Entretien et maintenance curative de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore (relance)

Métropole Rouen Normandie

L'Entretien et la maintenance curative de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore non couverts par d'autres marchés relevant de la compétence transports en commun (TEOR, Métro...) sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie.
Les prestations demandées à l'entrepreneur se divisent:
1) Travaux d'entretien et de dépannage des armoires éclairage public et des contrôleurs de feux tricolores
2) Travaux ponctuels nécessaires au dépannage et à la remise en service sur réseau aérien ou souterrain
3) Astreinte de nuit, week-end et jour férié
4) Entretien ordinaire programmé des lampes et de leurs accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-28 Avis de marché
2015-07-30 Informations complémentaires
2015-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Quantité ou étendue: Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-271539
Se réfère à l'avis: 2015/S 34-058383
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
La présente procédure d'appel d'offres ouvert européen est soumise aux dispositions des articles 26, 40, 57 et 77 du Code des marchés publics Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le nombre de lots attribués à un même candidat est limité à trois (3) lots afin de mieux assurer la satisfaction des besoins de la Métropole et de favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2015-dpt-relanceeclairagepublic les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement. Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur Date prévisible d'ouverture des plis: 8.9.2015. Date prévisible de CAO: 18.9.2015. Début d'exécution des prestations: octobre 2015. La séance n'est pas publique Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Entretien et la maintenance curative de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore non couverts par d'autres marchés relevant de la compétence transports en commun (TEOR, Métro...) sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie.
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Les prestations demandées à l'entrepreneur se divisent:
1) Travaux d'entretien et de dépannage des armoires éclairage public et des contrôleurs de feux tricolores
2) Travaux ponctuels nécessaires au dépannage et à la remise en service sur réseau aérien ou souterrain
3) Astreinte de nuit, week-end et jour férié
4) Entretien ordinaire programmé des lampes et de leurs accessoires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot géographique nº 1
Brève description: Oissel — sotteville-Lès-Rouen.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot géographique nº2
Brève description:
Fontaine-Sous-Préaux, Isneauville, Saint Martin-Du-Vivier, Darnétal, Roncherolles-Sur-Le-Vivier, Saint Jacques-Sur-Darnétal, Saint-Léger-Du-Bourg-Denis, Saint-Aubin-Epinay, Montmain, Bois Guillaume, Bihorel.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot géographique nº3
Brève description:
Bonsecours, Belbeuf, Boos, Gouy, La Neuville-Chant-D'Oisel, Les Authieux sur-le-port-saint-ouen, Quévreville-La-Poterie, Saint-Aubin-Celloville, Ymare, Le Mesnil-Esnard, Amfreville-La-Mivoie, Franqueville-Saint-Pierre.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot géographique nº 4
Brève description:
Malaunay, Le Houlme, Houppeville, Mont Saint Aignan, Déville-Lès-Rouen, Notre Dame de Bondeville.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot géographique nº 5
Brève description:
Maromme, Canteleu, Val de la Haye, Hautot sur Seine, Sahurs, Saint pierre de Manneville.
Quantité ou étendue: Seuil minimum de 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot géographique nº 6
Brève description:
Quevillon, Saint Martin de Boscherville, Hénouville, Saint Pierre de Varengeville, Saint Paër, Berville sur Seine, Anneville-Ambourville, Bardouville, Yville sur Seine.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot géographique nº 7
Brève description:
Epinay sur Duclair, Sainte Marguerite sur Duclair, Duclair, Le Trait, Yainville, Jumièges, Le Mesnil sous Jumièges.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot géographique nº8
Brève description:
Petit Couronne, Caudebec-Lès-Elbeuf, Saint Pierre-Lès-Elbeuf, La Londe, Orival, Moulineaux, La Bouille.
Numéro de référence: 2015-DPT-relanceEclairagepublic
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1: version à jour 08/2014);
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— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour: 09/2010);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent la nature, le destinataire public ou privé, le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Ou
Certificats de qualifications professionnelles qualification QUALIFELEC Me4 — tn3.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et suivant les dispositions du Chapitre 1er du titre IV du Code des marchés publics.
