Entretien des espaces verts et des terrains de la communauté d'agglomération du Choletais (2016-2020)
Communauté d'agglomération du Choletais
— les prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement,
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
- • Maine-et-Loire
- • Ouest
- • Pays de la Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, rue Saint-Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452256
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro de référence: 15S0022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0022
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 248-452256 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération, rue Saint-Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452256
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée: le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site https://www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence CAC15S0022.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
— les prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement,
— durée et forme du marché: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans,
— les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants (TTC)): 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement: ressources propres (budget principal),
— délai global de paiement: 30 jours,
— mode de règlement: virement bancaire,
— avance forfaitaire: non (articles 87 et 88 du code des marchés publics),
— acomptes: sur bons de commande,
— forme des prix: unitaires et révisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0022
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée: le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site https://www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence CAC15S0022.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 248-452256 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CAC15S0022
Brève description:
Valeur totale du marché: 233333.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-choletais.fr. 🌏
Courrier électronique: marches-cac@agglo-choletais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-196004
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452256
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 110-196004 (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CAC15S0022
Brève description:
Marché à bons de commande passé pour une période d'1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'1 an, susceptible de varier, dans les limites suivantes:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC;
Montant maximum annuel: 70 000 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-choletais.fr. 🌏
Courrier électronique: marches-cac@agglo-choletais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-196004
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452256
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 18.12.2015 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande passé pour une période d'1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'1 an, susceptible de varier, dans les limites suivantes:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC;
Montant maximum annuel: 70 000 EUR TTC.
Entretien des espaces verts et des terrains de la Communauté d'agglomération du Choletais.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-11 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 110-196004 (2016-06-06)
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