Entretien et travaux sur ascenseurs

Mesolia habitat

Marché d'entretien avec prestations à prix forfaitaires
Maintenance curative par bons de commande à prix unitaires
Travaux de mise en conformité pour 3 lots
Marché découpé en 11 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mesolia habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine
• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-01	Avis de marché
2015-10-27	Informations complémentaires
2016-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:

Lot 1 — Agence de Libournelot 2 — Agence de Bordeaux Secteur 1lot 3 — Agence de Bordeaux Secteur 2lot 4 — Agence de Bordeaux Secteur 3lot 5 — Agence de Gradignan secteur 1lot 6 — Agence de Merignac secteur 1lot 7 — Agence de Merignac secteur 2lot 8 — Agence de Lormont secteur 1lot 9 — Agence de Lormont secteur 2lot 10 — Etablissement de Bergeraclot 11 — Etablissement de Toulouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mesolia Habitat
Adresse postale: 16-20 rue Henri Expert
Code postal: 33082
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.mesolia.fr 🌏
Courrier électronique: achats@mesolia.fr 📧
Téléphone: +33 556115038 📞
Fax: +33 556394175 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-350217
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché d'entretien avec prestations à prix forfaitaires

Maintenance curative par bons de commande à prix unitaires

Travaux de mise en conformité pour 3 lots

Marché découpé en 11 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — Agence de Libourne
Brève description: Entretien et maintenance curative.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — Agence de Bordeaux Secteur 1
Brève description: Entretien, maintenance curative et travaux de mise en conformité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — Agence de Bordeaux Secteur 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 — Agence de Bordeaux Secteur 3
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 — Agence de Gradignan secteur 1
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 — Agence de Merignac secteur 1
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 — Agence de Merignac secteur 2
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 — Agence de Lormont secteur 1
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 — Agence de Lormont secteur 2
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10 — Etablissement de Bergerac
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11 — Etablissement de Toulouse
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1 — Agence de Libourne

lot 2 — Agence de Bordeaux Secteur 1

lot 3 — Agence de Bordeaux Secteur 2

lot 4 — Agence de Bordeaux Secteur 3

lot 5 — Agence de Gradignan secteur 1

lot 6 — Agence de Merignac secteur 1

lot 7 — Agence de Merignac secteur 2

lot 8 — Agence de Lormont secteur 1

lot 9 — Agence de Lormont secteur 2

lot 10 — Etablissement de Bergerac

lot 11 — Etablissement de Toulouse.

Numéro de référence: GL2016-ascenseurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires marché«DC1» et «DC2» complétés et signés, accompagnés des pièces suivantes:

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

Les documents ou attestations figurant à l'article D 8222-5 du code du travail:

Extrait K-bis ou équivalent et attestation certifiant que le travail sera effectué par des salariés employés régulièrement.

L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1; L8221-2; L 8221-3; L 8221-4; L 8221-5; L 5221-8 à L 8251-1; L 8231-1; L8241-1 et L 8241-2 du code du travail, suivant l'article 9 du décret 97-638 du 31.5.1997, pris pour l'application de la loi n° 97-210 du 11.3.1997 relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal.

Le candidat produit, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2014, une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée (modèle annexe 9 6 déclaration du candidat de Mésolia Habitat). Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 15 jours suivants la demande du pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique aux marchés d'entretien d'ascenseurs, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs techniques du candidat, dans l'activité concernée et l'importance du personnel d'encadrement rattaché, pour chacune des 3 dernières années.

Présentation d'une liste de références acquises au cours des 3 dernières années, pour des prestations de même nature que celles proposées, avec indication notamment, du montant de ces prestations, leurs dates et les destinataires concernés, publics ou privés dûment attesté par le maître d'ouvrage correspondant.

L'expérience professionnelle du responsable et des exécutants du marché.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel spécifique, les moyens de communication, les moyens de transport, les moyens informatiques

Certifications «qualité», dans l'activité concernée, avec copie des certificats et leur référentiel ou preuve de cette capacité qui peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propres

paiement à 45 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le dossier de consultation des entreprises.
Autres conditions particulières: Interventions en site occupé.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Arrêté du 18 novembre 2004 modifié.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Responsable des achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GL2016-ascenseurs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Freres Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.

Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. Ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même d'introduire un référé précontractuel par la publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et qu'un délai de 16 jours sera respecté entre la date de cette publication et la signature dudit contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des frères Bonie
Source: OJS 2015/S 193-350217 (2015-10-01)

Informations complémentaires (2015-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385558
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-350217
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2015/S 212-385558 (2015-10-27)

Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché d'entretien avec prestations à prix forfaitaires. Maintenance curative par bons de commande à prix unitaires. Travaux de mise en conformité pour 3 lots. Marché découpé en 11 lots.

Valeur totale du marché: 21 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006055
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché d'entretien avec prestations à prix forfaitaires.

Maintenance curative par bons de commande à prix unitaires.

Travaux de mise en conformité pour 3 lots.

Intitulé du lot: Lot 2 — Agence de Bordeaux secteur 1
Lot 3 — Agence de Bordeaux secteur 2
Lot 4 — Agence de Bordeaux secteur 3
Lot 6 — Agence de Mérignac secteur 1
Lot 7 — Agence de Mérignac secteur 2
Lot 10 — Établissement de Bergerac
Lot 11 — Établissement de Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Notation technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 006-006055 (2016-01-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)