Entretien des espaces verts de divers sites départementaux (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante: https://profilacheteur.meuse.fr)
Conseil départemental de la Meuse
Entretien des espaces verts de divers sites départementaux (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante: https://profilacheteur.meuse.fr)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-14 | Avis de marché |
| 2015-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Adresse postale: place Pierre-François Gossin — BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330015
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sites du secteur de Bar-le-Duc
Brève description: Sites du secteur de Bar-le-Duc.
Quantité ou étendue: Les prestations consistent en de l'entretien annuel à assurer de mars à octobre de chaque année, ainsi que, le cas échéant, des prestations à la demande de remise en état ou de plantation.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Sites du secteur Barrois Sud.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description: Sites du secteur de Verdun.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: Sites du secteur de Stenay.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Brève description: Sites de téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Les prestations d'entretien à assurer pour les 35 sites, pour 1 passage sur chaque site, ainsi que des prestations supplémentaire à la demande.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15-SAJ-20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL pour la participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-SAJ-20
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 182-330015 (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés public ou accord-cadre au sens du droit de l'union européenne et de la jurisprudence du Conseil d'etat du 8.8.2008 «Commune de Nanterre» (no309136).Procédure allotie en 5 lots de consultation traités par marchés publics à bons de commande ou accords-cadres séparés sans engagement sur des seuils annuels minimum ou maximum de commande. Conclus pour une durée d'une année, renouvelable par période annuelle dans la limite totale de 3 reconductions selon conditions définies au cahier des charges. Quantité globale définie ci-après lot par lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Adresse postale: place Pierre-François Gossin — BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330015
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le cahier des charges et le règlement de la consultation) est gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus haut) et ce jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Il peut également être transmis par courriel ou par voie papier sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf coordonnées plus haut); l'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier sera alors transmis dans les 6 jours suivant la date de réception de la demande — les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile.
Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à:
Prendre contact avec le responsable de site en appelant le numéro de téléphone communiqué par site, dans le cahier des charges. Cette prise de contact devra intervenir au plus tard 7 jours avant le jour de la date limite de remise des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts de divers sites départementaux (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante: https://profilacheteur.meuse.fr)
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sites du secteur de Bar-le-Duc
Brève description: Sites du secteur de Bar-le-Duc.
Quantité ou étendue: Les prestations consistent en de l'entretien annuel à assurer de mars à octobre de chaque année, ainsi que, le cas échéant, des prestations à la demande de remise en état ou de plantation.
Informations complémentaires sur les lots:
Les sites objet du présent lot sont les suivants:— Archives départementales, route d'Aulnois à Bar-le-Duc— Anciennes archives, rue Monseigneur Aimond à Bar-le-Duc— Bibliothèque départementale, rue du port à Bar-le-Duc— ESPE, Place de l'école normale à Bar-le-Duc— Maison De la Solidarité (MDS), rue André Theuriet à Bar-le-Duc— Laboratoire Vétérinaire Départemental (LVD), chemin des Romains à Bar-le-Duc.
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Les sites objet du présent lot sont les suivants:
— Archives départementales, route d'Aulnois à Bar-le-Duc
— Anciennes archives, rue Monseigneur Aimond à Bar-le-Duc
— Bibliothèque départementale, rue du port à Bar-le-Duc
— ESPE, Place de l'école normale à Bar-le-Duc
— Maison De la Solidarité (MDS), rue André Theuriet à Bar-le-Duc
— Laboratoire Vétérinaire Départemental (LVD), chemin des Romains à Bar-le-Duc.
Brève description: Sites du secteur Barrois Sud.
Informations complémentaires sur les lots:
Les sites objet du présent lot sont les suivants:— Maison de la Solidarité (MDS), rue de Pintheville à Vaucouleurs— Maison de la Solidarité (MDS), Cité des battants à Ligny-en-Barrois.— Site de Nasium à Saint-Amand-sur-Ornain.
— Maison de la Solidarité (MDS), rue de Pintheville à Vaucouleurs
— Maison de la Solidarité (MDS), Cité des battants à Ligny-en-Barrois.
— Site de Nasium à Saint-Amand-sur-Ornain.
Brève description: Sites du secteur de Verdun.
Informations complémentaires sur les lots:
Le site objet du présent lot est le suivant:— Maison de la Solidarité (MDS), rue Couten à Verdun.
