Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les camions et engins gérés par le Parc départemental du Conseil départemental d'eure-et-loir

Conseil général d'Eure-et-loir

Pour les lots no 1 — 2 - 3:
Les marchés sont conclus pour une période initiale débutant le 1er janvier 2016 (ou leur date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2016.
Pour les lots no 4 à 8:
Les marchés sont conclus pour une période initiale débutant le 1er juillet 2016 (ou leur date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2016.
Pour l'ensemble des lots, les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chartres poids lourds

Qui ?

• Conseil général d'Eure-et-loir

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-03	Avis de marché
2016-01-28	Informations complémentaires
2016-03-15	Informations complémentaires
2016-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines ou moteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines ou moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place Châtelet, CS 70403
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430094
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les candidats peuvent, à leur choix, remettre leurs candidature et offre sous format dématérialisé ou sous format papier (le premier mode étant le choix du pouvoir adjudicateur en application de l'article 56 du C.M.P.). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'eure-et-loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 4º du Code des Marchés Publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les lots no 1 — 2 - 3:

Les marchés sont conclus pour une période initiale débutant le 1er janvier 2016 (ou leur date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2016.

Pour les lots no 4 à 8:

Les marchés sont conclus pour une période initiale débutant le 1er juillet 2016 (ou leur date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2016.

Pour l'ensemble des lots, les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2019.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et réparation de camions de marque…

… RenaultMontants identiques pour chaque période de reconduction.

… Renault

Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
140 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur…

… pondération:— 60 % : Valeur technique de l'offre— 40 % : Prix des prestations.

… pondération:

— 60 % : Valeur technique de l'offre

— 40 % : Prix des prestations.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées d'origine pour camions de marque…

… MercedesMontants identiques pour chaque période de reconduction.

… Mercedes

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien et réparation de camions de marque…

… IvecoMontants identiques pour chaque période de reconduction.

… Iveco

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
16 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour camions de marque RENAULT…

… RviCes montants concernent la première période de validité du marché (du 01/07/2016 au 31/12/2016).Les montants à retenir pour chaque période de reconduction sont respectivement les suivants: Minimum — 30 000 euros ht / Maximum — 120 000 euros (H.T.).

… Rvi

Ces montants concernent la première période de validité du marché (du 01/07/2016 au 31/12/2016).

Les montants à retenir pour chaque période de reconduction sont respectivement les suivants: Minimum — 30 000 euros ht / Maximum — 120 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires sur les lots:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:— 70 % : Prix des prestations— 30 % : Délai d'exécution.

— 70 % : Prix des prestations

— 30 % : Délai d'exécution.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour chaînes à neige, accessoires de chaînes à neige pour véhicules poids lourds et de génie civil et prestations de main…

… d'oeuvreces montants concernent la première période de validité du marché (du 01/07/2016 au 31/12/2016).Les montants à retenir pour chaque période de reconduction sont respectivement les suivants: Minimum — 3 000 euros ht / Maximum — 12 000 euros (H.T.).

… d'oeuvre

ces montants concernent la première période de validité du marché (du 01/07/2016 au 31/12/2016).

Les montants à retenir pour chaque période de reconduction sont respectivement les suivants: Minimum — 3 000 euros ht / Maximum — 12 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour engins de génie civil et de travaux publics de marque FAI et HITACHI et prestations de main…

… d'oeuvre

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées électroniques ou électriques pour matériels d'application de produits de marquage routier et prestations de main…

… d'oeuvre

Les montants à retenir pour chaque période de reconduction sont respectivement les suivants: Minimum — 4 000 euros ht / Maximum — 16 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces détachées électroniques ou électriques pour matériels de signalisation sur remorque ou embarqués et prestations de main…

… d'oeuvre

Les montants à retenir pour chaque période de reconduction sont respectivement les suivants: Minimum — 5 000 euros ht / Maximum — 20 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
10 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Entveh
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc départemental 78 rue du Château d'eau, 28300 Mainvilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature dont la dernière mise à jour date du 25/08/2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement prévu au budget du Département d'eure-et-loir et au budget annexe du Parc départemental. Paiement par mandat administratif à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Point de contact: Le président
Nom: conseil départemental d'eure-et-loir: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place Châtelet, CS 70403
Téléphone: +33 237235842 📞
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
Fax: +33 237201385 📠
Nom: conseil départemental d'eure et Loir: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place Châtelet — cS 70403, 28008 Chartres Cedex, Dépôt par coursier: Bureau 131 — 3 rue Philarète Chasles — 28300 Mainvilliers
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Entveh
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.

Les candidats peuvent, à leur choix, remettre leurs candidature et offre sous format dématérialisé ou sous format papier (le premier mode étant le choix du pouvoir adjudicateur en application de l'article 56 du C.M.P.). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'eure-et-loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 4º du Code des Marchés Publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: Service Médiation
Source: OJS 2015/S 237-430094 (2015-12-03)

Informations complémentaires (2016-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034518
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430094
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2016/S 022-034518 (2016-01-28)

Informations complémentaires (2016-03-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date limite de soumission: 2016-04-03 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091456
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2016/S 055-091456 (2016-03-15)

Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093705
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Chartres Poids Lourds, montant HT de 35 000 EUR à 140 000 EUR Lot 2 — entreprise Chartres Poids Lourds, montant HT de 15 000,00 euros à 60 000 EUR Lot 3 — entreprise Chartres Poids Lourds, montant HT de 4 000 EUR à 16 000 EUR Lot 4 — entreprise Chartres Poids Lourds, montant HT de 15 000 EUR à 60 000 EUR Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-11 📅
Nom: Chartres Poids Lourds
Adresse postale: 19 rue René Cassin
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000

2️⃣

3️⃣

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 056-093705 (2016-03-15)

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