Entretien ménager des bâtiments d'Habitat 25

Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Entretien ménager des bâtiments d'Habitat 25.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-30	Avis de marché
2015-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:

Chaque lot de la consultation comprend:— des prestations programmées c'est-à-dire régulières (partie forfaitaire),— des prestions non programmées qui seront exécutées par l'émission de bons de commande.La partie à bons de commande de chaque lot ne comporte ni minimum, ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-348036
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

— Limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un seul et même candidat: il est précisé qu'un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots de la présente consultation, selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. — Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Les documents peuvent être également envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopie, courriel ou courrier à l'adresse mentionnée au point I.1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien ménager des bâtiments d'Habitat 25.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence de Besançon
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence de Pontarlier
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence de Montbéliard
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs d'Habitat 25 à Besançon
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Chaque lot de la consultation comprend:

— des prestations programmées c'est-à-dire régulières (partie forfaitaire),

— des prestions non programmées qui seront exécutées par l'émission de bons de commande.

La partie à bons de commande de chaque lot ne comporte ni minimum, ni maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justificatifs mentionnés à l'article 17 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 et dont la liste figure au règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement d'une avance de 5 % contre constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Fonds propres de l'Office.

— Paiement à 30 jours par virement.

— Prix fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution d'un lot à un groupement, le pouvoir adjudicateur imposera, à l'attribution du marché, un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mylène Ordinaire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-12-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires

— Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr

Les documents peuvent être également envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopie, courriel ou courrier à l'adresse mentionnée au point I.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-348036 (2015-09-30)

Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 988,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25
Commune postale: Besançon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452462
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-348036
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans la section V concernent uniquement la partie forfaitaire.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: ACM Nettoyage
Adresse postale: 65 Faubourg de Besançon
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: ART CLEAN Services
Adresse postale: 3 rue Auguste Renoir
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-11 📅
Nom: Franche COMTÉ Nettoyage
Adresse postale: 20 bis chemin de l'Espérance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
003
Source: OJS 2015/S 248-452462 (2015-12-18)

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