Entretien des espaces verts, parcs et jardins

Commune de Narbonne

Entretien des espaces verts, parcs et jardins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-16 Avis de marché
2015-11-23 Informations complémentaires
2016-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: M. le maire — BP 823
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.narbonne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: +33 468903010 📞
Fax: +33 468901516 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date limite de soumission: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409831
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet http://can.marcoweb.fr, également accessible par le site internet http://narbonne.fr ou être obtenu sur demande par télécopie, courriel ou par retrait auprès de la direction de la commande publique, 10 quai Dillon. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts, parcs et jardins.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance des réseaux d'arrosage automatique.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des bassins et fontaines.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Tondobroyage de prairies.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des surfaces engazonnées.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Abattage et dessouchage.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Nombre minimal de reconductions possibles: 0
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 1599067S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Narbonne et Narbonne Plage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: crédits imputables aux budgets de la commune de Narbonne.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Clause d'insertion sociale en application de l'article 14 du code des marchés publics pour les lots n° 3 et 4 (Voir CCTP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1599067S
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet http://can.marcoweb.fr, également accessible par le site internet http://narbonne.fr ou être obtenu sur demande par télécopie, courriel ou par retrait auprès de la direction de la commande publique, 10 quai Dillon. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 225-409831 (2015-11-16)
Informations complémentaires (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416640
Se réfère à l'avis: 2015/S 225-409831
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2015/S 229-416640 (2015-11-23)
Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 780 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078682
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-173451, mise en ligne le 17.11.2015. Références de publication rectificative: Annonce n° 15-176318, mise en ligne le 24.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
Nom: Sud Espaces Verts
Adresse postale: 9 rue de l'Artisanat
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Veolia
Adresse postale: 765 rue Henri Becquerel — CS 29045
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34967

3️⃣
Nom: DLM Espaces Verts
Adresse postale: 1 rue Denis Papin
Commune postale: Villelongue-de-la-Salanque
Code postal: 66410

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2016/S 047-078682 (2016-03-03)