Équipement en mobiliers des collèges essonniens et des sites départementaux lots 1, 4 et 5

Conseil général de l'Essonne

Équipement en mobiliers des collèges essonniens et des sites départementaux lots 1, 4 et 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quercy
• sans suite

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-04	Avis de marché
2015-02-20	Informations complémentaires
2015-04-08	Informations complémentaires
2015-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et maximum annuel passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Téléphone: +33 160919191 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044853
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre conclu avec un opérateur économique conformément à la directive du 31.3.2004. Pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation. En application de l'article 14 du code des marchés publics, il est demandé à l'entreprise retenue quelle qu'elle soit, d'exécuter pour ce marché une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette obligation est mentionnée à l'article 6.7 du CCAP. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures: https://www.marches.essonne.fr . Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention «Ne pas ouvrir». Les documents seront délivrés gratuitement. Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Équipement en mobiliers des collèges essonniens et des sites départementaux lots 1, 4 et 5.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobiliers d'enseignement général et artistique
Brève description: Mobiliers d'enseignement général et artistique.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobiliers d'administration et de vie scolaire
Brève description: Mobiliers d'administration et de vie scolaire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobiliers de restauration élèves et adultes
Brève description: Mobiliers de restauration élèves et adultes.
Description des options: Possibilités d'avenants et de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1433_1_05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat devra fournir:

— une déclaration d'intention de soumissionner: DC1 (obligatoire) dûment daté, signé accompagné d'un pouvoir de la société habilitant la personne signataire à engager juridiquement la société dans le cadre de l'exécution du marché,

— la déclaration du candidat: DC2 (obligatoire),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s),

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique,

— une présentation de la structure avec le descriptif des moyens humains et matériels dont les candidats disposent.

Ou tout document permettant d'attester de la capacité à réaliser les prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.

Délai global de paiement 30 jours.

Conditions du CCAG/FCS.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement(s).

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Essonne
Point de contact: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr
URL pour informations complémentaires: https://marches.essonne.fr 🌏
Point de contact: Tous les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr
URL des documents: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Point de contact: Direction des finances et de la commande publique cellule commissions et jurys 3ème étage — aile jaune — bureau W301 dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Téléphone: +33 160919158 📞
URL pour la participation: https://marches.essonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1433_1_05
Informations complémentaires

Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre conclu avec un opérateur économique conformément à la directive du 31.3.2004.

Pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.

En application de l'article 14 du code des marchés publics, il est demandé à l'entreprise retenue quelle qu'elle soit, d'exécuter pour ce marché une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Cette obligation est mentionnée à l'article 6.7 du CCAP.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Dématérialisation des procédures: https://www.marches.essonne.fr . Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention «Ne pas ouvrir».

Les documents seront délivrés gratuitement.

Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 027-044853 (2015-02-04)

Informations complémentaires (2015-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066005
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044853
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2015/S 039-066005 (2015-02-20)

Informations complémentaires (2015-04-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124091
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2015/S 070-124091 (2015-04-08)

Avis d'attribution de marché (2015-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265912
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Lot 4: date de signature du marché: 15.7.2015. Marchés sans montant minimum et maximum annuel. Estimation du lot 4: 400 000 EUR (HT). Durée: 1 an renouvelable 3 fois. Le dossier sera consultable sur demande écrite dans les conditions prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques. Les lots 1 et 5 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur le 22.7.2015. A titre indicatif, critère de jugement des offres du lot 1: — critère 1: la qualité des produits (46 points), — critère 2: l'organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché (8 points), — critère 3: prix (46 points). À titre indicatif, critère de jugement des offres du lot 5: — critère 1: la qualité des produits (42 points), — critère 2: l'organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché (8 points), — critère 3: prix (50 points). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 26 B, annonce no 307 du 6.2.2015. Références de publication rectificative. Parution no: 38 B, annonce n° 292 du 24.2.2015. Références de publication rectificative. Annonce no 15-53461, mise en ligne le 9.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7. 2015.

Informations complémentaires

Lot 4: date de signature du marché: 15.7.2015.

Marchés sans montant minimum et maximum annuel.

Estimation du lot 4: 400 000 EUR (HT).

Durée: 1 an renouvelable 3 fois.

Le dossier sera consultable sur demande écrite dans les conditions prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Les lots 1 et 5 ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur le 22.7.2015.

A titre indicatif, critère de jugement des offres du lot 1:

— critère 1: la qualité des produits (46 points),

— critère 2: l'organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché (8 points),

— critère 3: prix (46 points).

À titre indicatif, critère de jugement des offres du lot 5:

— critère 1: la qualité des produits (42 points),

— critère 2: l'organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché (8 points),

— critère 3: prix (50 points).

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution no: 26 B, annonce no 307 du 6.2.2015.

Références de publication rectificative.

Parution no: 38 B, annonce n° 292 du 24.2.2015.

Références de publication rectificative.

Annonce no 15-53461, mise en ligne le 9.4.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7. 2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 4: La qualité des produits (40)
2. Lot 4: l'organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché (8)
3. Lot 4: Prix (52)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Quercy
Adresse postale: 121/135 avenue du Dr Vaillant
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 78011
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 144-265912 (2015-07-24)

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