Entretien du patrimoine arboricole — pRESTATIONS D'Elagage, D'Abattage D'Arbres et de debroussaillage
Ville de Marignane
La présente consultation concerne: Entretien du patrimoine arboricole — prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Les travaux portent donc sur:
L'Entretien de taille d'élagage, de démontage et d'abattage d'arbres.
Le rabotage ou le carottage des souches.
La pratique des tailles respectueuses du végétal, selon les techniques bien définies.
Le nettoyage des chantiers, par l'enlèvement des produits d'exploitation, branchages, gravats et autres.
La remise en état des lieux.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-10 | Avis de marché |
| 2015-09-29 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marignane
Adresse postale: CS 40022
Code postal: 13729
Commune postale: Marignane Cedex
Contact
Courrier électronique: dscp@ville-marignane.fr 📧
Téléphone: +33 442311186 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-248184
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 201525
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville CS 40022, 13729 Marignane Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lalubie
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://klekoon.com 🌏
Nom: Ville de Marignane
Point de contact: Direction de la commande publique
Melle Lalubie
Téléphone: +33 442311185 📞
Adresse postale: cs 40022
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201525
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 14-190484
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juadm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2018.
Source: OJS 2015/S 134-248184 (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national.Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa date de notification.il peut-être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.Le marché comporte un montant maximum définit comme suit: 91 973,24 EUR (H.T.) / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marignane
Adresse postale: CS 40022
Code postal: 13729
Commune postale: Marignane Cedex
Contact
Courrier électronique: dscp@ville-marignane.fr 📧
Téléphone: +33 442311186 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-248184
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le marché fait suite à une déclaration sans suite.
L'Accord cadre tel qu'il est indiqué au ll.1 s'entend comme un marché à bons de commande au sens du droit national. Les détails d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans les bons de commandes.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat Il est téléchargeable dans son intégralité à l'adresse électronique suivante: www.klekoon.com Il est souhaitable que la personne qui télécharge laisse une adresse mail valide afin d'être informée des éventuelles modifications apportées au DCE et avoir connaissance des questions posées par les candidats.
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique par courriel à l'adresse suivante: dscp@ville-marignane.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: Entretien du patrimoine arboricole — prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Les travaux portent donc sur:
L'Entretien de taille d'élagage, de démontage et d'abattage d'arbres.
Le rabotage ou le carottage des souches.
La pratique des tailles respectueuses du végétal, selon les techniques bien définies.
Le nettoyage des chantiers, par l'enlèvement des produits d'exploitation, branchages, gravats et autres.
La remise en état des lieux.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national.
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa date de notification.il peut-être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Le marché comporte un montant maximum définit comme suit: 91 973,24 EUR (H.T.) / an. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Numéro de référence: 201525
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville CS 40022, 13729 Marignane Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
— Un extrait du KBIS de moins de six mois.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du présent marché est assuré par le budget de la ville de Marignane. Une avance pourrz être accordée au titulaire dans les conditions de l'article 87 du Code des marchés publics. Les prix sont révisables annuellement. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lalubie
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://klekoon.com 🌏
Nom: Ville de Marignane
Point de contact: Direction de la commande publique
Melle Lalubie
Téléphone: +33 442311185 📞
Adresse postale: cs 40022
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201525
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 14-190484
Informations complémentaires
Le marché fait suite à une déclaration sans suite.
L'Accord cadre tel qu'il est indiqué au ll.1 s'entend comme un marché à bons de commande au sens du droit national. Les détails d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans les bons de commandes.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat Il est téléchargeable dans son intégralité à l'adresse électronique suivante: www.klekoon.com Il est souhaitable que la personne qui télécharge laisse une adresse mail valide afin d'être informée des éventuelles modifications apportées au DCE et avoir connaissance des questions posées par les candidats.
Afficher plus
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique par courriel à l'adresse suivante: dscp@ville-marignane.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juadm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2018.
Source: OJS 2015/S 134-248184 (2015-07-10)
Informations complémentaires (2015-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345793
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-248184
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2015/S 191-345793 (2015-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345793
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-248184
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2015/S 191-345793 (2015-09-29)
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