent.Détention éventuelle des Qualibat 1341, 1321, 1331, 4112, 4132 ou équivalents.

… équivalent.

Détention éventuelle des Qualibat 1341, 1321, 1331, 4112, 4132 ou équivalents.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Esid-15-242
Brève description:

Menuiseries extérieures, vitrerie et miroiterie, stores et fermetures, métallerie — secteur Issoire.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Qualibat 3511 ou équivalent. Détention éventuelle des qualifications Qualibat 3541,4411, 4542 ou équivalent.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Esid-15-243
Brève description: Menuiseries et aménagement intérieurs — secteur Issoire.
Informations complémentaires sur les lots: Qualibat 4311 ou équivalent.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Esid-15-244
Brève description: Revêtements de sols et murs, carrelages et faïences — secteur Issoire.
Informations complémentaires sur les lots:

Détention éventuelle des qualifications Qualibat 6121, 6161, 6221, 6241, 6312 et 6292 ou équivalent.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Esid-15-245
Brève description: Étanchéité, charpente, couverture — secteur Issoire.
Informations complémentaires sur les lots:

Qualibat 3101 ou équivalent et de la qualification Qualibat 3212 ou équivalent. Détention éventuelle des qualifications Qualibat 3111, 3121, 3131, 3142 et 3152 ou équivalent.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Esid-15-246
Brève description: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation — secteur Issoire.
Informations complémentaires sur les lots:

Qualibat 5112 ou équivalent. Détention éventuelle des qualifications Qualibat 5121, 5312, 5412 et 5431 ou équivalent.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Esid-15-247
Brève description: Électricité courants forts et courants faibles — secteur Issoire.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Qualifelec — Indice E1 ou équivalent.
Quantité ou étendue:

Il concerne l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation tous corps d'état au profit des entités soutenues par l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense de Clermont-Ferrand (63) — secteur d'Issoire.

Le marché comporte 7 lots faisant l'objet d'un contrat distinct.

Valeur estimée hors TVA: 860 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: ESID-15-241_247
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme (63) — secteur d'Issoire, 63500 Issoire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— un Dc1 (modèle mis à jour le 25 .8.2014) ou une lettre de candidature mentionnant l'objet du marché, l'identité de l'entreprise candidate et de la personne habilitée à engager l'entreprise, datée et signée et précisant si le candidat se présente seul ou en groupement,

— un Dc2 ou les déclarations sur l'honneur mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics justifiant qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du même Code.

Les formulaires DC sont disponibles sur le site suivant: www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: un extrait du registre du commerce et des sociétés (K Bis) datant de moins de 3 mois.

Conformément à l'article 46 du CMP, le marché ne sera attribué au candidat retenu que sous réserve qu'il produise dans un délai de 10 jours à compter de la date de réception de la demande de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— les qualifications demandées (ou équivalents) sont énumérées dans le lot correspondant;

— liste détaillée de travaux similaires à ceux du marché, en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années indiquant clairement le type de travaux, le montant du marché, le montant sous-traité, un descriptif précis des prestations réalisées, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé sur le budget de l'État — mission Défense — programme 212: Soutien à la politique de Défense — action 04: Politique immobilière Crédits: 02 Infrastructure.

Le marché sera conclu à prix unitaire.

Les prix sont révisables annuellement à la date anniversaire du contrat.

Mode de paiement:

— pour les bons de commande dont le délai d'exécution est…

… inférieur ou égal à trois mois: paiement unique sur facture ou mensuel pour les PME sur demande expresse;

… supérieur à trois mois: paiement par acomptes trimestriels ou mensuels pour les PME sur demande expresse.

Les délais de paiement des avances, des acomptes et solde sont fixés à 30 jours à compter de la date d'origine de la créance.

Avance fixée à 5 % du montant (TTC) pour les bons de commande supérieurs à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des cotraitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Contact
Point de contact: Mme Le Cam Laetitia
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ESID-15-241_247

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 204-369675 (2015-10-16)

Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptations mineures tous corps d'état. Le marché se compose de 7 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique et aura une durée de 1 année renouvelable 3 fois. Numéros de projets: Lot I1: Esid-15-241 Lot I2: Esid-15-242 Lot I3: Esid-15-243 Loti5: Esid-15-244 Lot I6: Esid-15-245 Lot I7: Esid-15-246 Lot I8: Esid-15-247.

Valeur totale du marché: 3 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Travaux de menuiserie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174924
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-369675
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Démolition, maçonnerie, gros oeuvre, plâtrerie, VRD, travaux extérieurs et connexes — secteur Issoire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département du Puy-de-Dôme (63) — secteur d'Issoire 63500 Issoire.

Département du Puy-De-Dôme (63) — secteur d'Issoire 63500 Issoire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅
2016-04-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2016/S 098-174924 (2016-05-19)

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