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Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5 % est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au vu du montant (T.T.C.) du DQE non contractuel et des taux de remises accordés par le candidat sur les catalogues fournisseurs (50)
2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-18 📅
2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-DPT-relanceEclairagepublic
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 34-058383
2015/S 57-099670
Informations complémentaires
La présente procédure d'appel d'offres ouvert européen est soumise aux dispositions des articles 26, 40, 57 et 77 du Code des marchés publics
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
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Le nombre de lots attribués à un même candidat est limité à trois (3) lots afin de mieux assurer la satisfaction des besoins de la Métropole et de favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence.
En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2015-dpt-relanceeclairagepublic
les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée
En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement.
Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur
Date prévisible d'ouverture des plis: 8.9.2015.
Date prévisible de CAO: 18.9.2015.
Début d'exécution des prestations: octobre 2015.
La séance n'est pas publique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
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— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 « Département Tarn et Garonne » req. no358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1);
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Source: OJS 2015/S 147-271539 (2015-07-28)
Informations complémentaires (2015-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273546
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-271539
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2015/S 148-273546 (2015-07-30)
Avis d'attribution de marché (2015-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial, service des Marchés Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-403265
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Lot no1: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 15 000 EUR HT et sans maximum au groupement Avenel/INEO pour un montant DQE (non contractuel) de 56 335,79 EUR (TTC). Lot no2: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 30 000 EUR HT et sans maximum au groupement INEO/Avenel pour un montant DQE (non contractuel) de 129 302,99 EUR (TTC). Lot no3: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 50 000 EUR HT et sans maximum à la société Desormeaux pour un montant DQE (non contractuel) de 208 071,65 EUR (TTC). Lot no4: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 35 000 EUR HT et sans maximum à la société INEO pour un montant DQE (non contractuel) de 159 837,73 EUR (TTC). Lot no5: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 25 000 EUR HT et sans maximum au groupement Citeos/SPIE pour un montant DQE (non contractuel) de 102 344,10 EUR (TTC). Lot no6: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 25 000 EUR HT et sans maximum au groupement Bouygues ES/DR pour un montant DQE (non contractuel) de 101 378,52 EUR (TTC). Lot no7: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 25 000 EUR HT et sans maximum au groupement Bouygues ES/DR pour un montant DQE (non contractuel) de 114 160,20 EUR (TTC). Lot no8: La commission d'appel d'offres attribue le marché à bons de commande avec minimum de 30 000 EUR HT et sans maximum au groupement Citeos/SPIE pour un montant DQE (non contractuel) de 127 965,73 EUR (TTC). Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél +33 232764422 Publication rectificative Numéro de l'avis au JO: 2015/S 148-273546 du 4.8.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-117085, mise en ligne le 29.7.2015. Références de publication rectificative. Annonce no 15-118624, mise en ligne le 30.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-12 📅
Nom: Groupement Avenel / Ineo
Adresse postale: 1 rue Lucien Fromage, BP 41
Commune postale: Darnetal Cedex
Code postal: 76176
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement Ineo / Avenel
Adresse postale: 84 rue des Epis CS 20039
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76301

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Desormeaux
Adresse postale: 38 rue Paul Lambard, BP 212
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123

4️⃣
Nom: Ineo
Adresse postale: 84 rue des Epis, CS 20039

5️⃣
Nom: Groupement Citéos / Spie
Adresse postale: ZI des Pâtis — BP 70156, 2 rue du Stade
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76144

6️⃣
Nom: Groupement Bouygues énergies &Amp; services / dr
Adresse postale: 744 boulevard de Normandie, BP 4
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2015/S 221-403265 (2015-11-10)
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Fournisseurs:
Desormeaux Groupement Avenel / Ineo Groupement Bouygues énergies & services / dr Groupement Citeos / Spie Groupement Ineo / Avenel INEO
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Entretien d'installations...