Entretien ménager de locaux sur divers sites
Centre communal d'action sociale
Prestations ménagères sur divers sites du CCAS d'Auxerre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDEN
- • ONET Services
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-30 | Avis de marché |
| 2015-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 24 rue Paul Armandot
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Téléphone: +33 386518800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-346573
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations ménagères sur divers sites du CCAS d'Auxerre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bâtiment administratif du CCAS — foyer 6/8 du Nil
Brève description: Entretien ménagers des locaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Foyer goure
Brève description: Entretien ménager des locaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Thomas Ancel
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre social Sainte-Geneviève
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Centre social Saint-Siméon
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Centre social des Rosoirs
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: ccas2015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 24 rue Paul Armandot, 89000 Auxerre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le montant de l'offre (60)
2. La valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Burlet
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ccas
Point de contact: Chahrazad Haddou
Courrier électronique: chahrazad.haddou@ccas-auxerre.com 📧
Nom: Ccas
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de début: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccas2015-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 192-346573 (2015-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Quantité ou étendue:
Lots 1, 2, 4, 5 et 6:Du 1.1.2016 au 31.12.2016.2 reconductions tacites possible par période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2018.En cas de non reconduction, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé réception dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance annuelle du marché.Lot 3:Du 1.3.2016 au 31.12.2016.2 reconductions tacites possible par une période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2018.En cas de non reconduction, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé réception dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance annuelle du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 24 rue Paul Armandot
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Téléphone: +33 386518800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-346573
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Visite obligatoire des sites. Conditions article V-4-8 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations ménagères sur divers sites du CCAS d'Auxerre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bâtiment administratif du CCAS — foyer 6/8 du Nil
Brève description: Entretien ménagers des locaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande 2016-2018.Pas de montant mini.Montant maxi 25 000 EUR par année.
Marché à bons de commande 2016-2018.
Pas de montant mini.
Montant maxi 25 000 EUR par année.
Intitulé du lot: Foyer goure
Brève description: Entretien ménager des locaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande 2016-2018.Pas de montant mini.Montant maxi 20 000 EUR par année.
Marché à bon de commande 2016-2018.
Montant maxi 20 000 EUR par année.
Intitulé du lot: Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Thomas Ancel
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande 2016-2018.Pas de montant mini.Montant maxi 1ère année: 20 000 EUR.Montant maxi par année reconductible: 25 000 EUR.
Montant maxi 1ère année: 20 000 EUR.
Montant maxi par année reconductible: 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre social Sainte-Geneviève
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande 2016-2018.Pas de montant mini.Montant maxi annuel 10 000 EUR.
Montant maxi annuel 10 000 EUR.
Intitulé du lot: Centre social Saint-Siméon
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Centre social des Rosoirs
Quantité ou étendue:
Lots 1, 2, 4, 5 et 6:
Du 1.1.2016 au 31.12.2016.
2 reconductions tacites possible par période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2018.
En cas de non reconduction, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé réception dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance annuelle du marché.
Lot 3:
Du 1.3.2016 au 31.12.2016.
2 reconductions tacites possible par une période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2018.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 24 rue Paul Armandot, 89000 Auxerre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature (DC1).
Déclaration du candidat (DC2).
Déclaration indiquant les compétences, les moyens humains et matériels du candidat.
Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics.
Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la Société.
Attestations d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.
Moyens humains et techniques:
3 références récentes afférentes à des prestations de même nature et d'importance comparable.
Garanties professionnelles et financières.
Références récentes.
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entrepreneurs, celui-ci devra se présenter sous la forme d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le montant de l'offre (60)
2. La valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Burlet
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ccas
Point de contact: Chahrazad Haddou
Courrier électronique: chahrazad.haddou@ccas-auxerre.com 📧
Nom: Ccas
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de début: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccas2015-01
Informations complémentaires
Visite obligatoire des sites. Conditions article V-4-8 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon.
La procédure de référé précontractuelle peut être introduite devant cette même juridiction depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.
Le décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique précise les modalités d'exercice du référé contractuel.
Avis d'attribution de marché (2015-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-31 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001775
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-346573
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCAS2015-01
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: ONET Services
Adresse postale: 9 rue du Tacot
Commune postale: Monéteau
Code postal: 89470
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: onet-auxerre@onet-services.com 📧
2️⃣
Adresse postale: 09 rue du Tacot
Commune postale: Moneteau
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Eden
Adresse postale: 11 rue du Commerce, ZI des Sablons
Commune postale: Sens
Code postal: 89100
Courrier électronique: contact@eden-nettoyage.com 📧
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 002-001775 (2015-12-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-31 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001775
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-346573
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-149220, mise en ligne le 1.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCAS2015-01
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: ONET Services
Adresse postale: 9 rue du Tacot
Commune postale: Monéteau
Code postal: 89470
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: onet-auxerre@onet-services.com 📧
2️⃣
Adresse postale: 09 rue du Tacot
Commune postale: Moneteau
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Eden
Adresse postale: 11 rue du Commerce, ZI des Sablons
Commune postale: Sens
Code postal: 89100
Courrier électronique: contact@eden-nettoyage.com 📧
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon.
La procédure de référé pré-contractuelle peut être introduite devant cette même juridiction depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.
Le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique précise les modalités d'exercice du référé contractuel.
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