Entretien et nettoyage des locaux sur divers sites de la CCCE — 4 lots

Communauté de communes de Cattenom et Environs

Objet: Entretien et nettoyage des locaux sur divers sites de la CCCE — 4 lots.
Référence: 1570541.
Caractéristiques principales: marché à 4 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-12 Avis de marché
2015-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Entretien et nettoyage de bâtiments divers sur 20 sites différents. Durée d'exécution du marché: un an reconductible 3 fois maximum. Marché à bons de commande: lot 1 Bureaux avec un minimum de 38 000 EUR HT, lot 2 Équipements «Sport et Tourisme» avec un mini de 40 000 EUR HT, lot 3 Équipements «Petite Enfance» avec un mini de 4 000 EUR HT et lot 4 Équipements «Environnement» avec un mini de 12 000 EUR HT, par période de 1 an pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: accueil@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
Fax: +33 382554275 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362990
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: Entretien et nettoyage des locaux sur divers sites de la CCCE — 4 lots.
Référence: 1570541.
Caractéristiques principales: marché à 4 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bureaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements «Sport et Tourisme».
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipements «Petite Enfance».
Numéro du lot: 4
Brève description: Équipements «Environnement».
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 1570541

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration d'assurance ou de banques pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration des effectifs du candidat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années; déclaration d'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires avec révision périodique annuelle. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Délai global de paiement: 30 jours. Financement: emprunt et fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, il sera conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paquet Michel, président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1570541
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus ou des recours introduits sur format libre:
Tribunal administratif de Strasbourg — 31 rue de la Paix à 67000 Strasbourg.
Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).
Article L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Source: OJS 2015/S 200-362990 (2015-10-12)
Avis d'attribution de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 458 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460622
Se réfère à l'avis: 2015/S 200-362990
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-155900, mise en ligne le 13.10.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-02 📅
Nom: Concept Proprete Services
Adresse postale: 3 rue Raymond Mondon
Commune postale: Jouy aux Arches
Code postal: 57130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Valo
Adresse postale: 9 rue Descartes ZI, Ste Agathe
Commune postale: Florange
Code postal: 57190

3️⃣
Adresse postale: 9 rue Descartes ZI, STE Agathe

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tribunal administratif de Strasbourg — 31 rue de la Paix à 67000 Strasbourg
Article R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative ( 2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme).
Article L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Source: OJS 2015/S 251-460622 (2015-12-23)