Entretien des espaces verts-lot no06: entretien des chemins ruraux et de la peupleraie
Commune de Saint-Symphorien-d'Ozon
La commune de saint-symphorien-d'ozon souhaite confier à des prestataires une partie de l'entretien de ses espaces verts communaux et notamment l'entretien des chemins ruraux et de la peupleraie sur le territoire de saint-symphorien-d'ozon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-25 | Avis de marché |
| 2015-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Symphorien-d'Ozon
Adresse postale: 24 rue Centrale
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 478023613 📞
Fax: +33 478023600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-05-06 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-109161
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO FCS 005 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Ballesio, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Saint-Symphorien-d'Ozon
Adresse postale: Hôtel de Ville, 24 rue Centrale
Point de contact: Mme Simonet-Bergonnier, directrice des marchés publics
Téléphone: +33 478023636 📞
Courrier électronique: al.simonet-bergonnier@saintsymphoriendozon.fr 📧
Point de contact: M. Moulin, responsable des services techniques
Téléphone: +33 472704019 📞
Courrier électronique: o.moulin@saintsymphoriendozon.fr 📧
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO FCS 005 2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 062-109161 (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Symphorien-d'Ozon
Adresse postale: 24 rue Centrale
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 478023613 📞
Fax: +33 478023600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-05-06 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-109161
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les pièces relatives au dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Les plis électroniques pourront être déposés à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La commune de saint-symphorien-d'ozon souhaite confier à des prestataires une partie de l'entretien de ses espaces verts communaux et notamment l'entretien des chemins ruraux et de la peupleraie sur le territoire de saint-symphorien-d'ozon.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO FCS 005 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à l. 5212-4 du code du travail;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du
contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de contrats de même nature;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date
et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget principal de la commune. Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pierre Ballesio, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Saint-Symphorien-d'Ozon
Adresse postale: Hôtel de Ville, 24 rue Centrale
Point de contact: Mme Simonet-Bergonnier, directrice des marchés publics
Téléphone: +33 478023636 📞
Courrier électronique: al.simonet-bergonnier@saintsymphoriendozon.fr 📧
Point de contact: M. Moulin, responsable des services techniques
Téléphone: +33 472704019 📞
Courrier électronique: o.moulin@saintsymphoriendozon.fr 📧
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO FCS 005 2015
Informations complémentaires
Les pièces relatives au dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Les plis électroniques pourront être déposés à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 062-109161 (2015-03-25)
Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230829
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-109161
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Entreprise Frederic Robert
Adresse postale: 14 rue Parmentier
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Courrier électronique: frederic.robert.env@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cede 03
Source: OJS 2015/S 126-230829 (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230829
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-109161
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO FCS 005 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-45466, mise en ligne le 26.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Entreprise Frederic Robert
Adresse postale: 14 rue Parmentier
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Courrier électronique: frederic.robert.env@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cede 03
Source: OJS 2015/S 126-230829 (2015-06-29)
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