Entretien et maintenance des fontaines de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Maintien en bon état de propreté et de fonctionnement du parc des 39 fontaines recensées sur le territoire de Nantes Métropole. Prestations d'entretien et maintenance préventive des fontaines et de leurs équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques. Prestations de maintenance corrective: dépannage et amélioration du fonctionnement, objet de commande spécifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arrosage System
• Golforme

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-05	Avis de marché
2015-06-03	Informations complémentaires
2015-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Quantité ou étendue:

Le parc de fontaines en état de fonctionnement est constitué de 39 ouvrages: 24 fontaines à eau recyclée, 5 fontaines à eau perdue et 10 bornes à eau perdue, répartis sur l'ensemble du territoire métropolitain.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-160216
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: août 2015. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: montant minimum: 460 000 EUR HT — montant maximum: 1 680 000 EUR HT.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des fontaines de Nantes Métropole — Nantes centre
Brève description:

Le parc de fontaines en état de fonctionnement est constitué de 14 ouvrages: 6 fontaines à eau recyclée, 2 fontaines à eau perdue et 6 bornes à eau perdue.

Informations complémentaires sur les lots:

3) Quantité ou étendue:Montant minimum pour la période initiale du marché: 50 000 EUR HT.Montant maximum pour la période initiale du marché: 180 000 EUR HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

3) Quantité ou étendue:

Montant minimum pour la période initiale du marché: 50 000 EUR HT.

Montant maximum pour la période initiale du marché: 180 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des fontaines de Nantes Métropole — Sud Loire
Brève description:

Le parc de fontaines en état de fonctionnement est constitué de 10 ouvrages: 8 fontaines à eau recyclée, 1 fontaine à eau perdue et 1 borne à eau perdue.

Informations complémentaires sur les lots:

3) Quantité ou étendue:Montant minimum pour la période initiale du marché: 25 000 EUR HT.Montant maximum pour la période initiale du marché: 100 000 EUR HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum pour la période initiale du marché: 25 000 EUR HT.

Montant maximum pour la période initiale du marché: 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des fontaines de Nantes Métropole — Nord Loire
Brève description:

Le parc de fontaines en état de fonctionnement est constitué de 15 ouvrages: 10 fontaines à eau recyclée, 2 fontaines à eau perdue et 3 bornes à eau perdue.

Informations complémentaires sur les lots:

3) Quantité ou étendue:Montant minimum pour la période initiale du marché: 40 000 EUR HT.Montant maximum pour la période initiale du marché: 140 000 EUR HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Montant minimum pour la période initiale du marché: 40 000 EUR HT.

Montant maximum pour la période initiale du marché: 140 000 EUR HT.

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois par période successive d'un an.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14EB010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières;

Situation juridique:

L'imprimé DC 1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire DC 5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC 2 à remplir si utilisation de ce document).

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC 2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC 2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013.

Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction espace public — service ouvrages d'art — 5 rue de Saverne
Point de contact: Mme Albane Pennequin
Courrier électronique: albane.pennequin@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240995024 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 2409923-68/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14EB010
Informations complémentaires

Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: août 2015.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 089-160216 (2015-05-05)

Informations complémentaires (2015-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date limite de soumission: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194229
Se réfère à l'avis: 2015/S 89-160216
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2015/S 107-194229 (2015-06-03)

Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 606,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-315418
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique — service des marchés immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél: +33 240992377-78 — Fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature du marché: 21.8.2015 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-69189, mise en ligne le 6.5.2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-84363, mise en ligne le 3.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coefficient) (40)
2. Valeur technique (coefficient) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Golforme
Adresse postale: 6 rue de la Persévérance
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Arrosage System
Adresse postale: ZAC de la Boulaie, rue Leinsler
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 173-315418 (2015-09-03)

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