Entretien et réparations des véhicules poids lourds et fourgons — 3 lots

Co.RAL

Le présent marché concerne l'entretien et les réparations des véhicules poids lourds et fourgons de la Coral.
Il se décompose en 3 lots comme suit:
— lot 1: Entretien,
— lot 2: Carrosserie,
— lot 3: Chaudronnerie / hydraulique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.

Qui ?

• Co.RAL

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-25	Avis de marché

Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de camions
Quantité ou étendue:

La flotte est composée de 7 bennes à ordures ménagères pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables ainsi que 2 fourgons. Le parc de véhicules est constitué de 9 unités réparties par catégorie. Toutefois ce parc est susceptible d'évoluer au cours du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Co.ral
Adresse postale: Cellule commande publique, 2 avenue des Chasseurs Alpins, l'Arpège, BP 10108
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Contact
Adresse Internet: http://www.coral.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.ludmann@coral.fr 📧
Téléphone: +33 479104848 📞
Fax: +33 479100181 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-343240
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: cet avis implique un accord cadre au sens européen. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info (puis dans rubrique «espace entreprises») ou sur le site Internet de la Co.ral à l'adresse suivante: http://www.coral.fr (puis rubrique «marchés publics»). Le marché est prévu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché prévu fin novembre 2015. Le marché est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 année (soit 4 années au maximum). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins 1 mois avant la fin de la validité du marché. Conformément aux dispositions de l'article 46 — iII du code des marchés publics, le marché sera attribué au candidat retenu à la condition expresse que celui-ci produise, dans un délai maximum de cinq jours calendaires à compter de la demande de la CORAL (et si possible par fax sous 48 h dès réception de cette demande), les documents suivants: 1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. 2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: cet avis implique un accord cadre au sens européen.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info

(puis dans rubrique «espace entreprises») ou sur le site Internet de la Co.ral à l'adresse suivante: http://www.coral.fr (puis rubrique «marchés publics»).

Le marché est prévu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché prévu fin novembre 2015. Le marché est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 année (soit 4 années au maximum). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins 1 mois avant la fin de la validité du marché.

Conformément aux dispositions de l'article 46 — iII du code des marchés publics, le marché sera attribué au candidat retenu à la condition expresse que celui-ci produise, dans un délai maximum de cinq jours calendaires à compter de la demande de la CORAL (et si possible par fax sous 48 h dès réception de cette demande), les documents suivants:

1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l'entretien et les réparations des véhicules poids lourds et fourgons de la Coral.

Il se décompose en 3 lots comme suit:

— lot 1: Entretien,

— lot 2: Carrosserie,

— lot 3: Chaudronnerie / hydraulique.

Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien.
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrosserie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaudronnerie-Hydraulique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: VL-2015-SIS-048

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Dc1 ou attestations équivalentes,

— Dc2 ou attestations équivalentes,

— pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales fournitures et principaux services fournis au cours des 3 dernières années, avec indication du montant des prestations, de leurs dates et des coordonnées des maîtres d'ouvrage,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— éventuellement, peuvent être donnés des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Il est toutefois précisé que la Co.Ral pourra accepter d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— les candidats désirant que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants pour justifier de leur capacité à soumissionner, devront fournir dès la candidature toute information nécessaire, y compris de l'identité des sous-traitants, ainsi que leur engagement écrit pour l'exécution des prestations concernées (formulaire Dc4).

Les règles relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières sont explicitées à l'article 45 du code des marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie, ni demandé de cautionnement au titulaire du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la Co.Ral.

Les prestations seront réglées mensuellement à terme échu.

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Le droit de présentation de la facture court à compter de la date de réalisation des prestations objet de la commande.

Le titulaire joint les pièces justificatives éventuellement nécessaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec un groupement momentané d'entreprises. Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
3. Délai maximum d'intervention pour un dépannage % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730076700016
Contact
Point de contact: Cantamessa François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Communauté de communes de la Région d'Albertville: service de la commande publique, 4ème étage
Adresse postale: 2 avenue des Chasseurs Alpins, BP 10108

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VL-2015-SIS-048
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: cet avis implique un accord cadre au sens européen.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info

(puis dans rubrique «espace entreprises») ou sur le site Internet de la Co.ral à l'adresse suivante: http://www.coral.fr (puis rubrique «marchés publics»).

Le marché est prévu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché prévu fin novembre 2015. Le marché est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 année (soit 4 années au maximum). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins 1 mois avant la fin de la validité du marché.

Conformément aux dispositions de l'article 46 — iII du code des marchés publics, le marché sera attribué au candidat retenu à la condition expresse que celui-ci produise, dans un délai maximum de cinq jours calendaires à compter de la demande de la CORAL (et si possible par fax sous 48 h dès réception de cette demande), les documents suivants:

1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 189-343240 (2015-09-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de camions (5)