Entretien des espaces verts et de la plaine des sports

Mairie de Breuillet

Entretien des espaces verts et de la plaine des sports divisé en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Breuillet

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-01	Avis de marché
2016-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Terrains de sport: 10 000 mètres carréspelouse: 60 000 mètres carréshaie: 1 600 mlarbres: 432fauchage: 55 000 mètres carrésmassif: 10 000 mètres carrés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Breuillet
Adresse postale: 42 Grande Rue, BP 13
Code postal: 91650
Commune postale: Breuillet
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-breuillet.fr 🌏
Téléphone: +33 169946040 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428755
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Renseignements administratifs: Mairie de Breuillet, Muriel Mongelard, 42, Grande Rue, BP 13 91650 Breuillet Renseignements techniques: Mairie de Breuillet, Gilles Gougeul, 42, Grande Rue, BP 13 91650 Breuillet Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts et de la plaine des sports divisé en 3 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces vertsentretien des gazons, des massifs d'arbustes et des haies.

Entretien des espaces verts

entretien des gazons, des massifs d'arbustes et des haies.

Quantité ou étendue: 60 000 mètres carrés de gazon, 55 000 mètres carrés de fauchage, 1600 ml de haie, 10 000 mètres carrés de massif.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des arbres et des alignements d'arbresélagage de 432 arbres une année sur deux.

Entretien des arbres et des alignements d'arbres

élagage de 432 arbres une année sur deux.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des terrains de sportplacage, regarnissage, défeutrage, décompactage,aération, sablage et traitements.

Entretien des terrains de sport

placage, regarnissage, défeutrage, décompactage,aération, sablage et traitements.

Quantité ou étendue: 10 000 mètres carrés.

Terrains de sport: 10 000 mètres carrés

pelouse: 60 000 mètres carrés

haie: 1 600 ml

arbres: 432

fauchage: 55 000 mètres carrés

massif: 10 000 mètres carrés.

Description des options: Traitement fongicide pour les terrains de foot.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910105200112
Contact
Point de contact: Sprotti Bernard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-06 📅
Date de fin: 2017-04-05 📅
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr

Renseignements administratifs:

Mairie de Breuillet, Muriel Mongelard, 42, Grande Rue, BP 13

91650 Breuillet

Renseignements techniques:

Mairie de Breuillet, Gilles Gougeul, 42, Grande Rue, BP 13

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 236-428755 (2015-12-01)

Avis d'attribution de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130669.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 42 Grande Rue
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.gougeul@ville-breuillet.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-210041
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-428755
Numéro JO-S: 118

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Brève description: Entretien des gazons, des massifs d'arbustes et des haies.
Intitulé du lot: Entretien des arbres et des alignements d'arbres
Brève description: Élagage de 432 arbres une année sur deux.
Intitulé du lot: Entretien des terrains de sport
Brève description:

Placage, regarnissage, défeutrage, décompactage, aération, sablage et traitements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 118-210041 (2016-06-16)

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