Le site objet du présent lot est le suivant:
— Maison de la Solidarité (MDS), rue Couten à Verdun.
Brève description: Sites du secteur de Stenay.
Informations complémentaires sur les lots:
Le site objet du présent lot est le suivant:— Maison de la Solidarité (MDS), avenue de Verdun à Stenay.
— Maison de la Solidarité (MDS), avenue de Verdun à Stenay.
Brève description: Sites de téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Les prestations d'entretien à assurer pour les 35 sites, pour 1 passage sur chaque site, ainsi que des prestations supplémentaire à la demande.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot concerne les sites où sont implantés des pylônes construits par le Département de la Meuse dans le cadre de la couverture des zones blanches en téléphonie mobile. Trente-cinq sites, répartis sur le département, sont concernés par cette prestation. La liste des sites, précisant la localisation et la surface est jointe en annexe du cahier des charges.
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Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés public ou accord-cadre au sens du droit de l'union européenne et de la jurisprudence du Conseil d'etat du 8.8.2008 «Commune de Nanterre» (no309136).
Procédure allotie en 5 lots de consultation traités par marchés publics à bons de commande ou accords-cadres séparés sans engagement sur des seuils annuels minimum ou maximum de commande. Conclus pour une durée d'une année, renouvelable par période annuelle dans la limite totale de 3 reconductions selon conditions définies au cahier des charges. Quantité globale définie ci-après lot par lot.
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Options au sens du droit de l'union européenne:
— des marchés de prestations similaires pourront être conclus.
— Des décisions de poursuivre pourront intervenir.
— Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
— Le nombre de reconductions possibles est de 3.
options au sens du droit français (prestation supplémentaires éventuelles): aucune option prévue.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15-SAJ-20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— dc1 — lettre de candidature: habilitation du mandataire par ses cotraitants à compléter entièrement par le candidat et à signer
— dc2 — déclaration du candidat: individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat
— noti 2- etat annuel des certificats reçus: document complété par l'administration fiscale: certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'annonce publique à la concurrence ou attestation sur l'honneur que le candidat satisfait ses obligations en la matière à cette date
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— rC — attestation d'assurance responsabilité civile
— références au cours des 3 dernières années fournitures ou services: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou/et les qualifications professionnelles du personnel de l'entreprise (diplômes et/ou expériences professionnelles). Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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critères de jugement des candidatures: garanties techniques, professionnelles et financières
pièces à fournir à l'appui de l'offre définies dans le Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Production d'une garantie à première demande exigé en cas de versement d'une avance (sous réserve des conditions fixées à l'article 87 du Code des marchés publics). Aucune retenue de garantie effectuée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratif sous 30 jours selon conditions définies dans le cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL pour la participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-SAJ-20
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le cahier des charges et le règlement de la consultation) est gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf adresse plus haut) et ce jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Il peut également être transmis par courriel ou par voie papier sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf coordonnées plus haut); l'attention des candidats est attirée sur le fait que le dossier sera alors transmis dans les 6 jours suivant la date de réception de la demande — les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile.
Afficher plus
Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à:
Prendre contact avec le responsable de site en appelant le numéro de téléphone communiqué par site, dans le cahier des charges. Cette prise de contact devra intervenir au plus tard 7 jours avant le jour de la date limite de remise des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 182-330015 (2015-09-14)
Avis d'attribution de marché (2015-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 662,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460833
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330015
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Les Chantiers du Barrois
Adresse postale: 2 rue André Lallemand
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux, faute d'offre recevable
3️⃣
Nom: Idverde
Adresse postale: route de Belval — BP 11
Commune postale: Warcq
Code postal: 08000
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2015/S 251-460833 (2015-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 662,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-28 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460833
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330015
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Lieu où les marchés signés peuvent être consultés: dans le respect des dispositions de la loi du 17.7.1978 (Code des relations entre les administrations et le public), auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-128368, mise en ligne le 15.9.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Les Chantiers du Barrois
Adresse postale: 2 rue André Lallemand
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux, faute d'offre recevable
3️⃣
Nom: Idverde
Adresse postale: route de Belval — BP 11
Commune postale: Warcq
Code postal: 08000
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2015/S 251-460833 (2015-12-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)