Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne: l'entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air. La consultation est décomposée en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-21	Avis de marché
2016-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33-3 al. et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou de la date de notification si postérieure) au 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335936
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés; 2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: l'entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air. La consultation est décomposée en 8 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Bibliothèque Tarentaize et musée d'art et d'industrie.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 19 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Opéra Théâtre.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 16 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Patinoire.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 10 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Immeuble Polytech, locaux industriels, 10 rue Gustave Delory, gymnases de haut niveau Bousquet et Berland.

Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 14 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaudières murales et radiateurs gaz.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 11 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chaudières murales condensation et équipements divers.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 17 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Brève description: Musée Puit Couriot.
Numéro du lot: 8
Brève description: Piscine Yves Nayme.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 15 000 EUR TTC.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33-3 al. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou de la date de notification si postérieure) au 31.12.2016.

Description des options:

Le marché peut être reconduit de façon expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Numéro de référence: 15AOO-028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait k bis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (rubrique G du DC2),

— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant le type des prestations (PF, PFI, CPE...), le montant annuel, les dates de réalisation, les bénéficiaires (rubrique G du DC2).

En vertu de l'article 45-VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors DC1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimum exigé: les qualifications «Qualibat» ou équivalent sont exigées pour le type de prestation suivante: «gestion et maintenance d'équipements thermiques et de climatisation» pour les lots suivants:

— lots 1-2-3-7-8: 5522 et 5512 ou 5532 ou équivalent,

— lots 4-5-6: 5511 ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance les candidats devront constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics,

— paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique,

— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne,

— prix unitaires, révisables pour les bordereaux de prix et ajustables pour les prix catalogues,

— avance prévue,

— cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction bâtiments: Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486240 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cédex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-028
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés;

2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cédex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 185-335936 (2015-09-21)

Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020680
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335936
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr . Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1. Pour les lot 1, 2 et 8: — prix du montant P2 noté sur 10 et pondéré à 60 %, — valeur technique notée sur 10 et pondérée à 40 %. 2. Pour les lot 3, 4, 5, 6 et 7: — prix noté sur 10 et pondéré à 60 %, — valeur technique notée sur 10 et pondéré à 40 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-143972, mise en ligne le 21.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: SPIE Sud-Est
Adresse postale: 4 avenue Édouard Martel
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

2️⃣

3️⃣
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits Lacroix — BP 20110
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42653

4️⃣
Nom: Hervé Thermique

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: GDF SUEZ Énergie — Cofely Services
Adresse postale: La Provende — BP 90027
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin — Cedex 03
Source: OJS 2016/S 014-020680 (2016-01-18)

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