Entretien des espaces verts

Hospices Civils de Lyon

Entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services sylvicoles
• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-06	Avis de marché
2015-09-15	Informations complémentaires
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282716
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un / de marchés à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé(s) en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur pourra conclure avec le titulaire, des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics. Les variantes sont autorisées pour le lot 1 (cf article 2.2.1 du Rc). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et déneigement des groupement hospitaliers
Brève description: Entretien des espaces verts et déneigement des groupement hospitaliers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traitement des arbres des groupement hospitaliers
Brève description: Traitement des arbres des groupement hospitaliers.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts pour les sites administratifs des hcl marche reserve Article 15 (EA ou Esat)
Brève description:

Entretien des espaces verts pour les sites administratifs des hcl marche reserve Article 15 (EA ou Esat).

Informations complémentaires sur les lots:

Concernant ce lot, le marché sera soumis aux dispositions de l'article 15 du Code des marchés publics, réservé aux entreprises adaptées (EA), aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT), ou toutes autres structures équivalentes.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts pour domaines des HCL
Brève description: Entretien des espaces verts pour domaines des HCL.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Traitement des arbres pour l'hôpital Renée Sabran
Brève description: Traitement des arbres pour l'hôpital Renée Sabran.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: E15_0500
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône et Hôpital Renée Sabran (Giens-Hyères 84).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— L'imprimé « lettre de candidature » référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.

Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)

— l'Imprimé « déclaration du candidat » référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent

en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ou équivalent ;.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: Budget de l'établissement public de santé,

Paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés seront attribués à des prestataires seuls ou à des groupements conjoints avec solidarité des mandataires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Moyens matériels et humains dédiés au marché (25)
3. Déclinaison des politiques en matière de gestion du personnel, de sécurité qualité et environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hospices civils de lyon direction des achats département achats généraux et logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Téléphone: +33 472117150 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats cellule marchés 1 achats généraux et logistiques
Téléphone: +33 472117028 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats secrétariat rez-de-chaussée
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E15_0500
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un / de marchés à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé(s) en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur pourra conclure avec le titulaire, des marchés de prestations similaires à celles du présent marché dans les conditions de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics.

Les variantes sont autorisées pour le lot 1 (cf article 2.2.1 du Rc).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;

Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Source: OJS 2015/S 153-282716 (2015-08-06)

Informations complémentaires (2015-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 181-327919
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282716
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2015/S 181-327919 (2015-09-15)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-458628
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Lot 5 déclaré infructueux Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-123092, mise en ligne le 7.8.2015 Références de publication rectificative Annonce no 15-141239, mise en ligne le 15.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Nature
Adresse postale: 24 chemin des Ronzieres, parc des Plattes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390

2️⃣
Nom: Chazal
Adresse postale: 28 rue Lamartine BP 630
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804

3️⃣
Nom: L'Orangerie
Adresse postale: 264 route de Strasbourg
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140

4️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroen, CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747

5️⃣
Nom: Lot infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;

recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Source: OJS 2015/S 250-458628 (2015-12-21)

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