Entretien des espaces verts et élagage d'arbres
Ville de Champs-sur-Marne
Entretien des espaces verts et élagage d'arbres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Scandella Frères
- • SEAT
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-02 | Avis de marché |
| 2015-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 026-042517
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et élagage d'arbres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien d'espaces verts sur le territoire de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Durée du lot 12 mois (1 an) renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage des arbres d'alignement et abattage d'arbres sur toute la ville.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
240 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 150101ST
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maud Tallet
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 150101ST
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale 8630 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Fax: +33 160566650 📠
Marché renouvelable
Janvier 2019.
Source: OJS 2015/S 026-042517 (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti en deux lots, chacun à bons de commande avec minimum annuel HT et maximum annuel HT et un opérateur par lot.Pour le lot nº 1: seuil mini 50 000 EUR HT - seuil maxi 200 000 EUR HT.Pour le lot nº 2: seuil mini 80 000 EUR HT - seuil maxi 240 000 EUR HT.Ces seuils seront identiques à chaque reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 026-042517
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le marché appel d'offres est un marché public, à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et est un accord cadre au sens communautaire.
La durée du marché est de 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et élagage d'arbres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien d'espaces verts sur le territoire de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Durée du lot 12 mois (1 an) renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage des arbres d'alignement et abattage d'arbres sur toute la ville.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
240 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du lot est de 12 mois (1 an), renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti en deux lots, chacun à bons de commande avec minimum annuel HT et maximum annuel HT et un opérateur par lot.
Pour le lot nº 1: seuil mini 50 000 EUR HT - seuil maxi 200 000 EUR HT.
Pour le lot nº 2: seuil mini 80 000 EUR HT - seuil maxi 240 000 EUR HT.
Ces seuils seront identiques à chaque reconduction.
Numéro de référence: 150101ST
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Extrait KBIS ou équivalent.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Les candidats présenteront, et en lien avec l'objet de chaque lot, des qualifications ou à défaut des références à des travaux analogues.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les 2 lots: budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement: 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maud Tallet
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 150101ST
Informations complémentaires
Le marché appel d'offres est un marché public, à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et est un accord cadre au sens communautaire.
La durée du marché est de 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale 8630 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Fax: +33 160566650 📠
Marché renouvelable
Janvier 2019.
Source: OJS 2015/S 026-042517 (2015-02-02)
Avis d'attribution de marché (2015-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Marne-la-Vallée, Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199193
Se réfère à l'avis: 2015/S 26-042517
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère: valeur technique (60)
2. Critère: prix des presations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: Scandella Frères
Adresse postale: 25 allée Veuve Lindet Girard
Commune postale: Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@scandella-freres.fr 📧
2️⃣
Nom: Seat
Adresse postale: 131 rue du Vingt Sept Août
Commune postale: Mortcerf
Code postal: 77163
Courrier électronique: seat@bbox.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Case postale 8630, 43 avenue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 110-199193 (2015-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Marne-la-Vallée, Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199193
Se réfère à l'avis: 2015/S 26-042517
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Chacun des deux lots a été lancé sous la forme d'un marché à bons de commande (selon l'article 77 du Code des marchés publics et sous la forme d'un accord-cadre au sens communautaire), avec, respectivement, un seuil minimum et maximum et un opérateur économique.
— lot n° 1: mini 50 000 EUR HT — maxi 200 000 EUR HT,
— lot n° 2: mini 80 000 EUR HT — maxi 240 000 EUR HT.
ces seuils seront identiques à chaque reconduction de marché: 1 an, renouvelable par tacite reconduction 3 fois.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 25 B, annonce n° 241 du 5.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère: valeur technique (60)
2. Critère: prix des presations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: Scandella Frères
Adresse postale: 25 allée Veuve Lindet Girard
Commune postale: Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@scandella-freres.fr 📧
2️⃣
Nom: Seat
Adresse postale: 131 rue du Vingt Sept Août
Commune postale: Mortcerf
Code postal: 77163
Courrier électronique: seat@bbox.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Case postale 8630, 43 avenue du Général de Gaulle
Source: OJS 2015/S 110-199193 (2015-06-05)
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